acords guide maitrise ouvrage annexe 2009.pdf


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ANNEXE
GUIDE DE LA MAIT RISE D’OUVRAGE COMMUNALE

CONTENU

Consultation du maître d’œuvre
M.1 Dossier de consultation
M.1.1 Modèle de Lettre d’invitation MOE
M.1.2 Modèle Contrat
Annexes M.1.2.1. Modèle de TDR
M.1.2.2. Modèle Organisation et méthodologie
M.1.2.3. Modèle de CV
M.1.2.4. Modèle de Bordereau des prix
M.1.3 Modèle de grille d’évaluation de la conformité
M.1.4 Modèle de fiche d’évaluation technique
Session d’évaluation des offres de maîtrise d’œuvre
M.2 Session d’ouverture
M.2.1 Modèle de rapport d’ouverture
M.3 Session d’évaluation de la conformité administrative
M.3.1 Modèle de grille d’évaluation de la conformité administrative
M.4 Session d’évaluation technique
M.4.1 Modèle de fiche d’évaluation technique
Pour les travaux en M.4.1.1 Irrigation – AEP – Piste - ou
Régie dénivellation importante

(Annexe
(Annexe
(Annexe
(Annexe

I)
II)
III)
IV)

bâtiment avec

M.4.1.2 bâtiment sans dénivellation importante
Pour les travaux M.4.1.3 Irrigation – AEP – Piste ou bâtiment avec dénivellation
pour entreprise importante
M.4.1.4 bâtiment sans dénivellation importante
M.5 Session d’évaluation financière
M.5.1 Modèle de Tableau de calcul des notes
M.5.2 Rapport d’évaluation