inscription 6 decembre 2015 .pdf


Nom original: inscription 6 decembre 2015.pdfTitre: Règlement du marché aux pucesAuteur: M

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Inscription à la vente « Foire aux livres et aux jouets » du 6 décembre 2015 à Souillac
Je soussigné(e),
Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Raison sociale (si personne morale) :
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Adresse complète :
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Téléphone : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Email : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Pièce d'identité n° : . . . . . . . . . . . . . . . . Délivrée le : . . . . . . . Par : . . . . . . . . . . . .
demande l'autorisation d'exercer l'activité d'exposant pour la journée du 6 décembre 2015, en tant que :
 particulier, dans ce cas j'atteste sur l'honneur ne vendre que des objets personnels et usagés, et ne pas
avoir déjà participé à deux autres ventes au déballage au cours de l'année civile.
 commerçant, dans ce cas j'atteste sur l'honneur tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets
mobiliers usagés, et j'indique mon numéro RCS ou RM : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
 association, dans ce cas j'atteste sur l'honneur ne vendre que des objets personnels et usagés donnés
par des particuliers.
Dans tous les cas, je reconnais avoir pris connaissance du règlement et m'engage à m'y conformer.
Je joins à mon inscription la photocopie recto-verso de ma carte d'identité ainsi que le paiement de ma
réservation auprès de l'association « Les Artistes autour du Puits ».
Taille de l'emplacement : . . . . . . . . . . mètres linéaires avec tables x 3,00 € le ml = . . . . . . . . €
Fait à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , le . . . . . . . . . . .
.

Signature

Bulletin à compléter et à renvoyer à :
Les Artistes autour du Puits - Place du Puits - 46200 Souillac

"---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Règlement de la « Foire aux livres et aux jouets » du 6 décembre 2015 à Souillac
Article 1 : L'association « Les Artistes autour du Puits » organise une vente au déballage au Palais des congrès de Souillac, le dimanche 6 décembre 2015 de
9h00 à 18h00. L'encadrement est assuré par les membres de l'association et des bénévoles. L'accueil des exposants débute à 7h00.
Article 2 : Les emplacements sont attribués par ordre chronologique d'inscription. L'exposant doit communiquer les renseignements demandés pour son
inscription au registre de la manifestation, tenu à la disposition des services de contrôle pendant la durée de la manifestation puis déposé en préfecture.
Toute inscription incomplète ou non accompagnée du paiement ne sera pas prise en compte.
Article 3 : Dès son arrivée, l'exposant s'installera à l'emplacement qui lui est attribué. Les places de parking situées devant le Palais des congrès sont
réservées au déchargement : après l'installation, aucun véhicule ne pourra y être laissé.
Article 4 : Il est interdit de modifier la disposition des emplacements. L'organisateur seul sera habilité à le faire si nécessaire.
Article 5 : L'exposant doit proposer à la vente des objets rentrant dans le cadre de la manifestation : jeux, jouets, jeux vidéo, articles de sport, jeux de
société, VHS, CD, DVD, livres, bandes dessinées, etc... Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. L'organisateur ne peut en
aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L'exposant s'engage à se conformer à la législation
en vigueur : sont notamment interdits les produits dangereux, les armes, les animaux vivants, les copies de logiciels ou de films… L'organisateur se dégage
de toute responsabilité en cas d'accident corporel.
Article 6 : Les places non occupées après 9h00 ne seront plus réservées et pourront être éventuellement attribuées à d'autres exposants. Les sommes
versées resteront dans ce cas acquises à l'organisateur à titre d'indemnité. En cas d'impossibilité, l'exposant devra en aviser l'organisateur au moins 72
heures avant le début de la manifestation ; à défaut les sommes versées resteront acquises à l'organisateur à titre d'indemnité.
Article 7 : A l'issue de la journée, l'exposant s'engage à laisser son emplacement propre et à emporter les objets invendus. Les objets en bon état pourront
être laissés dans les casiers mis à disposition par l'organisateur, qui se chargera de les remettre à différentes œuvres caritatives.
Article 8 : La présence à cette journée implique l'acceptation du présent règlement. Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera priée de
quitter les lieux, sans qu'elle puisse réclamer le remboursement de sa réservation.


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