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20 nov 2014 ordre du jour conseil municipal.pdf


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REPUBLIQUE FRANCAISE

________

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
Salle du Conseil Municipal – Mairie d’Honneur – Parking du Jardin des Artichauts
JEUDI 20 NOVEMBRE 2014 à 9 HEURES 30
AFFICHE LE VENDREDI 14 NOVEMBRE 2014
____________

ORDRE DU JOUR

I

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

II

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2014

III

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

IV

PERSONNEL

1

CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS ET OCCASSIONNELS POUR L’ANNEE 2015

2

CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
EDUCATION » POUR L’ANNEE 2015

3

CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE ET D’UN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET
DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA VILLE ET LE CCAS –
MODIFICATION

4

MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’AGENTS DE LA COMMUNE A LA CAVEM

5

MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DE LA COMMUNE A LA CAVEM

6

TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE A LA CAVEM

V

ADMINISTRATION GENERALE

7

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES

8

RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS
CHARGES DU RECENSEMENT 2015

9

SECURISATION DE SECTEURS ROCHEUX EN AMONT DE L’AUTOROUTE A8 –
APPROBATION DU PROTOCOLE ENTRE L’ETAT, LES COMMUNES DU MUY ET DE
ROQUEBRUNE SUR ARGENS ET ESCOTA ET CONVENTION DE DELEGATION DE
MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LES COMMUNES DU MUY, DE ROQUEBRUNE SUR
ARGENS ET LA SOCIETE ESCOTA

10

PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT – AFFAIRE BOUREGBA/TAIEB – PRISE EN
CHARGE DES FRAIS DE JUSTICE

11

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANNEE – ATTRIBUTION
DE COMPENSATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION

12

SEML SARGET – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2013

13

DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIEGER AUX DIFFERENTS
CONSEILS D’ECOLES

POUR

LE

SERVICE

«

SPORTS

LOISIRS