ASSOCIATION DU COMITE DE VILLAGE C.V.T.B .pdf


Nom original: ASSOCIATION DU COMITE DE VILLAGE C.V.T.B.pdf
Auteur: rekai béka

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ASSOCIATION DU COMITÈ DE VILLAGE
TAGUEMOUNT BOUADFEL (C.V.T.B)
CONVOCATION DE L’ASSEMBLEE GENERALE
Conforment aux articles 48-49-50 du règlement intérieur « qanun
n’tadaddart »
J’ai décidé la convocation de l’assemblée générale ordinaire de fin d’exercice
2015. Dans ce cadre j’invite les adhérents au respect des indications ci-après :
 Date : vendredi 25/12/2015
 Heure : 16h00
 Lieu de réunion : Tibouchichine

Ordre du jour
1. Bilan morale et financier 2015 conformément à l’article 82 alinéa 5et 6
du règlement intérieur
2. Règlement intérieur « qanun taddart »
a. Remis du document au participants au moment de l’appelle
prévue aux articles 62 à 68 du règlement intérieur il sera délivré
un (01) exemplaire par foyer domestique représenté a la réunion
b. Débat sommaire en cas de demande de précision au continue
globale du règlement intérieur
3. Examen, débats, vote du projet de programme d’activité de l’association
de taguemount bouadfel (C.V.TB) pour l’exercice 2016 suivant ce
conformément aux articles 22 et 82 du règlement intérieur
4. Cotisation des adhérents
A. Bilan des payements ou absence de payement des cotisations

B. Mesure à soumettre au vote de l’assemblée générale en cas de non
payement des cotisations (article 115et 116 de règlement intérieur)
5. Plantation d’arbres (reboisement)
a. Examen des lieux et période de reboisement ces modalité d’exécution
du reboisement envisagé
La proposition concernant les alinéas a et b de ce point de l’ordre du jour
seront émises par la commission spécialisé (hygiène santé et
environnement) article 97 du règlement intérieure
6. Question urgentes ou diverses

Président de
l’association C.V.T.B


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