Decharge Resp RDA 2015 .pdf


Nom original: Decharge Resp RDA 2015.pdf
Titre: Décharge Resp RDA 2015
Auteur: cousin

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DECHARGE DE RESPONSABILITE ET ACCEPTATION DU REGLEMENT
Le Rallye d’Automne, organisé au départ de Saint Just - Saint Rambert, le samedi
07 novembre 2015 est une manifestation touristique de navigation pour véhicules
automobiles d’époque.
Le rallye se déroule sur route ouverte dans le strict respect du Code de la Route.
La manifestation fait l’objet d’une déclaration en Préfecture de la Loire.
Conformément à la règlementation, les associations La Route d’Exbrayat et Handi
Rally Passion organisatrices de la manifestation ont souscrit une assurance
responsabilité civile organisation et participants pour garantir les conséquences
pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisation et aux
concurrents.
Chaque concurrent, pilote ou copilote, participe à cette manifestation sous sa
seule et entière responsabilité. C'est au concurrent de vérifier auprès de son
assureur qu'il est bien couvert pour ce type de manifestation tant au niveau
matériel qu’au niveau des occupants du véhicule.
Le concurrent reste seul responsable des dégâts matériels pouvant arriver à son
véhicule et à ses occupants. Ceux ci n'étant en aucun cas de la responsabilité des
organisateurs.
JE SOUSSIGNE
Nom du Pilote : ……………………………………

Nom du Copilote : ………………………………………

- RECONNAIS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU PRESENT DOCUMENT ET
FAIRE MON AFFAIRE PERSONNELLE DES DOMMAGES CORPORELS QUE
JE POURRAIS SUBIR ET FAIRE SUBIR A MON EQUIPIER A L’OCCASION
DU RALLYE D’AUTOMNE.
- RECONNAIS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU REGLEMENT DE
L’EPREUVE, L’ACCEPTE SANS CONDITION ET M’ENGAGE A LE
RESPECTER.
Signatures précédées de la mention ‘‘ lu et approuvé ’’
Pilote
Date : __________

Copilote
Date : _____________


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