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2015 CCS ODJ CC 20150212 .pdf


Nom original: 2015 - CCS - ODJ CC 20150212.pdf
Auteur: Poste5

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FEVRIER 2015
ORDRE DU JOUR
1. Pose du nom du groupe Scolaire des Trois Rivières et dénomination du rond-point face à l’école
2. Assainissement
A. Point sur les appels d’offres
1. SPANC
2. Consultation simple entretien réseau eaux pluviales
3. Marché entretien réseaux eaux usées
B. Taxe de raccordement
C. Audit des stations et demande de subvention
D. Primes d’épuration versées à la SAUR au lieu de l’AESN
3. Voierie
Planning de prise en charge des travaux de voirie
4. Dossiers DETR
5. Validation des PAVE
Reims la Brulée
6. Cartes communales : Approbation de la carte communale de Bussy le Repos
7. Demandes de mise en non-valeurs :
A. Bernadette HILPIPRE (Brusson)
B. Laetitia GARAUDE (
C. Louise SARTORI (Heiltz le Maurupt)
8. Syndicat de la région du Perthois : Démission de M. Didier DESANLIS et proposition de M. Mathieu BARROIS
9. Investissement : TV pour la cantine de Vitry en Perthois
10. Point sur les Pompiers
A. Passage en UOS
B. Cotisations
11. Questions diverses


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