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CDC vierge .pdf



Nom original: CDC vierge.pdf
Auteur: Brard David

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2014

M. .........................................
Demande d’autorisation AOE / CDC

Certificat de Capacité
Pour l’entretien et l’élevage
d’animaux d’espèces non domestiques
Et :

Autorisation d’Ouverture d’Etablissement d’animaux
d’espèces non domestique
A l’attention de :

La Direction Départementale de la Protection des Populations
Service de la Protection Animale, Végétale et Environnementale
Unité Protection de l’Environnement et de la Faune Sauvage

0

SOMMAIRE
I. La lettre de demande du certificat de capacité
A. Identification du demandeur
B. Activités faisant l’objet de la demande
C. Liste des espèces animales pour lesquelles le certificat de capacité est demandé
D. Pièces complémentaires requises

II. Les diplômes et expériences professionnelles
A. Modalités d’acquisition des compétences

III. Le projet du demandeur : description des installations et des conditions
de fonctionnement de l’établissement
A. Identification de l’établissement

III. 1/- Les aspects propres à l’entretien des animaux (zootechnie)
A. Espèces ou groupe d’espèces non domestiques demandé
B. Installations d’hébergement des animaux
C. Alimentation
D. Reproduction
E. Prévention des maladies
F. Mesure d’hygiène

III. 2/- Les aspects généraux du fonctionnement de l’établissement
A. Réglementation

1

I.

La lettre de demande du certificat de capacité

A. Identification du demandeur
o Nom et prénom
o Date et lieux de naissance
o Profession actuelle
o Adresse du domicile
o Numéro de téléphone

B. Activités faisant l’objet de la demande
o Elevage amateur
o Elevage professionnel

C. Liste des espèces animales pour lesquelles le certificat de capacité est demandé
o Espèces ou groupe d’espèce appartenant ou non aux annexes 1 et 2 de l’arrêté
du 10 aout 2004

D. Pièces complémentaire requises
o Copie de la carte nationale d’identité ou des quatre premières pages du
passeport
o Attestation sur l’honneur établie par le demandeur et faisant état d’absence de
condamnation de celui-ci par une juridiction pénale

2

A. Identification du demandeur
o Nom et prénom :
o Date et lieux de naissance :
o Profession actuelle :
o Adresse du domicile :
o Numéro de téléphone :

B. Activités faisant l’objet de la demande
o Elevage amateur

C. Liste des espèces animales pour lesquelles le certificat de capacité est demandé
o Espèces ou groupe d’espèces non repris aux annexes 1 et 2 de l’arrêté du 10
aout 2004.
D. Pièces complémentaire requises
o Copie de la carte nationale d’identité ou des quatre premières pages du
passeport

3

M. ................ ...................
................................................
..............................

Direction Départementale de la Protection
des Populations ......................
....................................
.............. .........................................

Fait à ............. le ............
Objet : Attestation sur l’honneur

Madame, Monsieur,
Je soussigné, M. ............ .............. demeurant au ..............................., atteste sur l’honneur n’avoir
jamais été sujet d’une condamnation par une juridiction pénale.
Je suis conscient que cette attestation pourra être produite en justice et que toute fausse déclaration de
ma part m’expose à des sanctions pénales.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

M. ................ ..................

4

II.

Les diplômes et expériences professionnelles

A. Modalités d’acquisition des compétences

o Formation initiale en rapport avec la biologie et l’élevage des animaux
o Stages, expérience dans l’élevage
o Participation aux activités associatives ou professionnelles en rapport avec les
animaux ou le protection de la nature
o Bibliographie et autres moyens d’enrichissement des connaissances

5

o Formation initiale en rapport avec la biologie et l’élevage des animaux

6

o Stages, expérience dans l’élevage

7

o Participation aux activités associatives ou professionnelles en rapport avec les
animaux ou la protection de la nature

8

o Bibliographie et autres moyens d’enrichissement des connaissances

9

III. Le projet du demandeur : description des installations et des
conditions de fonctionnement de l’établissement

A. Identification de l’établissement

o Raison social
o Adresse du lieu de détention (si différente de celle du demandeur)
o Numéro d’inscription registre du commerce
o Date d’ouverture
o Date de prise de fonction dans l’établissement
o Superficie de l’établissement
o Tableau des espèces ou groupe d’espèces non domestiques détenus (nom
scientifique et vernaculaire) et nombre de spécimens de chaque espèce détenus

10

A. Identification de l’établissement

o Raison social

o Adresse du lieu de détention (si différente de celle du demandeur)

o Numéro d’inscription registre du commerce

o Date d’ouverture

o Date de prise de fonction dans l’établissement

o Superficie de l’établissement

11

o Tableau des espèces ou groupe d’espèces non domestiques détenus (nom
scientifique et vernaculaire) et nombre de spécimens de chaque espèce détenus

Tableau des espèces détenues
Famille

Nom scientifique

Nom vernaculaire

Ophidiens

Sauriens

Amphibiens

Arachnides

12

Statut juridique

Esp venimeuses

Nombres

III. 1/- Les aspects propres à l’entretien des animaux (zootechnie)

A. Espèces ou groupe d’espèces non domestiques
o Nom(s) scientifique(s) des espèces ou du groupe d’espèces non domestiques
demandé
o Cohabitation prévue de différentes espèces : préciser lesquelles
o Mode d’organisation sociale, particularités du comportement
o Danger éventuel pour l’homme
o Action de conservation éventuelle : Précisez lesquelles

13

o Nom(s) scientifique(s) des espèces ou du groupe d’espèces non domestiques
demandé

Tableau des espèces détenues
Famille

Nom scientifique

Nom vernaculaire

Ophidiens

Sauriens

Amphibiens

Arachnides

14

Statut juridique

Esp venimeuses

Nombres

o Cohabitation prévue de différentes espèces : préciser lesquelles

15

o Mode d’organisation sociale, particularités du comportement

16

o Danger éventuel pour l’homme

17

o Action de conservation éventuelle : Précisez lesquelles

18

B. Installations d’hébergement des animaux

o Plan général des installations, les situant dans leurs environnements
o Nature de l’installation, les situant dans leur environnement
o Dimensions et description (longueur, largeur, hauteur)
o Densité des animaux
o Matériaux des parois de l’installation
o Nature du sol
o Barrières supplémentaires ou autres moyens prévenant le contact entre les
personnes et les animaux
o Chauffage (Type et température rechercher)
o Eclairage artificiel
o Système de ventilation
o Taux d’hygrométrie
o Aménagement intérieur des installations : modalité d’enrichissement du milieu
o Matériels de capture et de contention
o Local de quarantaine ; préciser ses particularités

19

o Plan général des installations, les situant dans leurs environnements

20

o Nature de l’installation, les situant dans leur environnement

21

o Dimensions et description (longueur, largeur, hauteur)

22

o Densité des animaux

23

o Matériaux des parois de l’installation

24

o Nature du sol

25

o Barrières supplémentaires ou autres moyens prévenant le contact entre les
personnes et les animaux

26

o Chauffage (Type et température rechercher)

27

o Eclairage artificiel

28

o Système de ventilation

29

o Taux d’hygrométrie

30

o Aménagement intérieur des installations : modalité d’enrichissement du milieu

31

o Matériels de capture et de contention

32

o Local de quarantaine ; préciser ses particularités

33

C. Alimentation

o Aliments
o Boisson
o Compléments vitaminés et minéraux
o Fréquences des repas
o Autres particularité de l’alimentation et précautions

34

o Aliments

35

o Boisson

36

o Compléments vitaminés et minéraux

37

o Fréquences des repas

38

o Autres particularité de l’alimentation et précautions

39

D. Reproduction

o Age de la maturité sexuel
o Saison de reproduction
o Dimorphisme sexuel
o Moyens de maîtrise de la reproduction

40

o Age de la maturité sexuel

41

o Saison de reproduction

42

o Dimorphisme sexuel

43

o Moyens de maîtrise de la reproduction

44

E. Prévention des maladies

o Principales maladies de l’espèce ou du groupe d’espèces
o Mesures sanitaires lors de l’introduction des animaux
o Mesures sanitaires permanentes
o Concours d’un vétérinaire
o Mesures de prophylaxie médicales
o Autres mesures

45

o Principales maladies de l’espèce ou du groupe d’espèces

46

o Mesures sanitaires lors de l’introduction des animaux

47

o Mesures sanitaires permanentes

48


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