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De charge de responsabilite .pdf


Nom original: De_charge de responsabilite_.pdf
Titre: Microsoft Word - De_charge de responsabilite_.docx

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Décharge  de  responsabilité  
 
Je soussigné(e), _____________________________________, déclare sur l'honneur
participer au Week-end d’Intégration du BDE du Bachelor Affaires Internationales,
organisé par le BDE de ce même Bachelor. Cet évènement est un week-end privé dont les
tarifs comprennent l'hébergement, les repas et le transport en bus.
Je respecterai l'ensemble des critères de sécurité du lieu, et m'assurerai d'avoir un
comportement digne envers les autres participants au Week-end d’Intégration, l'ensemble
des personnes responsables de l'organisation, l'ensemble des installations et matériels mis
à ma disposition ainsi que tous les biens publics ou privés.
Je décharge le BDE du Bachelor Affaires Internationales ainsi que l’Ecole de
Management de Strasbourg de TOUTES responsabilités quant aux éventuels produits
illicites que je pourrais apporter ou rapporter lors du Week-end d’Intégration. En aucun
cas, le BDE ne sera tenu responsable de la possession de produits illicites d’un de ses
participants. Je décharge le BDE de toute responsabilité quant aux accidents physiques
(blessure, noyade,…). Je reconnais être responsable de tout éventuel mouvement de
violence auxquels je participerais, j’en assume l’entière responsabilité civile.
Par ailleurs, je certifie être SEUL(E) responsable de ce que contiennent mes bagages. En
aucun cas, le BDE peut être tenu responsable de perte, vol ou dégradation des affaires que
j’emmène. Je prendrai donc soin de mettre mes affaires et effets personnels en sécurité.
En cas de dégradation, de violence ou de tout autre désagrément que je causerais durant ce
week-end, je certifie être SEUL(E) responsable.
Je suis informé(e) du fait qu'en cas de comportement anormal ou de tout autre acte
volontaire d'agression ou de dégradation, je m'expose à des poursuites judiciaires et/ ou
pécuniaires, que l'association du BDE se réserve le droit de faire appliquer par
l'intermédiaire de tout représentant de la loi compétent, outre l'exclusion du week-end
d’Intégration, et la signalisation de mon comportement aux forces de l'ordre.
A ce titre, je m'assure de disposer d'une assurance me couvrant pour l'ensemble de mes
actes civils, et reconnaît avoir pris connaissance de la non mise en jeu de la responsabilité
de l'association (Bureau Des Etudiants du Bachelor Affaires Internationales de l’Ecole de
Management de Strasbourg) au titre de tout comportement abusif ayant été décrit plus
haut.
Date et signature précédées de la mention « Lu et Approuvé »
 


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