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ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS
TITRE I

ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR

CHAPITRE II

LUXATIONS

Article 5 : Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse.
code

désignation de l'acte

cotation

MAC050010 - Seule est cotée l'intervention dont le coéfficient est le plus élevé ; exceptionnellement si la
fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est cotée en plus avec un
abattement de 50%.

Article 6 : Luxation ouverte :
code

désignation de l'acte

cotation

MAC060010 - Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2 ; il est majoré de 20.p100 si les lésions
des parties molles n'atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des
membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature
ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants
s'ajoutent à celui de la luxation.

CHAPITRE III
ACTES PORTANT SUR LES OS, MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ET
ARTICULATIONS
Article 1 :
code

désignation de l'acte

cotation

MAD010010 - Ponction biopsie osseuse

KE

5

MAD010020 - Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques.

KC

5

MAD010030 - Ablation d'une exostose, d'un séquestre

KC

30

- Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse :
MAD010040

* Bassin, hanche, fémur, rachis

KC

40

MAD010050

* Autres localisations

KC

20

MAD010060 - Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsies, abcés central, etc )

KC

50

MAD010070 - Comblement d'une cavité osseuse

KC

80

MAD010080 - Exérése partielle unicorticale et sans interruption de la continuité osseuse d'une lésion osseuse KC

80

MAD010090 - Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni
ostéosynthèse

80

KC

- Ostéotomie ou résection osseuse avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse :
MAD010100

* Calcanéum

KC

80

MAD010110

* Fémur

KC

150

MAD010120

* Autres os

KC

120

MAD010130 - Ostèotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne KC

150

MAD010140 - Extirpation d'un os du carpe

KC

40

MAD010150 - Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse

KC

60

MAD010160 - Ablation de la clavicule

KC

50

MAD010170 - Ablation de l'omoplate

KC

80

MAD010180 - Amputation inter-scapulo-thoracique

KC

150

MAD010190 - Traitement chirurgical d'un syndrome de loges à la phase aigue (aponévrotomie,excision de
nécrose)

KC

60

MAD010200 - Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann au stade de séquelles (Réanimation poignet) KC

120

MAD010210 - Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule,
du coude

120

KC