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Contrat de partenariat type 2016 .pdf


Nom original: Contrat de partenariat type 2016.pdf
Titre: Fax
Auteur: Michelin

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PARTENARIAT
2016
- Contrat à compléter, à signer et à retourner par courrier postal
accompagnée de votre chèque de règlement
à l’ordre du CLUB MEGANE R.S. France Article 1 : Désignation des parties
Le présent contrat est conclu entre le Club MEGANE R.S. France - BP 26 – 68560 HIRSINGUE, SIRET 514 397 827
00015, représenté par son Président Monsieur Pierre CHAPUT, et la société suivante, dite « le partenaire » :
-

NOM DE LA SOCIETE :
ADRESSE POSTALE (voie/CP/ville) :

-

ADRESSE MAIL :
N° SIRET DE LA SOCIETE :
NOM DU REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE :

Article 2 : Objet du partenariat
Par le présent contrat, le Club MEGANE R.S. France accepte de dédier une sous-section réservée au partenaire au
sein du forum du site internet www.meganers.fr dans la section « Magasins et fournisseurs ».
Le partenaire est alors libre d’y promouvoir sa société et d’échanger avec les membres du site, tout en respectant les
règles de fonctionnement du forum.
Article 3 : Obligations des deux parties
Le club ou le forum ne pourront être jugés responsables de tout litige commercial ou technique entre le partenaire et
un membre du club ou du forum.
Le partenaire s'engage à répondre dans un délai de 2 jours si un tel litige était évoqué sur le forum.
De son côté, le forum ou le club s'engage à avertir le partenaire de l'existence d'un sujet évoquant le litige et
invitera
le
partenaire
à
venir
apporter
une
réponse.
Dans le cas contraire, si le partenaire, en dépit de l'avertissement de l'existence du sujet ne répond pas ou n'apporte
pas de réponse concrète, le forum et le club ne pourront être jugés responsables ou parties prenantes.
Article 4 : Obligations du partenaire
En l’échange de cette vitrine publicitaire, le partenaire devra proposer des remises et offres particulières aux
membres du forum et du club, avec un geste plus avantageux à l'attention des membres du club.
Par ailleurs, le partenaire devra verser une cotisation annuelle de 30 € au Club MEGANE R.S. France.
Cette cotisation est valable pour une année civile (soit jusqu’au 31 décembre de l’année en cours) quelle que soit la
date de mise en place du partenariat.
LU ET APPROUVE,

LU ET APPROUVE,

Signature du partenaire ici svp

Merci de préciser si vous souhaitez recevoir une facture en retour :

Signature du Club MRS ici svp

 OUI

 NON

CLUB MEGANE R.S. FRANCE
BP 26
68560 HIRSINGUE
FRANCE

E-mail : club.megane.rs.france@gmail.com

Association Loi 1901

Site Internet : http:\\www.meganers.fr

N° SIRET : 514 397 827 00015

Siège social basé à Clermont-Ferrand (63000)

Parution au Journal officiel du 08/08/2009


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