Cours de 3ème année .pdf



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BUTRYN Joachim, professeur des métiers de la justice.

Etude des métiers de la justice.

• Chapitre 1 : La hiérarchie judiciaire.
Le milieu judiciaire à Stéréopoly est gouverné par le Juge Suprême,
le Procureur Général, les Procureurs, le Ministre de la Justice et le
greffier.
Explication des différentes fonctions :


Juge suprême :
Il est élu par les juges eux-mêmes.
Il est le seul à pouvoir gérer les affaires concernant les juges
et les politiciens. Afin de s’assurer du bon exercice des juges,
le Juge Suprême devra assister à des audiences et envoyer un
message au juge qui a commis des erreurs afin de lui
permettre de s’améliorer.
Si le Juge Suprême s'aperçoit qu'un juge ne respecte pas
les lois dues à sa fonction de juge, il pourra après avis du
Ministre de la justice adresser un avertissement à ce
dernier. Si, suite à un avertissement, et ce dans les 10 ans
qui suivent, un juge est considéré comme ayant de nouveau
agi à l'encontre d'une loi, alors le Juge Suprême, après avis

du Ministre de la Justice, est en droit de retirer les
diplômes de Justice du dit juge.
Le Juge Suprême bénéficie d’une immunité qui ne peut
être rompue que par le Président de Stereopoly, et par
lui seul. Les juges ont également la possibilité de retirer
massivement leurs parrainages en cas d'abus.


Les procureurs :
Les Procureurs de Stéréopoly sont au nombre de deux : un
Procureur Général, et, si besoin, un Procureur Délégué.
Les Procureurs de Stéréopoly doivent impérativement être
titulaires du diplôme des MJ.
Ils ont pour mission de veiller au bon fonctionnement de la
Stéréopole et de se porter partie civile en cas de demande
d’un tiers, ou de leur propre chef.
Les Procureurs peuvent également exécuter la censure
de preuve en cas de besoin, et ce, conformément à la Loi
DOLPHYN James N°222 du Code Constitutionnel relative
aux preuves lors d'un procès.
Le Procureur Général est nommé par le Juge Suprême.
Il peut désigner un Procureur Délégué s’il en voit la
nécessité.
Le Procureur Général est élu pour une durée de 10
ans, renouvelable.



Le greffier :
Le greffier de Stereopoly est un poste unique.
Le Greffier de Stéréopoly doit impérativement être titulaire
du diplôme des MJ.
Il a pour mission de veiller au bon fonctionnement de la
Stéréopole.
Le greffier peut également exécuter la censure de
preuve en cas de besoin, et ce, conformément à la Loi
DOLPHYN James N*222 du Code Constitutionnel
relative aux preuves lors d’un procès.
Le greffier est nommé par le Juge Suprême.
Le greffier est élu pour une durée de 10 ans,

renouvelable.
Le greffier a le responsabilité de la gestion du
corps des avocats sous la responsabilité du Juge
Suprême.

• Chapitre 2 : Vérification de la véracité des preuves
fournies par un client.
Les caractéristiques d'une bonne preuve sont :
– Le nom entier du Pol doit apparaître en haut à gauche.
– Le logo de Stéréopoly doit apparaître en bas à gauche.
– Les captures ne doivent pas être surlignées avec la souris.
– Les captures ne doivent pas être découpées en plusieurs parties,
il faudra faire une capture d'écran déroulante.
Malgré tout cela, il y a toujours des petites exceptions, comme les
preuves du journal de bord :
– Preuve JBD entière ! Impérativement !
– L’affichage doit être réglé à 100% pour les captures « Journal de
Bord ».
– Les captures de page fiscale pourront se passer du nom du pol et du
logo en haut de la page.
ATTENTION :
Les copiés/collés ne sont pas des preuves VALABLES.

• Chapitre 3 : Exploitation du code constitutionnel.
Le code constitutionnel réglemente les droits, les pouvoirs, etc.
Exemples :
→ Lois sur le cumul des peines et des chefs d'accusation.
→ Loi sur les membres du gouvernement.
→ Loi sur les devoirs du président envers ses agents secrets.
→ Loi sur le règlement d'une affaire à l'amiable.
→ Loi contre les procès illégaux.

→ Loi sur les preuves lors d'un procès.
→ Loi sur la prescription.
→ Loi sur les recours collectifs.
→ Loi sur le cumul des mandats.
→ Loi sur les lois adoptées par referendum.
→ Loi sur la réglementation pour les candidats aux élections.
→ Lois sur les peines et les décisions de justice. ( !!! ATTENTION !!! )
→ Loi sur le rôle des juges.
→ Lois sur le pouvoir judiciaire et la séparation des pouvoirs.
(ATTENTION : Le terme « Séparation des pouvoirs » est dans ce
cas, employé de façon différente que celle employée dans le cours
de 1ère année.)
→ Lois sur les responsabilités et les devoirs des avocats.
→ Loi sur « L'outrage à magistrat ».
→ Loi sur la comparution immédiate.
→ Loi sur le déroulement d'une instruction (ATTENTION : Complète le
cours)

Voici la fin du cours de 3ème année, bonne chance pour la suite,
j'espère que tu pourras exercer le métier d'avocat, voire plus, si tu
as la motivation pour !
Afin de réussir, tu devras avoir plus de 50% au total de TOUS TES
TEST/EXAMENS.
Si tu es en échec, le ministre de la culture sera contacté, et je débattrai avec lui/elle
pour l'obtention de ton diplôme.
Il se peut que tu échoues, si c'est le cas, je t'invite à venir me parler via la
messagerie privée, ou sur le tchat de Stéréopoly. N'oublies pas que je suis disponible
pour des cours particuliers via ma salle de classe si tu as des lacunes.


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