Décharge WEI'LT DISNEY .pdf


Nom original: Décharge WEI'LT DISNEY.pdfAuteur: Cédric LEBLANC DAVIDOU

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Déclaration sur l'honneur
Je soussigné(e), (NOM, Prénom) :
…………………………………………………………………………………………………..
Né(e) le : …….. / …….. / ………………….
A : …………………………………………………………………………………..
Demeurant à (adresse complète) :
…………………………………………………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………….

déclare sur l'honneur participer au Week-end d’intégration de Ionis STM 2014, qui se
déroulera du 17 au 19 octobre 2014. Je m'engage à respecter tous les critères de sécurité et à
avoir un comportement respectueux envers les autres participants du WEI, toute personne
sur les sites de la manifestation, l'ensemble des installations, du matériel et des agencements
mis à ma disposition, ainsi que des biens publics ou privés. Je suis informé(e) que la
responsabilité du BDE Ionis STM ne pourra être engagée en cas de vol commis par le
participant ou à l'encontre des affaires personnelles de celui-ci. Je déclare être seul(e)
responsable de mes actes. Je suis informé(e) du fait qu'en cas de comportement anormal ou
de tout acte volontaire d'agression ou de dégradation, je m'expose à des poursuites tant
pénales que pécuniaires que l'association se réserve le droit de faire appliquer par
l'intermédiaire de son avocat ou de l’administration de Ionis STM, outre l'exclusion du WEI
Ionis STM, la signalisation aux forces de l'ordre et l'encaissement du dépôt de garantie de deux
cent cinquante euros (250€) à titre de caution pour les dégâts causés aux locaux et matériels,
et la mise en application éventuelle de mon assurance responsabilité civile. J'accepte que le
BDE Ionis STM se réserve le droit de refuser mon inscription si elle le décide et cela sans
justification aucune. Je m'engage à ce qu'aucun remboursement ne me soit fait si j'annule
mon dossier 2 jours avant le WEI. Si je suis mineur(e), je m'engage à fournir une autorisation
parentale ainsi qu'une photocopie de la carte d'identité du parent ayant signé l'autorisation.
Fait à : ..........................................
Le : ................................................

Signature précédée de la mention "Lu et approuvé"


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