Fichier PDF

Partage, hébergement, conversion et archivage facile de documents au format PDF

Partager un fichier Mes fichiers Convertir un fichier Boite à outils PDF Recherche PDF Aide Contact



Rapport d'activités SIMSEILLE 2015 .pdf



Nom original: Rapport d'activités SIMSEILLE 2015.pdf
Auteur: mel2

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® Office Word 2007, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 10/02/2016 à 11:08, depuis l'adresse IP 217.128.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 417 fois.
Taille du document: 1.7 Mo (13 pages).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)









Aperçu du document


Syndicat
Interdépartemental Médian
de la Seille

Rapport d’activité année
2015
Période septembre à décembre

SOMMAIRE
Edito
Arrivée d’un nouveau technicien de rivière
Les missions du syndicat
Le territoire d’actions du SIBVAS

page 5
page 5
page 6
page 6

Les programmes de travaux
Le ruisseau des Ossons
La Seille

page 7
page 7
page 8

Les études
Le ruisseau du Saint Jean
La Seille

page 9
page 9
page 10

La communication

page 11

Assistance aux propriétaires riverains et élus
Perspectives 2016
Réseaux sociaux
Création d’une plate forme d’échange
Réseau animateurs « ZH »54

page 11

Sensibilisation
Chez les acteurs locaux
Chez les scolaires

page 11
page 11
page 11

Annexes
Organigramme
Revue de presse

page 12
page 12
page 12

page 10
page 11
page 11

2

SIMSEILLE

EDITO DU PRESIDENT

ARRIVEE D’UN NOUVEAU TECHNICIEN DE RIVIERE

Si le SIMSEILLE est un Syndicat Interdépartemental, il n'en reste pas
moins, et surtout, un regroupement de 32 Communes autour de la Rivière
Seille et de ses affluents.

Geoffrey DESPAQUIS, est titulaire d’un BTS Gestion et Protection de la
Nature option animation nature, d’une licence professionnelle métier du
diagnostic de la Gestion, et de la protection des Milieux Naturels et d’un
master Environnement, Ecotoxicologie et Ecosystèmes option
conservation et restauration de la biodiversité.

Les Communes du Bassin Versant adhèrent au fur et à mesure des
besoins et des projets. Les acteurs locaux (élus, citoyens ou
agriculteurs) sous l'impulsion de Geoffrey DESPAQUIS, mettent en place
ces projets de réhabilitation sur les ruisseaux. La sommes des ces petites
actions devraient être profitables à la qualité des eaux de la Seille et à
l’environnement, diversité, et marquage du territoire, préservation du
paysage et des espèces .
Nous souhaitons que les Communes de tout le bassin versant adhèrent
et participent à cette Opération dans les années à venir pour assurer
une cohérence d'actions et de résultats.
Geoffrey assurera toute cette mission avec le soutien et l'aide de l'Agence
de l’Eau Rhin Meuse et du Conseil Départemental 57 pour la partie
Moselle.

ANTOINE DARDAINE

Arrivé le 1er septembre 2015, au syndicat, il occupe un poste à mi temps.
Mi temps entre le Syndicat Interdépartemental Médian de la Seille
(SIMSEILLE) et le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la
Seille (SIBVAS).
Geoffrey réalise les études d’avant-projet, lancera les marchés de travaux
nécessaires et suivra l’ensemble des travaux de restauration ou
d’amélioration de la Seille et de ses affluents.
Ainsi il permettra également aux riverains (agriculteurs, particuliers ou
même communes) de bénéficier de conseils à propos de l’aménagement
de berges et des informations relatives à l’eau et aux milieux aquatiques.
Il permettra de faire le lien entre les institutions et les différents acteurs
locaux.
Vous pouvez le rencontrer à la mairie de Nomeny du 1er au 15 de chaque
mois, et le contacter du Lundi au Vendredi :
Portable : 06.31.64.96.34
E-mail : simseille2@gmail.com

4

LES MISSIONS DU SYNDICAT
Nombreuses sont les missions du SIMSEILLE. Cependant elles visent un
objectif commun qui consiste à atteindre le bon état écologique des cours
d’eau, comme mentionné dans la Directive Cadre sur l’Eau (DCE).

GESTION DE LA RIVIERE ET DE SES AFFLUENTS

LE TERRITOIRE D’ACTIONS

DU SIMSEILLE

Le bassin versant couvert par le syndicat est assez vaste puisqu’il couvre
une superficie d’environ 200km²
La carte ci-dessous montre la totalité* des communes adhérentes au
syndicat.

Pour cela, différentes missions peuvent être entreprises :
- Réalisation d’études afin de gérer au mieux le bassin versant
- L’entretien du lit et des berges de la rivière
- La restauration des milieux aquatiques
- Mise en place de travaux d’aménagements

ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES
- Coordination et animation des actions concernant la gestion de la
ressource en eau
- Soutien des acteurs locaux lié à la problématique cours d’eau
- Communication
- Sensibilisation

*sauf Nomeny, Port-sur-Seille, Rouves, Abaucourt, Clémery et Manoncourt-sur-Seille.

5

LES PROGRAMMES DE TRAVAUX

Ainsi, le tableau ci-dessus présente les quantités que le syndicat prévoit
d’acheter afin de mettre en œuvre ces travaux.

LE RUISSEAU DES OSSONS
Pour l’année 2015, un programme de renaturation du ruisseau des
Ossons a été entrepris.
C’est ainsi que tous les propriétaires riverains au ruisseau, ont été
rencontrés afin de les informer que des travaux seront réalisés sur les
parcelles. Cela a permis de leur expliquer la nature des travaux mais aussi
l’ampleur de ces derniers.
Pour certains d’entre eux, notamment les éleveurs, des aménagements
agricoles leurs ont été proposés. Il s’agit par exemple de l’installation
d’abreuvoirs type pompe à museau, de la pose de clôtures ou encore de
la reprise et/ou de la création de passage à gué ainsi que la plantation
d’arbres et arbustes le long du cours d’eau.
Tous ces aménagements ont pour objectif de limiter les impacts du bétail
sur le cours d’eau (piétinement des berges et du lit mineur).
Ces propositions ont fait l’objet d’une convention entre les propriétaires
et le syndicat.

Bilan des conventions signées avec les propriétaires
Clôtures

Aménagements
Agricoles

Plantations

Barbelés
Electrique
Passage à gué
Reprise de
descente empierrée
Création de
descente empierrée
Abreuvoir (Pompe à
museau)
Arbres
Arbustes

2 500 mL
1 000 mL
6 Unité
5 Unité
6 Unité
3 Unité
180 Unité
180 Unité

L’entreprise BK Environnement de Atton (54) sera en charge des travaux.
Une demi-journée de piquetage a été organisée le 6 novembre 2015. Elle
a réunit : l’entreprise, le bureau d’études et le syndicat.
Cela a permis d’exposer les attentes de cette opération, directement sur
le terrain.
Ainsi, lors de cette même session de terrain, le responsable de BK
environnement a mis en évidence une différence entre le nombre
d’embâcles présents sur le linéaire du cours d’eau, et celui initialement
prévu lors du chiffrage. En effet, il y a plus d’embâcles maintenant. Cette
différence est principalement due aux 2 années qui se sont écoulées entre
la réalisation de l’étude (2013) et le début des travaux.
Une négociation a donc été entreprise avec le maître d’ouvrage afin que
le traitement de la végétation soit réalisé sur la totalité du cours d’eau,
sans compromettre les finances du projet.
Le chantier commencera en ce début d’année par l’entretien de la
ripisylve et la gestion des embâcles.

Planning prévisionnel des travaux
Trimestre
Traitement de la végétation
Gestion des embâcles
Pose des clôtures
Aménagements agricoles
Suppression du seuil (Fossieux)
Plantations

T1

T2

T3

T4

6

LA SEILLE
CARTOGRAPHIE DES EMBACLES SUR LA SEILLE (SECTEUR ABAUCOURT)
L’année 2015, a permis la gestion des embâcles sur le drain principal de la
Seille.
En effet, durant cette année plusieurs communes ont signalé la présence
de nombreux embâcles le long du cours d’eau.
Afin d’éviter de possibles inondations lors des prochaines crues
hivernales, le syndicat a fait appel à une entreprise pour les enlever.
Pour compléter l’inventaire de terrain réalisé par le technicien, les
délégués de chaque commune ont été sollicités afin de recenser les
embâcles présents sur leur territoire. Ce travail a permis d’obtenir une
cartographie précise des embâcles présents sur la Seille.
A la suite de ce travail de cartographie, un travail de repérage terrain a
été effectué par le technicien afin de mettre en évidence les embâcles les
plus dangereux.
En effet, seuls ceux jugés dangereux et problématique par le technicien
ont été traités. C’est-à-dire les arbres de gros diamètre, les embâcles se
trouvant en amont d’ouvrage d’art (pont, moulin, …) ainsi que ceux
faisant barrage sur plus de la moitié du cours d’eau.
Au total, l’entreprise est intervenue sur 8 secteurs différents, afin
d’enlever les arbres couchés dans le lit du cours d’eau.
L’opération a durée 3 jours et son coût s’élève à 4 752 euros TTC.

Enlèvement des embâcles au
moulin de Chambille (Arraye
Han)

LEGENDE :
Embâcles traités
Embâcles non traités

PERSPECTIVES 2016
A l’avenir, il y a des grandes chances pour que cette opération soit
renouvelée. Effectivement, la ripisylve présente sur la Seille est très
vieillissante et, est composée d’espèces peu adaptées à ce milieu, telles
que les peupliers ou encore quelques résineux.
Par ailleurs, le syndicat entreprendra une étude de renaturation du drain
principal de ce cours d’eau.

7

LES ETUDES

Donc seules deux communes sont, pour le moment, adhérentes. Le début
de l’étude préalable aux travaux dépend donc des délibérations de
chacune. En effet, sans adhésion des communes au SIMSEILLE, aucun
dispositif ne pourra être mis en place.

LE RUISSEAU DU SAINT JEAN
Durant l’année 2016, va être entrepris un programme de renaturation du
ruisseau du Saint Jean.
Ainsi l’année 2015, a permis de rencontrer les communes présentent sur
le bassin versant de ce cours d’eau.
Actuellement sur les 9 communes présentent sur ce dernier, seule la
commune de Craincourt est adhérente au syndicat. Un travail de
présentation a donc été mené auprès des autres communes du bassin
versant durant l’hiver. Cela a permis de présenter le syndicat, le dispositif
de renaturation et de démontrer le caractère urgent de ce programme.
Communes
BV Saint Jean
Alaincourt-lacôte
Craincourt
Delme
Donjeux
Lemoncourt
Puzieux
Tincry
Oriocourt
Xocourt

Adhésion

Présentation

Non

09/12/15

Délibération
d’adhésion
Non

Oui
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non

09/12/15
07/10/15
08/12/15
04/01/16
09/11/15
27/11/15
24/11/15
27/11/15

Non
Non
Non
Non
Non
Oui
Non

A l’heure actuelle, une commune a prit la délibération lui permettant
d’adhérer au syndicat. Pour les autres, la délibération n’a pas encore été
prise.

En amont de ces différentes rencontres, des journées de prospections de
terrain ont été réalisées par le technicien, début novembre.
Cela a permis de mieux connaître le cours d’eau mais surtout de mieux
cerner les problématiques liées à chaque commune.

PERSPECTIVE 2016
Une réunion plus approfondie, concernant la présentation du projet de
restauration du ruisseau de Saint-Jean sera organisée fin janvier à Delme.
Un maître d’œuvre sera recruté afin de mettre à jour l’étude de l’ONF
(2011) et réaliser un avant-projet. Ce dernier sera ensuite présenter aux
communes, et aux propriétaires riverains afin de leur faire signer la
convention.
Dépôt de la DIG et dossier loi sur l’eau

LA SEILLE
Pour l’année écoulée, une rencontre a été organisée entre le technicien
du SIMSEILLE et celui du SIAHS. L’objectif était d’entamer une discussion
concernant un projet commun entre les deux syndicats.

La Seille à Port-sur-Seille

En effet, une collaboration est prévue pour l’année 2016, afin de mener
des actions communes sur la Seille, permettant ainsi une continuité au
niveau de la gestion sur ce cours d’eau.

PERSPECTIVES 2016
Le SIMSEILLE ainsi que le SIAHS souhaite mener des actions de
renaturation du drain principal de la Seille.
Ce travail, s’inscrit dans la continuité du précédent projet datant de 2006.
Ce programme consistera à l’entretien de la végétation rivulaire, la
protection des berges grâce à la plantation d’une ripisylve sur les secteurs
sans arbres, et la pose de clôture sur les secteurs pâturés par le bétail.
La Seille à Ajoncourt
9

LA COMMUNICATION
ASSISTANCE AUX PROPRIETAIRES RIVERAINS ET ELUS

A la fin de l’année 2015, le SIMSEILLE a été sollicité par de nombreux
propriétaires et élus pour des questions concernant le droit, le devoir et
l’information sur le bon entretien des cours d’eau.
Le tableau ci-après présente les interventions ponctuelles techniques et
de communications établies au cours des quatre derniers mois :

Date

Objet

8 octobre
15 octobre
2 novembre

Réglementation sur le curage
Entretien des cours d’eau
Entretien des cours d’eau et réglementation sur le
curage
Problématique d’inondation et entretien des cours
d’eau
Entretien des cours d’eau et problématique d’érosion
des berges
Entretien de la ripisylve
Erosion de berges et traitement de la végétation

3 novembre
16 novembre
8 décembre
15 décembre

RESEAU TECHNICIEN DE RIVIERE DE MOSELLE
Les techniciens de rivière du département de Moselle, se rencontrent
régulièrement afin d’échanger sur des problématiques communes et
présenter leurs projets.
A tour de rôle, les techniciens accueillent leurs collègues sur leur territoire
pour aborder des points techniques et administratifs liés à leur métier.
C’est sur le SIMSEILLE et SIBVAS que s’est déroulé la dernière rencontre
de l’année 2015.
Ainsi le mercredi 16 décembre 2015, les participants ont pu découvrir le
bassin versant de la Seille et ces spécificités. Cela a aidé le technicien du
SIMSEILLE dans ses fonctions, en leur faisant part de certains
questionnements au sujet de projets particuliers.
Cela permettra à ce dernier de mieux appréhender les projets à venir,
depuis les rencontres avec les propriétaires et ce jusqu’à la réalisation des
travaux.

PERSPECTIVE 2016

RESEAUX SOCIAUX
Le syndicat souhaite se servir des réseaux sociaux afin de communiquer
en temps et en heures les actualités et les opérations réaliser sur le
territoire. Ce moyen de communication permet également le partage de
documents comme les guides techniques de l’AERM ou des autres
syndicats.
10

CREATION D’UNE PLATEFORME D’ECHANGE
Ce projet a été abordé lors de la journée d’échange technique du mois de
décembre.
La création de cette plateforme aurait pour objectif de mettre en ligne
des documents en relation avec les activités des techniciens :
bibliographie, marché public, photographies.
En effet, cette plateforme serait à destination des différents techniciens
de rivières. Cela permettrait de rendre l’accès et l’échange de documents
plus facile.

CREATION D’UN RESEAU D’ANIMATEUR « MILIEUX
AQUATIQUE » SUD 54
Actuellement, les techniciens de rivières du Sud 54 travaillent sur la
création d’un réseau d’animateurs milieux aquatiques. L’intérêt de ce
groupement est d’échanger sur les problématiques, les enjeux, les
expériences des différentes structures.
Une première réunion est prévue au mois de janvier

LA SENSIBILISATION
CHEZ LES ACTEURS LOCAUX
L’ambition pour cette année 2016 est de rencontrer les agents en charge
de l’environnement sur la Communauté de Commune du Saulnois et celle
de Seille et Mauchère, et de leur faire connaître le syndicat et ses
principales missions.
Cela permettra certainement d’être sollicité lors de projet touchant les
ruisseaux et autres milieux aquatiques.
Pour cette partie concernant la sensibilisation des acteurs locaux, peuvent
être imaginé la mise en place de formation sur le territoire du syndicat.

CHEZ LES SCOLAIRES
Le fait d’intervenir auprès des publics scolaires en proximité directe du
syndicat, aidera à le faire connaître des plus jeunes, mais aussi d’être
identifié comme relai lors de projet d’école sur les thèmes cités
précédemment.
Des partenariats peuvent aussi être entrepris avec les élèves de lycée
agricole, comme celui de Château Salin, ainsi le fait de travaillé ensemble
peut être bénéfique aux deux partis. En effet, cela permet aux élèves
d’avoir l’intervention d’un professionnel du territoire. Pour les élèves ce
partenariat peut être l’occasion de travaux pratiques sur le terrain lors de
phase de travaux, par exemple.
Une reprise de contact avec le lycée doit encore être faite.
11

LA REVUE DE PRESSE DU SIMSEILLE

LES ANNEXES
ORGANIGRAMME DU SIMSEILLE
L’organigramme ci-dessous, présente les membres du bureau
du SIMSEILLE.
Président
Antoine DARDAINE

Vice-président

Vice-président

Jean Paul LEMOINE

« Chargé des Ossons »
Cédric HENNICK

Concernant les salariés, le SIMSEILLE en compte deux.

Technicien de rivière

Secrétaire comptable

Geoffrey DESPAQUIS

Laurence COUBRONNE

12

SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL MEDIAN DE LA SEILLE
MAIRIE
3, PLACE DE LA VICTOIRE
54610 NOMENY
TEL : 06.31.34.96.34
Mail : simseille2@gmail.com


Documents similaires


Fichier PDF rapport d activites simseille 2015
Fichier PDF avisrecrutementtechnicienrieresmbv2a 1
Fichier PDF offreesp patsr3a2018 1
Fichier PDF 09 presentation union mardinale us02
Fichier PDF ppri infos 1
Fichier PDF appel a candidate pour une bourse de doctorat


Sur le même sujet..