MVT INTRA ACA RENNES 2016 .pdf


Nom original: MVT INTRA ACA RENNES 2016.pdfAuteur: mohammed

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Discipline : ___________________________ Code discipline : ____________
NOM : ____________________________ Prénom : ____________________
Nom de naissance

(si différent)

_______________ Date de naissance : ../../____

Adresse : ______________________________________________________
Code postal : __________ Commune : _______________________________
Tél : ___ ___ ___ ___ ___ Portable : ___ ___ ___ ___ ___
Fax : ___ ___ ___ ___ ___ e-mail : __________________@____________

Titulaire



Stagiaire



Ex-fonctionnaire titulaire

(Remplir obligatoirement tous les items)

de l'Académie de Rennes

MOUVEMENT INTRA-ACADÉMIQUE 
MOUVEMENT SPÉCIFIQUE ACADÉMIQUE 

INTRA 2016

Dossier mutation

BRETAGNE



AE 
CE.EPS 


Agrégé 
CPE 

Certifié 
Copsy 

P.EPS 

PLP 

Dir.CIO 

AFFECTATION A TITRE DEFINITIF 2015/2016
En établissement 

Nom et adresse de l'établissement : __________________________________
______________________________________________________________
Code établissement : ________________

Sur une Zone de Remplacement 
Nom de la ZR : ____________________ Code ZR : ____________
Nom et adresse de l'établissement dans lequel vous êtes rattaché(e)

administrativement : ______________________________________

____________________________________________________

Code établissement : ________________



AFFECTATION NON DEFINITIVE 2015/2016
ATP en établissement 
ATP en ZR  ou

ESPE 

(ATP : Affectation à Titre Provisoire)

Cadre réservé
aux Elu(e)s Paritaires
Affectation obtenue :
________________________
________________________
________________________

Nom et adresse de l'établissement où vous exercez (ou ESPE ) : ______________
______________________________________________________________

Avez-vous déposé un dossier « Priorité Handicap »?OUINON
Dossier à retourner aux :Elu(e)s Paritaires de l'URSEN-CGT RENNES
Site du Gacet, porte 122 , 31 boulevard du Portugal
CS 90837
35208 RENNES cedex 2

( joindre impérativement la photocopie de l'accusé de réception,
signé dans votre établissement, accompagnée de toutes les pièces
justificatives donnant droit aux bonifications ).

Commune

Groupe de communes

Département

Académie

Toute ZR d’un département

Toute ZR de l’académie

Complétez le tableau ci-dessous avec vos vœux et calculez le barème en vous
aidant du tableau ci-dessus.

* Voir les conditions exactes d’application du barème dans le BO n°9 du 12 novembre 2015 ou
la circulaire rectorale (Guide mvt intra 2016)



1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Code du vœu
Libellé du vœu en clair
Élu CAPA

Établissement

1000 Pts sur le
Dépt. ancienne
affectation
1000 Pts

er

Rarement
accordé
90 Pts sur les vœux lycées à l’exception des disciplines
enseignées uniquement en lycée

1500 Pts sur ancien établissement, commune, département
correspondant et académie

75Pts par enfant de - de 18 ans au 1er septembre 2016

75 Pts par enfant de - de 20 ans au 1 septembre 2016

90,2 Pts + enfants

30,2 Pts
+ enfants

30 Pts

80 Pts
1 an : 100 Pts : 2 ans : 200 Pts ;
3 ans : 300 Pts : 4 ans et +=400Pts
(cf. guide pour congé parental et
disponibilité)

30,2Pts
+ enfants
90,2 Pts + enfants

1000 Pts si reconversion validée
pour titulaire sur poste
Pour les TZR reconvertis, voir guide

vœux larges à partir du vœu COM

100 pts(RQTH pour l’agent) ou 1000 Pts en fonction
décision de la Commission Académique Faire des

1000 Pts si
ancienne
affectation en ZR

50 Pts sur le vœu choisi par le candidat

Jusqu’au 4 échelon=100
ème
Pts ;5éme=115Pts ;6 et
plus=130Pts(si 1 an temps plein
sur les 2 dernières années
précédant le stage)

ème

5 ans en continu et effectif :
REP+=160pts
REP=80 pts

1an=30Pts ;2ans=60Pts ;3ans=90Pts ;4ans=120Pts
;5 ans ou 6ans = 150 Pts ;7ans=175Pts ;
8 ans et plus= 200 Pts

1an=20 Pts ;2ans=40 Pts ;3ans=60Pts ;4ans=150
Pts ; 5ans=160Pts ;6ans=170Pts ;7ans=180Pts ;
8 ans= 200 Pts ; 9ans=210Pts ;
10 ans=220Pts ;11ans=230Pts
12 ans et plus = 250 Pts

50
Pts

10 Pts par an ; 10 Pts service natio. ; 10 Pts stag 15/16 ex tit. gérés DGRH
25 Pts par tranche de quatre ans ;La suite est non cumulable :
+100 pts pour 8 ans dans poste et + 150 pts pour 12 ans et +

Hors classe : 7pts+ 49 pts(forfaitaires)/Agrégés(cf.guide)
●Classe exceptionnelle : 7pts+ 77 pts (forfaitaires) limité à
98 pts



7 points par échelon pour tous (minimum 21 pts pour les
ème
ème
1er, 2 , 3
échelons)

Professeur agrégé
vœux lycée
uniquement

Enfants à charge
Enfants à charge
pour résidence de
l’enfant
Mesure de carte
scolaire

Résidence de l’enfant

Années de séparation
pour le
rapprochement de
conjoint

Mutation simultanée à
caractère familial

Rapprochement de
conjoint

Reconversion

Dossier
« Priorité Handicap »

Réintégration

Stagiaire ex-titulaire
autre corps ou ne
pouvant être
maintenu dans corps
et poste actuels

Bonification autres stagiaire
et CEFOCOP 2013/201414/15-15/16

- (CTEN-MAGE-MI/SEASEN-EAP-AED)

Stagiaire ex ANT
2nd degré ( ens-edu-ori )

Affectation en
éducation prioritaire
(REP+ ou REP)

Affectation en
éducation prioritaire
(ex.APV ou non EP
cf .guide pour
critères)

TZR sur même zone,
de 1 an à 12 ans et plus

Dpt correspondant à
l’établissement
de rattachement de la ZR au
moment de la demande

TZR, bonification sur vœu

Ancienneté de poste

Échelon au 31.08.2015
(au 01.09.2015 pour les
stagiaires)

Le barème ne s’applique pas

Total de votre barème
en fonction du vœu

Tableau d’aide au calcul du barème en fonction du type de vœu



SITUATION ADMINISTRATIVE

 Position :
Activité  Disponibilité 
Congé formation 

Détachement 

Congé longue maladie 

CNED 

Stage de reconversion 

Congé longue durée 

Etab. Post-Cure 

Congé maternité 

Congé parental 

Autre  Précisez : ____________________________________________________________________
 Si fonctionnaire titulaire hors Education Nationale :
Précisez : Ministère, Corps ou Service : ______________________________________________________
Département d'exercice : ________________________________________________________________
 Service Education Nationale :
TITULAIRE : Date de titularisation : ________________ Echelon au 31/08/2015 : ___________________
Ancienneté dans l'affectation définitive (y compris 2015/2016) ___________________________________
STAGIAIRE : Echelon au 01/09/2015 (Voir reclassement) : _______________________________________


SITUATION FAMILIALE AU 1 SEPTEMBRE 2015

Célibataire 
Vie maritale sans enfant 

Marié(e) 
PACS 
Vie maritale avec enfant(s) 

Veuf(ve) 

Divorcé(e) 

Nombre d'enfant(s) à charge :
- de moins de 20 ans au 1/9/2016 et /ou à naître (certificat médical établi au plus tard le 1 mars 2016 pour début de grossesse constatée
avant le 01/01/2016) : _____
-de moins de 18 ans au 1/9/2016 en cas de rapprochement de la résidence de l’enfant :____

Coordonnées de votre conjoint(e) :
NOM : ________________ Prénom : _______________ Nom de naissance : _________________________
Adresse (si différente de la votre) : _______________________________________________________________
Profession : __________________________________________________
En activité : OUI  NON 
Dans quel cadre faites-vous votre demande :
Convenance personnelle 
Rapprochement de conjoint 
Mutation simultanée 
Mesure de carte scolaire 

Résidence de l’enfant 
Réintégration 

Si vous avez fait une demande de rapprochement de conjoint :
Nombre d'année(s) de séparation au 01/09/2016 : ________________________________________
● Attention : vous devez vous connecter sur Iprof/SIAM entre le 18 mars 14h et le 29 mars 2016 minuit
● Votre dossier « Priorité Handicap » devra être déposé auprès des services compétents au plus tard le 3 avril 2015
(même si vous en avez déjà déposé un à l’inter, il faut en déposer un autre à l’intra !)
Vous pouvez nous en transmettre une copie sous pli confidentiel adressée aux élu(e)s CAPA de l’URSEN CGT BRETAGNE.
● Pour toutes et tous, n’oubliez pas de nous faire parvenir votre dossier avec les pièces justificatives et/ou nous contacter
avant confirmation de votre inscription prévue le 4/04/2016 dernier délai !
● Des réunions d’information se dérouleront dans chaque département, du mardi 22 mars au vendredi 25 mars 2016 :
●35 : à Rennes, au local de l’Ursen, 31, bd du Portugal
13h30/16h30 (25/03/2016)
02 99 79 38 69
●22 : à Saint Brieuc, au local UD CGT, 17 rue Vicairie
13h30/16h (23/03/2016)
06 70 99 00 21
à Dinan, au Lycée La Fontaine des Eaux (salle des professeurs) 13h30/16h (23/03/2016)
07 86 83 57 93
●56 : à Vannes, au LP Jean Guéhenno
13h30/16h30 (23/03/2016)
06 33 10 45 06
à Lorient, au local du SDEN 56, 82bd Cosmao Dumanoir 9h/12h (22/03/2016)
06 18 57 80 03 et 02 97 87 41 17
●29 : à Quimper, au LP Thépot
14h/17h (24/03/2016)
06 76 33 91 09
à Brest, à la Maison du Peuple
13h30/17h30 (23/03/2016)
07 81 39 60 40
●Pour les CPE, contactez Bernard Penfornis

SITUATION SYNDICALE
Je suis déjà adhérent(e)  Je ne suis pas adhérent(e) 

06 61 63 67 46



Je souhaite adhérer 


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