160325 010315 affichage cm 29 mars 2016 .pdf


Nom original: 160325-010315-affichage-cm-29-mars-2016.pdfAuteur: Stephanie Hoareau

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® Word 2010, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 30/03/2016 à 14:07, depuis l'adresse IP 92.157.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 297 fois.
Taille du document: 176 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public

Aperçu du document


Commune de VALENCIN
Conseil Municipal
Séance publique
Mardi 29 Mars 2016 à 19h00
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour
1°) Approbation du compte rendu de la séance du 1er février 2016.
2°) Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation de l’article L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
3°) Service de l’assainissement : approbation du compte de gestion 2015
4°) Service de l’assainissement : approbation du compte administratif 2015
5°) Service de l’assainissement : affectation du résultat 2015
6°) Service de l’assainissement : vote du budget primitif 2016
7°) Service de l’eau potable : approbation du compte de gestion 2015
8°) Service de l’eau potable : approbation du compte administratif 2015
9°) Service de l’eau potable : Affectation du résultat 2015
10°) Service de l’eau potable : vote du budget primitif 2016
11°) Commune : approbation du compte de gestion 2015
12°) Commune : approbation du compte administratif 2015
13°) Commune : affectation du résultat 2015
14°) Vote des taux d’imposition 2016
15°) Commune : Vote du budget primitif 2016
16°) Achat d’eau en gros avec le Syndicat de Septème : signature de la convention
17°) Travaux de mise en sécurité RD 53 dite Route de Lyon – Enfouissement réseaux BT/FT
et Eclairage Public – tranche 1 – Plan de financement définitif.
18°) Installation éclairage public Rue du 11 Novembre 1918 – plan de financement
19°) Installation éclairage public Impasse des Prés – plan de financement
20°) Mise en place d’un répéteur d’alerte sur bâtiment communal – signature de la convention
avec le SDIS
21°) Congrès des Maires 2016 – frais de représentation
22°) Accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) – Agenda d’Accessibilité
Programmée (AD’AP)
23°) Construction restaurant scolaire – acquisition terrain
24°) Enfouissement réseaux FT/BT et Eclairage Public : autorisation d’enfouir les réseaux
sous parcelles communales
25°) Questions diverses.
A VALENCIN, le 21 mars 2016


Aperçu du document 160325-010315-affichage-cm-29-mars-2016.pdf - page 1/1



Télécharger le fichier (PDF)

160325-010315-affichage-cm-29-mars-2016.pdf (PDF, 176 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP




Documents similaires


160325 010315 affichage cm 29 mars 2016
conseilmunicipaldu11mai2017
2012 cm03
pvcm25juin2015
odj du 26 03 2018 carqueiranne
polinfos 4 fev2016

Sur le même sujet..