Reglement BDE HISTOIRE.pdf


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Article 2 - Cotisation
Tous les membres adhérents (bureau exécutif y compris) doivent s'acquitter d'une
cotisation annuelle.
Pour l’année 2015/2016 (septembre 2015 à août 2016),
Le montant de la cotisation est fixé à 0 euros. Le versement de la cotisation doit être
établi par chèque ou espèces à l'ordre de l'association et effectué au plus tard en novembre
de l'année civil.
Cette gratuité s'explique par le fait de lancer l'association dans de bonnes conditions.
Pour l'année 2016 (septembre 2016 à août 2017),
– Le montant de la cotisation est fixé à 2 euros. Le versement de la cotisation doit
être établi par chèque ou espèces à l'ordre de l'association et effectué au plus tard
en décembre de l'année civil.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement
de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre
en cours d’année.
Les membres d'honneur paient une cotisation

Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association BDE HISTOIRE peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Tous
les étudiants en cursus « HISTOIRE » sont, par défaut, admis à l'assemblée générale et/ou
extraordinaire. Le BDE HISTOIRE, peut accueillir lors de ces manifestations, des étudiants,
des BDE, des professeurs ; d'un autre domaine d'études, (liste non exhaustive)
Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante pour être considéré par la
suite comme membre actif : remise d'une fiche de renseignement complète écrite au
président ou auprès d'un membre du bureau
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Si refusé, le président de l'association, sous un délai de 7 à 20 jours, envoie une lettre
électronique à la personne qui lui explique la réponse et les motifs de ce refus.
Si refusé, la personne ayant échoué ne peut représenter sa candidature en admission avant
un délai d'un mois (soit 31 jours pleins)

Article 4 – Exclusion

Règlement intérieur officiel – Année 2015/2016 – BDE Histoire – Chambéry 73000