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Nom original: amnt 16 - 1.pdf
Titre: ITU-T Rec. Book 1 Resolutions ITU-T Series A Recommendations:
Auteur: Gozel, Elsa

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Secrétariat général (SG)
Genève, le 14 janvier 2016
Réf.:
Contact:
Courriel:

CL-16/04
Mme Doreen Bogdan-Martin
membership@itu.int

Sujet:

Dates et lieu de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
(AMNT-16)

Aux Etats Membres de l'UIT

Madame, Monsieur,
Conformément au point 4.2 du décide de la Résolution 77 (Rév. Busan, 2014) de la Conférence de
plénipotentiaires, et comme indiqué dans le Document C15/52 examiné par le Conseil à sa session de 2015,
la prochaine Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT) devrait avoir lieu
pendant le dernier trimestre de 2016 pour une durée de huit (8) jours.
Conformément à la Résolution 122 (Rév. Guadalajara, 2010), l'AMNT-16 sera précédée par un Colloque
mondial sur la normalisation d'une (1) journée.
Le 8 décembre 2015, j'ai reçu de la part du Gouvernement de la Tunisie une invitation officielle en vue de
tenir l'AMNT-16 à Yasmine Hammamet du 25 octobre au 3 novembre 2016, précédée du Colloque mondial
sur la normalisation le 24 octobre 2016.
En l'absence de décision de la Conférence de plénipotentiaires, et conformément au numéro 42 de la
Convention de l'UIT, le Conseil détermine les dates exactes et le lieu précis d'une AMNT avec l'accord de la
majorité des Etats Membres.
En conséquence, le 14 décembre 2015, le Président du Conseil a invité les Etats Membres du Conseil à
confirmer par écrit leur accord en ce qui concerne les dates exactes et le lieu précis de l'AMNT-16. Le Conseil
a à présent donné son approbation concernant les dates exactes et le lieu précis de l'AMNT-16.
Les dates exactes et le lieu précis de l'AMNT-16 sont à présent subordonnés à l'accord de la majorité des
Etats Membres de l'UIT (voir le numéro 42 de la Convention de l'UIT).
En conséquence, les Etats Membres de l'UIT sont invités à informer le Secrétaire général de leur accord en
ce qui concerne les dates exactes et le lieu précis de l'AMNT-16, comme indiqué ci-dessus, de préférence
par courrier électronique (membership@itu.int) ou par télécopie (+41 22 730 6675), d'ici au lundi
15 février 2016 au plus tard.
J'attends avec intérêt votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
(signé)
Houlin ZHAO
Secrétaire général

Union internationale des télécommunications • Place des Nations, CH-1211 Genève 20, Suisse
Tél.: +41 22 730 5111 • Fax: +41 22 733 7256 • Courriel: itumail@itu.int • www.itu.int


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