Proces verbal Mars 2009 4 .pdf
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I
r Posséder les textes juridiques fbndarnentaux ou à défaut y avoir accès
o Bénéficier de la solidarité des irutres en cas d'épreuve
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i'Ur,,"rrn
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:
Disposer des textes juridiques fondarnentaux ou à défaut y avoir accès
r Bénéficier de la solidarité et du soutien des autres en cas d'épreuve
L'adhésion à 1'association fait obligation aux mernbres de
o
tl
:
Article 13 : L'Assernblée Générale
L'Assetnblée Générale est l'organe suprôme cle l'association et est conrposée cle tous les
membres sans distinction d'affiliation. Elle est souveraine et sans mandat.
Elle a compétence pour
Lire
:
Arttslg_]]: L'Assemblée Générale - Composition et attributions
L'Assemblée Générale est l'organe suprême de l'assooiation et est conrposée cle tous les
délégués des autres temples affiliés srns distinction. E,lle est souveraine et sans mandat.
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L.lle a comçrétence pour'
-
|
I
Porter le soutien (inclividuel, collectif) à tout membre en diffîculté.
Au lieu de
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l'association confère aux membres le droit de :
o
I
I
à
Etudier et adopter les rapports
Ce
gestion administrative ot tinancière cie la FOAB
Au lieu de :
Article 14 : Le Conseil Sunrême
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I suprême .r, ,'or*r,e de décisio. de la FoAB dans toures les siruations enrre
deux
Assemblées
Générales. Ii est l'autorité compétente de la gouvernance de la Fraternité.
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Il
se réunit en session ordinaire une (01) fois par trimestre sur convocation du président ou de
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son représentant. Il peut être convoqué en session extraordinaire sur demande d'au moins 2/3
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des membres dudit conseil.
Lire
:
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