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Facture N° ABC140614 Du 16/06/2014
1 rue Maurice Utrillo - 44000 Nantes
Tél : 02 85 52 64 96
Siret : 788 496 230 00012
SARL au Capital de 1 000 €
compta@planetbabyfoot.com

CASINO DE PORT LA NOUVELLE

Code client :

11210

Place Paul Valéry

411POR

PORT LA NOUVELLE

Conformément à notre devis D1301 du 15 janvier 2013

N° TVA CEE: FR45788496230

Page :

Désignation

Qté

Animation de Babyfoot à Port la Nouvelle

1,00

Prix Unitaire
1 500,00

Rem

1

Montant HT
1 500,00

Transport et location de 10 baby-foot
Organisation d'un tournoi homologué Coupe de France
par la FFFT
2 animateurs qualifiés
Démonstration d'un Champion en titre
Logistique (Structure métallique, écrans plasma, matériel
vidéo, décorations)

(4)TVA 20%

BASE H. T.
1 500,00

NET H.T.
1 500,00

MONTANT TVA
300,00

A RECEPTION

Total Hors Taxe

1 500,00 EUR

Total TVA

300,00 EUR

Total TTC

1 800,00 EUR

NET A PAYER

1 800,00 EUR

CREDIT AGRICOLE TALENSAC 14706 00040 00080633504 94
IBAN : FR76 1470 6000 4000 0806 3350 494 - CODE SWIFT : AGRI FR PP 847 - Crédit Agricole : 4 rue de Talensac - 44000 Nantes
RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au complet paiement du prx par l'acheteur. Notre droit de revendication porte
aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elle ont déjà été revendues (loi du 12/05/1980).
PENALITES DE RETARD DE PAIEMENT : Selon le code du commerce art. L441-6, le taux d'intérêt des pénalités de retard est exigible le jour suivant la date de
règlement figurant sur la facture (sauf exception). Soit 1.5 fois le taux légal de la banque central européenne. Pas d'escompte accordé. Conformément aux termes de
la loi 2012-387 du 22/03/12, une somme forfaitaire de 40 € au titre d'une indemnité pour frais de recouvrement sera due de plein droit pour les créances impayées.


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