Nomenclature des actes 2.pdf


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ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS
TITRE I

ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR

CHAPITRE I

FRACTURES

Article 5 : Traitement sanglant des pseudarthroses ou des cals vicieux nécessitant une
ostéotomie avec interruption de la continuté osseuse.
code

désignation de l'acte

cotation

MAB050010 - Voir article 3 avec 50 p.100 de supplément, quelle que soit la fracture.

Article 6 : Répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation
code

désignation de l'acte

cotation

MAB060010 - Main, poignet, cheville, pied

KC

10

MAB060020 - Avant-bras, bras, jambe, cuisse, genou

KC

20

MAB060030 - Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset minerve, bi-crural ou bi-jambier

KC

30

CHAPITRE II

LUXATIONS

La réduction orthopédique d'une luxation inclut la contention par confection d'un appareillage rigide
externe ou la stabilisation interne temporaire. La réduction d'une luxation par abord direct inclut la réparation
capsuloligamentaire par suture ou plastie. la stabilisation éventuelle de l'articulation par matériel et/ou
contention par appareillage rigide externe.
Article 1 : Réduction et contention d'une luxation récente par méthode non sanglante.
code

désignation de l'acte

cotation

MAC010010 - Main, poignet, coude, épaule, pied, cheville, genou, disjonction sacroiliaque ou pubienne

KC

20

MAC010020 - Hanche

KC

40

MAC010030 - Rachis

KC

60

Article 2 : Réduction et contention d'une luxation récente par méthode sanglante.
code

désignation de l'acte

cotation

MAC020010 - Doigts autres que le pouce

KC

30

MAC020020 - Orteils

KC

20

MAC020030 - Pouce, clavicule

KC

60

MAC020040 - Carpe, poignet, cheville

KC

60

MAC020050 - Coude, épaule, rotule, genou

KC

80

MAC020060 - Hanche

KC

100

MAC020070 - Bassin

KC

80

Article 3 : Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante.
code

désignation de l'acte

cotation

MAC030010 Voir chiffres de l'article 2 et leur ajouter 50 p.100 pour coude, épaule, cheville, genou, hanche.

Article 4 :Traitement opératoire d'une luxation récidivante quelle qu'en soit la technique.
code

désignation de l'acte

cotation

MAC040010 - Epaule

KC

100

MAC040020 - Rotule

KC

80

MAC040030 - Autres articulations

KC

60