PROCES VERBAL CM 12022015.PDF


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vu l’important enjeu du timing, puisque tout cela nous retarde et que c’est bien
ennuyeux de retarder les logements sociaux.
Sur ce, je vous propose de commencer tout de suite l’ordre du jour
de ce Conseil municipal.

1 ° – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
SEANCE DU 11 DECEMBRE 2014.
M. BRÉTILLON. – Y a-t-il des remarques sur ce procès-verbal ? S’il
n’y en a pas, je le considère comme adopté.

2 ° – LISTE DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE
L’ARTICLE L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
M. BRÉTILLON. – Je vous présente les décisions que j’ai prises :


des signatures de conventions de mises à disposition de
logements avec des personnels municipaux (monsieur
VAUGON, madame GOIMBAULT, madame SEETEN) ;



la signature d’un contrat d’abonnement pour qu’il soit possible
de suivre les matches au gymnase Tony Parker ;



la signature d’une convention de partenariat avec madame
Julie DELANCE pour du « street jazz » à l’Espace Jeunesse ;



la signature d’un contrat avec la société FRANCK SONO pour
la cérémonie des vœux du Maire ;



la signature d’un contrat avec SYNERGLACE pour la patinoire
temporaire, pour un montant d’un peu plus de 100 000 €.
Nous avons rétrocédé 42 000 € par l’abandon de recettes
pour la restauration, l’exploitation et la location de patins.

M. BOCCARA. – Nous avons également été accompagnés
financièrement par des sponsors, ce qui a encore baissé sensiblement l’assiette
de base. Au final, le budget est inférieur à celui qui avait été alloué.
M. BRÉTILLON. – Divers avenants ont été pris, notamment pour
du nettoyage de bâtiments et de vitres, ainsi que pour des travaux de
réhabilitation de réseaux d’assainissement. Un MAPA a été conclu sur la mission
de contrôle technique pour la construction de l’école maternelle Gabriel Péri.
Avez-vous des questions sur ces décisions, avenants et marchés ?
Monsieur Loïc RAMBAUD.
M. RAMBAUD. – Merci, Monsieur le Maire. Concernant l’école
Gabriel Péri, cette opération de construction nous avait été vendue comme une
opération qui ne coûterait rien à la Ville. En fait, on se rend compte qu’un

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