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Université de Paris.
Faculté de droit. La
Question du
marchandage, thèse
pour le doctorat. L'acte
public... sera soutenu
[...]
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

Allais, Justin. Université de Paris. Faculté de droit. La Question du marchandage, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1898... par Justin Allais,....
1898.

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DE

UNIVERSITÉ

M



PARIS.

FACULTÉ

DE

DROIT

QUESTION

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MARCHANDAGE
THÈSE/POUR

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DOCTORAT

/JUSTIN

ALLAIS

AVOCAT

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DU
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COURRIER

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THÈSE
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La Faculté
tion

n'entend

ni improbation

thèses

; ces

comme

propres

donner

aux opinions

opinions
à leurs

doivent
auteurs.

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émises
être

approbadans les

considérées

— FACULTE

DE PARIS.

UNIVERSITÉ

DE DROIT

LA QUESTION
DU

MARCHANDAGE
POUR

jTPiésf

^ETtfïTE

PUBLIC

SUR

LE

LES

DOCTORAT

MATIÈRES

CI-APRÈS

Sera soutenu le Lundi 2i Novembre -189S, à !) heures du matin
PAR

JUSTIN

ALLAIS

AVOCAT

Président
:

Sulfragants

A LA

COUR

D'APPEL

: M. BEAUREGARD.

i

MM. JAY, professeur.
])ESCHAMpSï agpégé_

{

É P E R N AY
IMPRIMERIE

DU
HESIII

"

COURRIER

VILLERS,

18 98

DU
Divecteiu'

NORD-EST

"

INTRODUCTION

De toutes les questions
à l'attention
du législateur,

qui, à cette heure, s'imposent
il n'en est pas de plus intéressante que la question ouvrière. Non pas qu'à proprement
parler, il y ait une législation ouvrière ; les moLs ouvrier,
classe ouvrière, n'ont pas en notre langue d'acception
précise,

définie

l'égalité,
d'accord

et les lois, de par le principe même de
s'adressent à tous les citoyens. Cependant on est
pour grouper, comme le faisait si justement

remarquer M. l'Avocat général Sarrut à une audience de
« légisrentrée de la Cour suprême, sous la dénomination
lation ouvrière

», les lois diverses qui ont pour objet la
du travail industriel, la prévention
et la
réglementation
des accidents, les conflits
entre patrons et
réparation
ouvriers, les syndicats professionnels, le contrat de louage
de services, la participation aux bénéfices, les associations
de prévoyance et d'épargne,
coopératives, les institutions
c'est-à-dire

l'ensemble

des lois dont les dispositions intéla catégorie des citoyens,
particulièrement

ressent plus
pour qui le salaire constitue

le principal moyen d'existence,
le plus souvent défaut et qui

à qui le capital argent fait
créent leur pécule par des versements modiques et continus
dans les établissements consacrés à l'épargne.
i

2

INTRODUCTION

Ce n'est guère que depuis une quinzaine d'années que
se sont
des ouvriers
les questions
touchant la condition
posées avec une intensité particulière.
la Révolution
de
Sous les régimes précédents, hormis
Le
1848, la classe ouvrière resta ignorée du législateur.
troisième
ne nous a guère légué que la loi du
Empire
25 Mai 1864, qui, modifiant
les articles 414. 415, 416 du
à la liberté du
Code pénal, a supprimé le délit d'atteinte
et quelques textes
prévoyance et d'épargne.
travail,

épars

sur

institutions

les

de

Après la guerre désastreuse, la France dut s'absorber
nationale.
dans son oeuvre de réorganisation
Quand les
eurent
politiques pour la forme d'un gouvernement
perdu de leur acuité, le Parlement put se mettre à l'oeuvre.
Cette oeuvre n'eut peut-être
que le pays
pas l'ampleur
était en droit d'en espérer : trop souvent
les querelles
luttes

sont venues, entraves au travail législatif.
parlementaires
L'ensemble
des lois votées ou actuellement
en discussion
n'en est pas moins remarquable
et témoigne
bonne volonté et d'une grande activité.
.

d'une

même

L'une
leurs

des lois les plus importantes,
la première d'aildans l'ordre chronologique,
est celle du 19 Mai 1874

sur le travail

des enfants

dans l'industrie.

et des

filles

mineures

Cette loi,

employés
sorte la loi

qui est en quelque
du travail industriel,
a été complétée
organique
par celle
du 2 Novembre
1892. On ne saurait contester la légitimité
de cette oeuvre d'utilité sociale : « Parmi les revendications
« des travailleurs,
« il n'y en a^pas
ce lement

reconnue

« limites

conformes

dit M. Waddington
dont la légitimité

dans

un

rapport,
soit plus universeldemande
d'une
protection

que la
« efficace pour les faibles et les mineurs, que le désir d'une
« restriction
du travail des femmes et des' enfants à des
aux lois de la nature

et de l'humanité.

û

INTRODUCTION

a Toutes les nations
« réglementation
ce et les femmes.

acceptent le principe de la
en ce qui concerne les mineurs

civilisées

du travail
»

industrielle
est intimement'
liée
A la réglementation
Aussi une
en cas d'accident.
la question de responsabilité
loi récente
risque
d'idées

vient-elle

de faire

triompher

la

théorie

Comme
à cet
professionnel.
complément
certaines
de la loi
s'ajoutent
dispositions

Novembre

1892

et

celle

du

12 Juin

du

ordre
du

2

1893, concernant
dans les établis-

et la sécurité
des travailleurs
l'hygiène
sements industriels.
Si réparer les conséquences dommageables est bien, prévenir les accidents vaut mieux encore.
à des besoins
Répondant
inconnu lors de la confection
Mars 1884 est venue autoriser

à un état social
nouveaux,
du Code civil, la loi du 21
les syndicats professionnels.

Favoriser

des
par l'association l'étude et le développement
intérêts économiques tant des patrons que des ouvriers,
tel est le but de la loi. Prévenir ou tout au moins atténuer
les conflits,

écarter

ou abréger les grèves, tel est celui de
la loi du 27 Décembre
1892 sur la conciliation
et l'arbien matière de différends collectifs entre
trage facultatifs
patrons et ouvriers ou employés.
Dans sa préoccupation
constante de donner satisfaction
aux

revendications

le Parlement
ses
légitimes,
poursuit
réformes.
du livret
d'ouvrier,
Suppression
obligatoire
commissions
mixtes pour la visite des mines et carrières
et la constatation

des accidents, extension
du privilège
établi pour les salaires des ouvriers employés aux travaux
établi par l'article
549 du
publics, ainsi que du privilège
Code de commerce, loi de 1895 sur la saisie-arrêt des petits
et salaires ; la protection
du louage de
appointements
services par l'article
1780 modifié.
À l'ordre du jour, la
refonte

de la législation

sur les conseils

de prud'hommes,

INTRODUCTION

4

afin

d'étendre

leur

compétence,

de rendre

gratuite et rapide ; également l'obligation
de payer les salaires en monnaie métallique

la procédure
pour le maître
ou fiduciaire

ayant cours légal, et par cela même suppression
ou jetons de consommation.
La création
Les institutions

des bons

des sociétés

est encouragée.
coopératives
de prévoyance et d'épargne forment une
qui, déclare M. Sarrut, abrite en
laborieux, économe et prévoyant,
du chômage, les conséquences de la

organisation
complète
quelque sorte l'ouvrier
atténue

les effets

maladie

et des accidents, assure des ressources pendant
« Caisses d'épargne,
la vieillesse.
caisses de secours
ce mutuels, caisse nationale des retraites pour la vieillesse,
ce caisse d'assurances en cas de décès, caisse d'assurances
ce en cas d'accidents : tous ces établissements fonctionnent
ce sous la garantie et le contrôle de l'Etat, surveillés par
ce des commissions spéciales, soutenus, quelques-uns
du
ce moins,

par des subventions du budget, mis à la portée
« de chacun sur tous les points du territoire,
offrant des
« placements de tout repos, font face en quelque sorte à
ce toutes les éventualités et rendent vaines dans cet ordre
»
<c d'idées les récriminations
et les critiques.
Telle est, dans un rapide tableau d'ensemble, l'oeuvre
aussi considérable que complexe de la législation ouvrière
pendant ces dernières années. Malgré cette activité parlecontinuent à s'entasser sur les
mentaire, les propositions
bureaux des Chambres, les revendications
se font plus
nombreuses et plus pressantes.
sociale est donc encore loin d'être
L'organisation
réalisée. Chaque jour amène son problème.
Or, il n'est
pas de si petit problème qui n'ait sa base dans un système
dans notre
son
son histoire
histoire,
philosophique,
et
dans nos codes et notre jurisprudence
interprétation

INTRODUCTION

dont la solution

même, sans aucunement
préjuger de son
sens, ne soit grosse de conséquences par la solidarité
des
idées et le triomphe des principes enjeu.
Le marchandage

est une de ces questions-là.

CHAPITRE

Le

PREMIER

Marchandage

Si, en notre langue, la plupart des mots ne demandent
qu'à être entendus de tous, il en est cependant quelquesuns qui, par les sens nombreux
qu'ils affectent,
par la
de cerLains de ces sens, appellent
une
spécialisation
Le marchandage
est un de ceux-là. Qu'est-ce
définition.
donc que le marchandage ? C'est Littré qui, à défaut de
va nous répondre, ce L'action d'un ouvrier qui
l'Académie,
ce prend du travail à forfait, et qui le fait faire par d'autres
ce ouvriers ». Autrement
un langage
dit, pour employer
le marchandage
n'est pas autre chose
plus juridique,
qu'un contrat de sous-entreprise.
Des travaux
tels que casernes, groupes scopublics,
laires, prisons, sont à exécuter, des sociétés se fondent
dans le but
travaux
cataire,

des immeubles
de rapport.
Ces
d'exploiter
sont mis en adjudication.
Qui peut en être adjudi? Lui seul dispose
sinon un grand entrepreneur

à l'exécution
des capitaux et des moyens indispensables
de
tels marchés. Mais cette entreprise n'est pas la seule dont
il soit chargé. Dans d'autres quartiers
de Paris, il a des
chantiers

; il en a encore dans la banlieue,

peut-être

même

LE

0

MARCHANDAGE

il lui est impossible
Matériellement,
province.
diriger en personne les détails de tous ces travaux.

de

en

La

générale vont suffire à l'absorber tout entier. Et le détail ? Il a son importance : sur
chaque chantier, dix, vingt ouvriers. Qui va les surveiller,
maintenir la discipline,
diriger le travail? Si des accidents
L'oeil du maître
surviennent,
qui va en être responsable?
ne saurait voir partout à la fois. C'est alors qu'intervient
direction

et une surveillance

la loi de la division

du travail.

fractionne
L'entrepreneur
il passe contrat avec
son marché : pour chaque fraction,
un tâcheron. Aux termes de ce contrat, le premier fournit
A lui
et le capital ; le second, la main-d'oeuvre.
de choisir ses ouvriers, de débattre avec eux le prix des
de la tâche
salaires, do les bien diriger dans l'exécution
la matière

qu'il

vient

d'assumer.

sous-entreprise
Un exemple
l'économie

Voilà

le marchandeur,

le marchandage.
de ces conventions fera mieux

et

cette

constitue

du marché

ce Je m'engage
ce pour la somme

comprendre

:

à exécuter

le ravalement

du bâtiment

à forfait

de 9,500 francs, compris le
ce ravalement extérieur et intérieur de la façade, d'après les
ce plans actuels, et de toute la pierre qui est posée actuelce lement,
à moins que ce soit la main courante sur les
« balustres (mais non compris les balustres et les bandeaux
« et balcons, qui sont en Comblanchien).
« L'entrepreneur
devra me fournir l'échafaudage néces« saire pour faire les travaux.
« Il devra me donner de l'argent tous les lundis,
>;
ce fur el à mesure de l'avancement
des travaux.
C'est le forfait
Si cet
cependant

(Signature du marchandeur.)
dans toute sa simplicité.

au
.

exemple est le plus fréquent,, il ne faudrait
pas conclure que ce mode d'organisaLion fût le

LE

9

MARCHANDAGE

seul. Le marchandage peut encore affecter certaines modalités, telles que le travail au métré ou à la pièce.

qu'il fut un temps où le marchandage
de
était plus en honneur, parce que l'outillage
permettait
livrer le travail à différentes personnes. Cette observation
n'ont guère
fut-elle exacte, les emplois du marchandage
On a soutenu

de ces ateliers
été que restreints
par la construction
immenses, à production multiple.
mécaniIl est une industrie que les perfectionnements
:
ques ont peu modifiée et chez qui s'impose le marchandage
d'une maison comprend certains
le bâtiment. L'édification
travaux qu'il est d'usage de confier à un sous-traitant :
ravalement,
sciage de la pierre
plâtres. Tous ces travaux forment

des
tendre, exécution
autant de sous-adjudi-

cations.
qui faisait dire à un
d'organisation
dans une de ses virulentes
orateur socialiste,
attaques
contre le marchandage : ce J'ai vécu souvent avec ces
« sortes de gens, hélas ! clans le bâtiment. Au commenceC'est ce mode

ce ment de la fouille, quand on enlève les terres, on trouve
« la bête malfaisante, le marchandeur.
On monte jusqu'au
ce toit,

on y pose les cheminées, on y trouve encore le
ce marchandeur.
est
Dans le bâtiment,
le marchandeur
c partout. »

pas croire que le bâtiment
un monopole
constituât
d'exploipour le marchandage
tation. Le marchandage
est encore florissant dans notre
Il

ne faudrait

industrie

cependant

partie de navire qui ne soit
au
sous-traitée ! Sur tous les chantiers de construction,
aux ateliers de ce la Loire », à
Havre, chez Normand,
Nantes, comme sur les chantiers de ce la Loire », à Saintnavale.

Pas une

10

LE

MARCHANDAGE

des
Nazaire, à La Seyne comme à La Giotat, toujours
tâcherons. Comment exercer une surveillance
effective à
fond

de cale,

est d'employer
chef responsable
La

dans les parties obscures du navire ? Force
des équipes, ayant chacune à leur tête un
et intéressé.

même

se retrouve
dans les grands
organisation
à façon » se chargent de toute
magasins. Des ouvriers"
une livraison,
par exemple, de vêtements. Le prix est fixé
tout,
magasin fournit
drap, doublure,
Les façonniers
jusqu'aux
aiguilles. Reste la main-d'oeuvre.
utilisent
des ouvriers à la journée, qu'ils embauchent sous
à la pièce.

Le

le nom de compagnons
et paient eux-mêmes.
Quelquefois,
ils vont jusqu'à remettre
tout ou partie de leur ouvrage
à la tâche ou à la pièce qui prennent
de sous-marchandeurs.
Dans la confection,
beau-

à d'autres
le nom

ouvriers

font travailler
leurs ouvriers dans
coup de marchandeurs
l'atelier même de l'entrepreneur
général ou du fabricant,
son éclairage,
son chauffage, le prix du
avec ses outils,
étant fixé en conséquence.
doit forcément
Mon énumération

forfait

se limiter

aux princiCitons encore

pales industries qui ont recours à ce procédé.
l'industrie
la passementerie,
des tissus. Il n'est même pas
sur verre, qui,
menuisiers,
peintres et graveurs
jusqu'aux
dans les grandes villes,
métier, ne sous-traitent
L'art

lui-même,

désintéressement

de leur
par suite de l'extension
une partie de leurs commandes.
l'on dit être le dernier refuge du

que
contre

la

marée

montante

des

idées

mercantiles,
n'échappe pas à la loi commune : cerLains
Les sculpteurs
métiers d'art ont aussi leurs marchandeurs.
» ? Le nom change ; il
n'ont-ils
pas leurs « chouliers
emprunte au milieu une certaine couleur professionnelle,
du système n'en subsiste pas moins.
mais l'économie
Universel, ou peu s'en faut, est donc le marchandage.

LE

De la machine

11

MARCHANDAGE

industrielle,

il apparaît

comme

un

des

rouages essentiels.
ces attaques aussi réitérées que
Mais alors, pourquoi
un procédé
constante?
violentes
contre
d'application
ouvrières,
Pourquoi, au premier plan des revendications
la suppression du marchandage ? Quand tous s'accordent à
la nécessité de répartir
les lâches ; quand,
reconnaître
ce le père de
après Platon et Beccaria, Adam Smith,
l'Economie
faire

politique
une saisissante

», est venu de la division
démonstration
et montrer

sement qu'elle était la loi du progrès,
contre
que les ouvriers s'insurgent
ce qui les fait vivre?
Il n'est pas de si mauvaise

du travail
victorieu-

comment

s'expliquer
les faits et veuillent

détruire

cause

qui ne se puisse
défendre, et certes, ce ne sont pas les arguments
qui
manquent aux détracteurs du marchandeur.
Le marchandeur n'est qu'un ce rapace intermédiaire
»
qui s'interpose entre,, l'entrepreneur
principal et l'ouvrier.
Du côté du premier, il ne peut rien ; le patron,
trop
puissant, ne s'abaisse pas aux concessions. Il se retourne
donc du côté du second : il l'exploite
et en vit. Il est en
quelque sorte le parasite de la classe ouvrière.
ce Vous comprenez bien que le marchandeur,
s'écriait
ce M. Renou à la Chambre, n'apporte pas son concours à
« l'entrepreneur
pour vivre de rien ; il ne se contente pas
ce du salaire quotidien d'un ouvrier. Il faut qu'il réalise un
ce bénéfice, et plus ce bénéfice est gros, plus il est content !
ce Voilà comment les choses se passent. Et puis, quand on
" va à la
paye, quand on pense toucher le pauvre pécule
ce qui vous revient, qu'arrive-t-il
? Ah ! Messieurs, pour le
ce savoir, il faut y avoir passé : ce sont des disputes, ce
ce sont des batailles,
ce sont des procès. J'ajoute que
<c ceux qui se hasardent

dans cet antre

que l'on

appelle

12

LE

ce le Palais
ce payés.

de Justice

MARCHANDAGE

en sortent

écoeurés,

mais jamais

»

Pour les adversaires

du marchandage,
la différence qui
existe entre le salaire reçu par l'ouvrier et le profit touché
par le tâcheron représente une somme dont le travailleur
est frustré et dont son travail se trouve privé.
Pour eux, le marchandage
conduit
tation.
d'un
L'entrepreneur
chargé
divers tâcherons
à meilleur

et naturellement

marché.

Voilà

choisit

Ce meilleur

celui qui travaille
qui le supportera ?

marché,
bien que le tâcheron

car il faudra
L'ouvrier,
l'ouvrier
le bénéfice réalisé
neur.

toujours à l'exploitravail
s'adresse à

retrouve

sur

sur lui-même

donc certainement

avili

par l'entreprele salaire de l'ouvrier.

En somme,

sans tâcherons ; pas
pas de marchandage,
de tâcherons, sans bénéfice ; pas de bénéfice,
qui ne soit
pris sur l'ouvrier.
Le tâcheron
s'enrichir

ne gagnant que sur le salaire, cherchera à
en exigeant des ouvriers une somme énorme de

Plus dur et plus rapace que l'entrepreneur
bouret s'efforce
geois, il conduit ses hommes plus brutalement
d'extraire de chacun d'eux toute la quintessence
de labeur
travail.

Ce serait, comme le dit M. Leroy-Beaulieu,
imaginable.
vraiment
le garde-chiourme
que Karl Marx considère
comme la représentation
naturelle du Capital (1).

est une mauvaise
chose ; le marchandeur
(1) « Le Marchandage
occupe sous
« sa main quatre ou cinq ouvriers
; il les traite de la manière la plus dure, il
il en fait des esclaves ; il se démoralise
« les exploite,
et démoralise
les
au taux le plus bas et, par ce fait,
« il diminue
; mais plus
entreprend
toujours
plus le prix des travaux
qu'il
le prix baisser, plus il devient
ses ouvriers,
« il voit
dur, plus il brusque
« plus il pèse sur eux, plus il les pousse et les presse ; il en fait des martyrs,
« autres.

Il réduit

ses ouvriers

à travailler

« il épuise et leurs forces,
et leur santé, et leur
de penser.
«
« plus le temps de respirer,
Séance du 10 Septembre
Perdiguier.
Citoyen
séances

de l'Assemblée

Nationale,

III.

intelligence,
1848.

619 et 883 pages.

car

ils n'ont

Compte-rendu

des

LE

samedi

encore

devra

Heureux

il touchera

MARCHANDAGE

13

s'estimer

l'ouvrier,
lorsque le
il est vrai, mais
amoindrie,

sa paye
vaut encore

pour lui subir ce pacte
comme il arrive trop souvent,
insolvable.
marchandeur
L'entrepreneur

Mieux
intégrale.
léonin, que de se trouver,
en

face

d'un

a choisi comme tâcheron un homme
de paille,
principal
un plus fort rabais. L'adjudication
de la
afin d'obtenir
a été faite à des prix dérisoires,
véritable
sous-entreprise
collusion

frauduleuse

! Et quand le travail est terminé et
réclament leur dû, c'est-à-dire la majeure
salaires, le marchandeur
excipe de son

que les ouvriers
partie de leurs
insolvabilité.
che, muni
l'article 1798

principal, il se retranson compère,
derrière

Quant à l'entrepreneur
d'une décharge de
du

bien joués !
Il est bien

Code civil.

sombre

Les ouvriers

sont joués,

ce tableau

du marchandage,
sa suppression
serait

n'entendre

et
et à

vite
que ces raisons,
décidée. A ces arguments est venu s'en ajouter un autre,
d'une grande valeur morale. On est parti du grand principe

de l'humaine

fraternité

le marchandage
pour qualifier
et de contraire au principe de la fraternité
qui

d'immoral

s'oppose à ce qu'un
compagnons.
N'est-élle
du tâcheron

ouvrier

la communauté

injuste

du

mot,

d'origine,

son

armé

l'ouvrier
d'origine,
contre ce camarade

moins en défiance

cette situation
supérieure et
dans le sens

exploite,
de travail

compagnon
sorte à ses dépens ! Précisément

quelque
communauté

lui,

aux dépens de ses

pas particulièrement
choquante
qui, sans avoir une instruction

malgré

moins

s'enrichisse

et vit

en

à cause de cette

ne se trouvera-t-il
qui

travaille

pas
à côté de

de ses exigences !
l'injustice
sommes bornés à entendre les

contre

nous nous
Jusqu'ici,
ennemis
déclarés du marchandage

; peut-être

serait-il

14

LE

temps de savoir
ments !

MARCHANDAGE

nous faut penser

ce qu'il

de leurs

argu-

est en quelque sorte comme un gradé
dans l'armée du travail,
car l'industrie,
elle aussi, a sa
hiérarchie.
La loi de la division du travail est inéluctable ;
L'intermédiaire

on ne saurait s'en affranchir
dont

elle

est la clef

sans risquer d'ébranler l'édifice
de voûte. De quelque nom qu'on

puisse les appeler, quelle que soit la responsabilité
les charge, toujours des intermédiaires
viendront
poser entre
se contente
au prolétaire
une longue

dont

on

s'inter-

le capital et le salariat. De l'actionnaire,
qui
de toucher très exactement
ses dividendes,
toute
qui travaille de ses bras, s'échelonne
série

d'intermédiaires

: directeurs,

caissiers,

surveillants,
employés,
sous-entrepreneurs,
que sais-je
nouvelle
ne pourra
encore ! que jamais
organisation
Pourquoi, s'il y a là un axiome social, chercher
supprimer.
à l'entamer?

Pourquoi
d'exclusion

ne frapper
Le tâcheron
Le

accepter tous les intermédiaires
?
que les seuls marchandeurs

gagne plus que les ouvriers qu'il
est bien mal fondé. Comment,

et

emploie !
voilà un

reproche
ouvrier qui, par de longues années de travail et de bonne
conduite, s'est acquis la confiance d'un entrepreneur,
qui,
un petit capital qui lui
par son économie, s'est constitué
vaut un certain crédit, cet ouvrier prend à tâche un ravalement.

Il a estimé

la valeur

du travail,
une bonne

il sait la cote des

direction
et des
salaires ; il a pensé qu'avec
ouvriers sérieux, il y avait quelque argent à gagner. Il a
Les ouvriers qu'il a embauchés
traité avec l'entrepreneur.
pour l'aider, il les paie au cours du jour ; le salaire a été
débattu de part et d'autre. Que peuvent donc réclamer les
de
ouvriers quand le tâcheron fait remise à l'entrepreneur
le sort du tâcheron ? Ils
son travail ? Que leur importe
n'ont

pas à s'immiscer

dans les conditions

du marché.

Il

LE

15

MARCHANDAGE

payés. Non, ils sont jaloux de penser
Ils ne veulent pas
un petit bénéfice.

les a intégralement
qu'il a pu réaliser

rémunère une confiance
que cette différence
un crédit garanti
par les
acquise par un long travail,
économies capitalisées, que ce gain n'est en somme que

comprendre

Que le travail ait
risques courus.
des malfaçons ?
été mal exécuté, qui eut été responsable
D'un refard dans la livraison?
Le tâcheron.
Toujours le
des

la contre-valeur

tâcheron.

Et comme

toute

responsabilité
en espèces, qui eut été tenu de payer?
bénéfice, qu'on lui reproche avec tant
donc

bien

se traduit

Le tâcheron.

Ce

d'acrimonie,

est

quelquefois,
malgré son
habileté professionnelle,
en dépit de tous ses efforts, de
voir s'évanouir l'espérance du gain calculé sous une pluie
persistante ou par suite d'une brusque hausse des salaires.
Heureux

aléatoire.

civile

II lui arrive

quand ses économies ne doivent
pas
combler le déficit avec lequel il solde sa sous-entreprise
!
Peut-on
lui reprocher
d'avilir
les salaires,
de les
« au niveau
abaisser
marqué
par la faim » ! Un tel
encore

De tous les employeurs,
reproche irait contre les faits.
celui qui paie le mieux, c'est le marchandeur.
L'ouvrier,
une enquête le démontrerait
aisément, reçoit du soustraitant un salaire presque toujours plus élevé que celui
obtiendrait
de l'entrepreneur
qu'il
conduire
à l'avilissement,
comme

Loin
de
principal.
on le prétend bien à

tort, le marchandage provoque la hausse des cejournées ».
Au cours d'un récent procès, sur lequel d'ailleurs
nous
aurons à revenir, il a été demandé à l'unique témoin, qui
a été entendu et qui parlait au nom de tous les demandeurs, quel était son salaire. Il répondit : un franc vingt
par heure. Qu'on aille chez un entrepreneur,
que l'on
demande aux ouvriers
ravaleurs ce qu'ils gagnent quand
ils

travaillent

directement

pour

ce dernier

; ils

vous

LE

16

MARCHANDAGE

: 80, 90 centimes

diront

par heure,

c'est-à-dire

beaucoup

moins.
Cette déclaration
de l'honorable
ce Vous

confirmée

se trouve

président de la Chambre
me demandez
de confirmer

ce renseignements

par le témoignage
de Maçonnerie.
les
par lettre
sur les ouvriers

que je vous ai donnés
ce du marchandeur.
Ces ouvriers sont toujours payés plus
ce cher, lorsqu'ils travaillent
pour le compte d'un tâcheron,
ce que lorsqu'ils
ce preneur.

travaillent

ce Cette augmentation
ce ainsi l'ouvrier
ravaleur

le compte

pour
varie

de

ce même

pour le briqueteur,
pour
ce manoeuvres ; tous sans exception,
ce élevé.
ce Le marchandage
ce dire depuis quelque
ee tation

du travailleur,
« est la vérité.
»

écrivait
triel

ne disait

dans

entre-

15 à 25 pour cent ;
qui est payé un franc l'heure par
De
est payé 1 fr. 20 par le tâcheron.

ce l'entrepreneur,

Mollot

d'un

son

le

maçon, pour les
ont un salaire plus

n'est

donc pas, comme je l'entends
temps, capable de favoriser l'cxploipuisque c'est tout le contraire qui

pas autre chose quand, en 1847, il
Droit élémentaire sur le travail indus-

:
ce Cependant

ce à l'ouvrier

il (le marchandage) procure assez souvent
à la journée ou à la tâche que le marc ha n-

cc deur

un salaire plus élevé, soit que celui-ci
emploie,
ce obtienne plus de travail par une surveillance
plus active,
ce soit qu'il trouve
une compensation
de la haute paye
ce dans l'absence de frais généraux qui grèvent le fabriee cant.

»

Quant au ce travail
faut

penser de cette
d'ailleurs
d'Angleterre.

à la sueur

», nous

qualification
Les ouvriers

savons

ce qu'il
venue
déclamatoire,
ne travaillent
que le

LE

MARCHANDAGE

17

seulement il est très vrai qu'ils
d'heures,
mieux et plus. Non pas qu'on exige d'eux le
travaillent
du travail, mais parce que,
maximum possible d'intensité
un ouvrier qui, par son énergie
c'est un fait d'expérience,
même

nombre

et son intelligence,
pour son personnel

a réussi,

a moins

de

ménagement
d'origine bour-

qu'un entrepreneur
de même d'un
geoise. A plus forte raison, en est-il
et cherchant à se dégager
tâcheron encore à demi-ouvrier
de la

définitivement
dans
pour entrer
Et celte conséquence ne saurait étonner :

classe ouvrière

celle des patrons.
ouvrier lui-même, le tâcheron sait ce qu'il peut demander
à son équipe et ne s'arrête pas à certaines plaintes dont
il connaît la valeur pour les avoir formulées.
De plus, le tâcheron ne s'entoure que de bons ouvriers.
Il fait ce calcul à la fois très simple et très sage que l'on
gagne plus à avoir des auxiliaires habiles et laborieux qu'on

qu'à se servir de gens médiocres,
négligents,
qu'on paie bon marché. Le marchandeur
procure ainsi aux
bons ouvriers des emplois, dont ils ignoraienl l'existence
paie cher,

ou dont

ils

les risques. Pour lui, le
choix est facile : ouvrier, il sait les compagnons qu'il doit
embaucher, il les a vus à l'oeuvre. Mais il se montre impin'oseraient

assumer

à l'égard
des ouvriers de seconde ou troisième
catégorie (1). ceComme procédé de sélection, le régime du
» La
Sous-contrat ou du marchandage
est incomparable.
masse des ouvriers est loin de partager l'avis de l'éminent
toyable

en effet que lui
être défavorable.
Si le grand entrepreneur
devait, à la
place de ses tâcherons, venir en personne embaucher ses
lui
ouvriers
sur le marché du travail, toute sélection
économiste.

(1) M.

Paul

Un choix

Leroy-Beaulieu.

raisonné

{Traité

ne peut

théorique

et pratique

d'économie

politique.)
2

18

LE

MARCHANDAGE

serait impossible. Ignorant des bons et des mauvais,
prendrait des ouvriers de toutes mains et en arriverait

il
à

prendre ceux dont un marchandeur n'eût jamais voulu.
Quant à la collusion frauduleuse, qui peut intervenir
entre l'entrepreneur principal et son tâcheron, elle est, et
nous sommes heureux de l'affirmer, fort rare. Outre qu'elle
expose les parties à des poursuites pénales du chef d'escroquerie et d'abus de confiance, et que de tels procédés
entament quelque peu la conscience de qui s'en sert,
pourquoi, partant d'une exception, généraliser ? Une telle
méthode d'induction se condamne d'elle-même. Sans nier
que de telles collusions puissent quelquefois se produire,
ce qui se présente plus fréquemment, c'est l'insolvabilité
du marchandeur.
Victime des intempéries, il voit son travail retardé. La
liste des journées qu'il lui faudra solder s'allonge. Chaque
jour de retard dans la remise de l'ouvrage lui coûte un
dédit stipulé d'avance, ou bien encore de nombreuses
malfaçons engagent sa responsabité. Son maigre crédit
s'est vite épuisé et le samedi arrive où l'argent de la
paye lui manque. Les ouvriers ne seront pas payés.
a versé aux dates fixées les
L'entrepreneur
principal
sommes convenues. Le tâcheron, maître de lui-même, en
a fait l'emploi qu'il a jugé nécessaire. Incapacité ou
fortune adverse, il ne peut faire face à ses engagements.
Cette insolvabilité

est la loi commune ; elle est le risque
qui menace quiconque travaille pour autrui. L'ouvrier ne
saurait s'y soustraire ; encore est-il, comme nous le verrons
plus loin, plus que tous autres protégé contre ces
e<conjonctures » par dès dispositions, toutes de bienveillance et de bienfaisance, de notre loi civile.
serait, pour la classe
Supprimer le marchandeur
ouvrière, un suicide social. Alors que les progrès constants

LE

du machinisme,
industrielle
rompre
rarchie

l'afflux

ont

MARCHANDAGE

19

des capitaux dans la concurrence
le salariat du capital, on voudrail

séparé
le dernier lien qui les unit
du travail,
le marchandage

encore

I Dans

est Tunique

la hiééchelon

de franchir l'espace qui le sépare
qui permette à l'ouvrier
faute ! M. Leroyde son patron.
L'isolement,
quelle
une orgaBeaulieu ne disait pas autre chose : e<Interdire
qui offre tant d'avantages
uns sociaux, la faculté d'ascenseur
nisation

techniques
d'ouvriers

et quelquesd'élite, sous

le prétexte qu'elle peut donner lieu à quelques abus auxquels il est aisé aux ouvriers de résister, c'est une intervention

autoritaire

».

peu recommandable

Et ce n'est

pas d'aujourd'hui
que ces vérités ont'été
Dès le lendemain du mouvement
artificiel,
qui

proclamées.
succéda aux journées de Février' 1848, les meilleurs esprits
les ont aperçues. Elles n'échappèrent
pas à M. Thiers,
lorsqu'il publia en 1850 son admirable
rapport sur l'assistance publique.
ce Faut-il
ce que

conclure,

l'ouvrier

ce ouvrier,

et

sera

disait-il,

de ces vérités

condamné

si simples,
à rester
toujours

pour

ne

à être entrepourra jamais parvenir
cepreneur ? C'est là ce qui serait barbare et inique ; c'est là
« ce qui ferait de l'industrie
une aristocratie
fermée à la
ce masse des citoyens,
et accessible seulement
au petit
ce nombre

de privilégiés.
La nature prévoyante
et juste a
ce bien mieux disposé les choses que ne le croient ou font
ce sembler de le croire les partisans
des nouvelles
docce trines.

Les hautes classes industrielles

et commerçantes
parvenus, par leur

ce sont aujourd'hui
d'ouvriers
remplies
ce intelligence
et leur application,
à la fortune, et parfois à
ce une fortune considérable : comment y sont-ils parvenus ?
ce Serait-ce en signant des lettres de change que des
ce banques

dites

du

peuple

se

seraient

chargées

d'es-

20

ce compter

LE

? Point

du

MARCHANDAGE

tout.

C'est en

ce patrons,

par le travail à la lâche,
ée chandage,
des portions
d'ouvrage
ce eux-mêmes de petits entrepreneurs,
« matières

obtenant

de leurs

autrement

dit mar-

qui

les constituent

spéculant

avec des

fournies

par leurs maîtres. Puis, quand ils ont
« gagné et économisé quelques
capitaux, ils s'établissent
ec pour leur propre compte dans de petits ateliers ; ou
« bien ils sont associés par un maître qui a su les appréee cier et qui a voulu se les attacher ; ils sont associés à
ce l'entreprise
elle-même clans laquelle ils n'avaient d'abord
ce que le rôle d'ouvrier,
et souvent aussi ils remplacent,
ce surpassent
ce fortune.
1
ce Voilà

même

le

maître

qui

a

commencé

leur

»
l'échelle

ce pas de l'ouvrier

sûre que la nature
dans les manufactures,

a placée sous les
du commis dans

ce les comptoirs commerciaux,
et qui est accessible sinon
« à tous, ce qui est impossible,
du moins à ceux qui
ce réunissent
à l'intelligence,
le goût du travail
et de
ce l'économie.
tout le monde n'a-t-il
Pourquoi
pas ces
ce qualités ? C'est une querelle à faire, non à la Société,
ce mais à la Providence.

»

Eloquentes paroles, toujours vraies d'ailleurs.
Cinquante
ans se sont écoulés, sans rien modifier
à la situation.
Nombreux

sortis du
sont, dans Paris, les entrepreneurs
rang; mais sans vouloir
regarder trop haut, combien ne
des marchanvoyons-nous
pas de petits entrepreneurs,
deurs

en somme, se retirer pour vivre de leurs rentes !
ou Limousins,
le plus ordinairement,
ils sont
Auvergnats
venus dans la capitale, pauvres ouvriers de vingt ans. Des
années, ils ont travaillé, ils ont économisé. Remarqués par
leur zèle, leur bonne conduite,
leur habileté professiondes grands entrenelle, ils sont devenus les auxiliaires
preneurs.

Le marchandage,

juste

récompense

de leur

vie

LE

de labeur

et de probité,

MARCHANDAGE

21

les a mis dans le chemin

de la

fortune.
De tout ce qui précède, que ressort-il ? Sinon que le
marchandage est utile, nécessaire et qui plus est, bientout entière comme un
faisant. Il s'impose à l'industrie
mode d'organisation du travail ; aux ouvriers, il procure
salaires ; il est le marchepied qui leur permet
d'atteindre aux positions les plus élevées.
Si le marchandage a eu ses détracteurs, si ses ennemis
s'acharnent encore à sa perte, en revanche les défenseurs

les hauts

ne lui ont pas manqué. En 1848, ils s'appelaient Mollot,
ils s'appellent
Paul LeroyAdolphe Thiers ; aujourd'hui,
Devant'l'AsseniBeaulieu, Paul Cauwès, Hubert-Valleroux.
ce Oies plus inconséblée nationale, M. Thiers s'écriait:
« quents de tous les hommes ! Vous voulez que l'ouvrier
ce devienne

et, dès qu'il l'est
entrepreneur,
ce le détestez. Vous l'appelez marchandeur,
ce qui exploite l'homme
! Vous louez ce
ce voulez qu'il rapporte et vous accablez ceux

devenu,

vous

indigne
travail,

tyran
vous

qui s'élèvent;
réussi ! »

ce pour vous plaire, il faut n'avoir point
En 1879, dans son Précis d'Economie politique,
Cauwès, notre éminent professeur, écrivait :
ce Le rôle d'un intermédiaire
est cependant utile,

M.
en

« ce qu'il fournit un travail moins coûteux et
plus certain,
« tandis que, d'autre part, il procure aux ouvriers des
ce emplois dont ils
ou dont ils
l'existence,
ignoreraient
ce n'oseraient assumer les risques. »
Et M. Leroy-Beaulieu
concluait que le marchandage
réalisait le maximum d'efficacité technique.
dans son Traité sur le
Quant à M. Hubert-Valleroux,
Contrat
de travail,
il va plus loin. Il demande l'abrodécret, ce Abolir ce décret, ne
gation du malencontreux
ce serait pas faire oeuvre seulement
théorique, ce serait de

LE

22

MARCHANDAGE

ce la part de législateurs
ce partisans
de la liberté

déclarer

nettement

qu'ils
liberté

sont

des
de la
du travail,
ce contrats ; que ces deux libertés
ont en eux des défence seurs et qu'ils sont hostiles à tout ce qui les diminue
serait singuce ou les entrave.
Une telle manifestation
« lièrement
« actuel.

utile

et même

dans

précieuse

le

moment

»

Dans son numéro

du 7 avril

ne craint

1897, le Monde Economique
la vraie cause de la campagne

pas d'indiquer
menée contre le marchandage.

ce Le décret de 1848, dit le journal,
semble inspiré par
ce ces ouvriers qui, de tout temps, ont eu ce du poil dans
ce la main » et jalousent
ceux d'entre eux auxquels une
ce plus grande assiduité au travail et une économie soutece nue permettent
en peu 'de temps de prendre place dans
»
ce les rangs de la bourgeoisie.
De tels témoignages sont précieux. En dépit de certaines
dont la source est ailleurs,
revendications,
l'approbation
lui est
donnée au marchandage
par des talents indiscutés
un brevet

de longue vie.
Il semblerait
qu'après avoir

discuté

de la valeur

écono-

du marchandage,
l'exposé de sa situation juridique
comme la suite nécessaire. Cet ordre se fut imposé
des événements
n'étaient
si, dans le cours de l'histoire,
venus qui ont modifié la situation
première du marchan-

mique
s'offrît

deur.

Selon

notre

Code civil,
le marchandage
est une
il est
Véritable contrat
de main-d'oeuvre,

sous-entreprise.
régi par la section III,

de louage.
si sages de notre Code furent
Mais les dispositions
de 1848. Un élément pénal
entamées par la Révolution

vint

s'y ajouter,
établie, donnant

au titre

du contrat

dans une organisation
jetant le trouble
libre carrière, par sa portée douteuse, à

toutes les interprétations.

LE MARCHANDAGE

23

avant que de l'interAussi croyons-nous indispensable,
préter à notre tour, de nous entourer des précieux enseignements que nous fournit l'histoire.

CHAPITRE

Histoire

du

moderne

II

Marchandage

Au temps où fleurissaient
les corporations,
n'existait
guère que le petit atelier où, d'une vie commune avec le
maître, vivaient
apprentis et artisans. L'apprenti devenu
artisan

aspirait à la maîtrise, ambition réalisable et souvent réalisée. Patrons et ouvriers n'avaient que des intérêts

communs

et

cette

solidarité

se

trouvait

maintenue

dont l'étroitesse
par cette réglementation
caractéristique de cette époque du travail.
L'établissement

des manufactures

duction

des machines

l'ouvrier

: les conditions

combiné

encore
fut la

avec l'intro-

vint

la situation
de
généraliser
du travail se modifièrent.
Sous la

progression constante des perfectionnements
mécaniques,
les capitaux affluèrent vers l'industrie;
les bases jusqu'alors
reconnues de la richesse publique se dérobèrent;
devant
l'usine, la terre s'effaça ; surexcité par la surproduction,
le commerce prit un essor prodigieux
et l'univers
ne fut
pas un trop grand champ d'action à l'activité économique.
Sur l'échiquier
des nations, la lutte devint plus âpre,
nécessitant la mise en oeuvre de forces de plus en plus

HISTOIRE

MODERNE

DU

: la

cohésion

se fit

considérables
concurrence

Avec

industrielle.

riches de la richesse

publique,
La direction dût

et commerce.

25

MARCHANDAGE

les

sur

le terrain

sociétés

de la

anonymes,

tout

s'élargit, entreprises
alors se séparer de l'exé-

et le, bras qui
; entre le cerveau qui commande
anneau
forge, des organes nouveaux vinrent s'interposer,
entre les deux extrémités
nécessaire
de la chaîne. Du
cution

progrès sortait le marchandage.
De même que l'homme avec les années se modifie
perfectionne,
être parfaite.

de même

une création

et se

ne saurait

du coup
sortait tout

Le temps est passé où Minerve
armée de la cuisse de Jupiter. Bien que le marchandage
répondit à une nécessité, lui fallait-il cependant s'organiser
et s'adapter aux habitudes sociales ! Sans doute, ses débuts
furent

de tâtonnements,
d'incertitudes
et d'abus.
Le marchandage d'alors n'était pas le marchandage d'auNe voit-on
jourd'hui.
pas encore, à l'automne, dans nos
rues de Paris, le maître ramoneur
escorté des petits
marqués

ramonais

qu'il est allé chercher en Savoie ? N'est-on pas
assailli tous les jours par ces enfants que ramènent d'Italie
des gens à mine douteuse et qui vendent, qui des fleurs,
qui d'inauthentiques
Restauration n'opérait

terres

pas autrement

teur, il battait la province,
les cabarets. Il embauchait
rentrait

cuites ? Le tâcheron

de la

: tel le sergent recrules bouges, visitant

explorant
ce qu'il lui fallait

d'hommes

dans la capitale. A ces ouvriers, qu'il,
leur pays, que la difficulté des communications

et

enlevait

à

rendaient

de Paris, il se bornait
à donner pour toute
prisonniers
rémunération
la nourriture
et le logement. Quelle nourriture ! Quant au gîte, un toit et de la paille ! Quelquefois,
voilà l'odieux
quelques sous. Voilà la véritable exploitation,
abus qui, en 1848, a déchaîné les colères ouvrières, voilà
la servitude qu'il fallait proscrire. Mais aussi combien il y

26

HISTOIRE

a loin du marchandage
et combien aujourd'hui
les vieux

MODERNE

d'alors

DU

MARCHANDAGE

et

du marchandage
actuel
sont usés, déclamations injustifiées,

clichés

d'il y a cinquante ans.
nous font
1848, les documents

Jusqu'en
quelque peu
défaut. De cette étude, en quelque
sorte préhistorique,
il
semble résulter que ce que visaient les travailleurs,
c'était
moins sa suppression
rationnelle
et
que son organisation
surtout
époque
ouvriers

la

des salaires. Pourtant,
à une
protection
troublée
de notre histoire,
cent
également
se donnèrent

mille

rendez-vous

dans la plaine de Saintimposante par le nombre, ils

Denis, et clans cette réunion,
manifestèrent
hautement
de leurs sentiments
la limitation

autre

en faveur

de

et de la suppression du
Ce jour n'eut pas de lendemain,
et de 1840
1847 pour lire, dans les
arriver
jusqu'en

des heures de travail

marchandage.
il nous faut

journaux,
quelques articles sur la question : encore sontils très rares. A titre de curiosité, je me permettrai
de citer
un passage tiré du journal
le plus violent
de l'époque,
L'Atelier

(1) :
ce Sur un

des prix
incroyablement
portant
ce réduits , accompagné
d'un cahier
de charges d'une
ce exécution impossible,
des entrepreneurs
rivaux viennent
devis,

ce offrir

par écrit et sous cachet, un rabais, qui descend
ce quelquefois
à 15'ou 20 pour cent. Le travail est confié à
« celui qui a souscrit le plus fort rabais. Cet entrepreneur
ce sait d'avance

à ce prix, clans les
qu'il ne peut l'exécuter
ce conditions exigées ; il s'en tirera à l'aide de deux moyens :
ce la corruption
de son
des agents préposésàla surveillance

dans les rapports
de travaux
publics
(1) « Du système des adjudications
1837 — 8° année, n° 2. — Journal
« avec le salaire ». — Novembre
VAtelier,
exclusivement.
rédigé par des ouvriers
organe spécial des classes laborieuses,
— «
»
Unité.
Fraternité,
Egalité,
Liberté,

HISTOIRE

ce travail
ce ouvriers.

et à la

MODERNE

réduction

DU

MARCHANDAGE

au minimum

27

du salaire

des

Il est à notre connaissance

qu'un adjudicataire
ce de travaux publics, ayant délégué sa tâche à divers sousce traitants, ainsi que cela se pratique trop souvent, a reçu
ce de l'administration
le prix du travail terminé et le remce boursement
ee dicataire

du cautionnement

qu'on exige de toutadjusans payer les tâcherons

et a disparu ensuite
ce qui, à leur tour, ont fait banqueroute
à leurs ouvriers,
ce L'administration
n'a pas pu payer deux fois, comme on
ce le pense bien.
« Deux choses sont à faire :
ce 1° Baser le prix des devis, non sur les chiffres qu'ont
ce pu accepter, à l'aide des moyens indiqués plus haut,
« certains entrepreneurs peu délicats, mais sur la valeur
« réelle des matières premières, sur le taux légitime des
ce salaires augmentés d'un bénéfice honnête pour l'entre« preneur.
« 2° Fixer par une clause du cahier des
charges le taux
ce des salaires à accorder à chaque
et
catégorie d'ouvriers
« en solder les mémoires à
l'entrepreneur
qu'après qu'il
ce aura justifié que ses ouvriers sont intégralement
payés
ce et au prix fixé. Au cas où
aurait réparti
l'entrepreneur
« les travaux entre des tâcherons ou des marchandeurs,
ce la preuve du paiement
des ouvriers par
« devrait être exigée.
ce L'initiative
d'une semblable mesure

ces derniers,

de
appartient
« droit au Conseil municipal de Paris, qui
peut l'introduire
ce dans les nombreux
travaux qu'exécute
la Ville. Son
'
ce exemple, suivi par toutes les communes, forcerait bientôt
'
ce l'Etat à faire de même, et les
particuliers
qui font
ce travailler
n'auraient plus, comme aujourd'hui,
à exiger
« des concessions impossibles,
sous le prétexte
que
ce'l'Administration
les obtient. »

28

HISTOIRE

MODERNE

DU

MARCHANDAGE

Tel était, à la veille de la Révolution,
l'état des esprits,
on pourrait même ajouter, les plus avancés. Le marchandage n'était donc pas encore en suspicion, encore moins tenu
sollicitait
; l'ouvrier
pour criminel
quelques mesures de
protection et de faveur ; il les eut obtenues certainement
des pouvoirs
si les événements,
subitement,
publics,
précipités
autrement.

dans

leur

Une ère nouvelle
tions

marche,

eussent

va en effet s'ouvrir.
si timidement

ouvrières,

toujours

n'en

jusqu'alors
vont
contenues,

Les revendicamanifestées

l'agitation

dans

le

et

subitement

Cette
exploser.
si l'on ne connaissait

brusque déflagration pourrait étonner,
le lien qui les unissait aux idées républicaines.
en 1847, l'opposition
se vit battue
Quand,
même de la Chambre

disposé

au sein

des Députés, elle résolut de répandre
la campagne des
pays en organisant

et factice »,
banquets réformistes.
Quoique ce superficielle
cette agitation avait troublé
les esprits, que la prédication
des doctrines
le dénigrement
socialistes,
systématique'
d'une presse hostile, l'influence
malsaine avaient trop démoralisé.
le roi avait flétri
ennemies

ou

l'interdiction

d'une

littérature

souvent

Dans un de ses discours,
soulevées par des passions

ces agitations
par des entraînements

portée

aveugles.
Malgré
le Gouvernement,
l'opposition

par
du XIIe arrondissement
décida que le banquet réformiste
aurait lieu ; concurremment,
Odilon Barrot et cinquantetrois

députés déposèrent une demande
ministres.
Une collision était imminente

en accusation

des

: le roi intervint.

C'est alors que pour donner une leçon à la Couronne, une
sans danger,
crut devoir,
partie de la Garde nationale
crier : ceVive la réforme ». Ces cris saluaient la naissance
de la Révolution

i Le 23 février,

après huit années, M. Guizot

HISTOIRE

MODERNE

DU

MARCHANDAGE

29

son portefeuille.
du pouvoir, abandonnant
Trop
dans Paris et
: les sociétés secrètes descendaient

descendait
tard

En quelques heures, MM. Mole, Thiers,
Odilon Barrot se succédaient ; au maréchal
Bugeaud on
enlevait les pouvoirs qu'on venait de lui conférer. Plus de
ranimaient

l'émeute.

! En vain le vieux
plus de commandement
en faveur de son petit-fils,
le comte de
avec la régence
Paris. Cette nouvelle
royauté succombait,

gouvernement,
roi abdiquait-il

d'Orléans, au milieu des scènes lamentables
de la Chambre des Députés. Le lendemain matin voyait fuir
de la duchesse

qui, gagnant Eu, puis Le Havre, s'exilait
Le soir, la République
était proclamée
à
de Ville et le gouvernement
provisoire devenait le

Louis-Philippe
en Angleterre.
l'Hôtel

du pays.
gouvernement
De cette Révolution,
les ouvriers

furent

les principaux
le prix. Aussi,

: de leur concours, ils réclamèrent
dès le 28, le Gouvernement
une proclamation
signe-t-il
dans laquelle il nomme une Commission
pour les travailartisans

leurs,
après,

avec

mission

de s'occuper
de leur sort.
les conférences
du Luxembourg
s'ouvrent

de Louis Blanc. Les prolétaires,
présidence
leurs représentants,
y délibèrent longuement.
à concilier, par l'organisation
intérêts que l'excès avaient
répond
l'inanité
verser

Aussitôt
sous la

par l'élite de
Ils cherchent

du travail, des droits et des
rendus hostiles. Le succès ne

point à leurs efforts et bien vite ils éprouvent
d'un système dont le vice capital était de bouleles conditions essentielles de la vie sociale. Il fallait

cependant que le Gouvernement
provisoire pût statuer sur
les requêtes qui auraient été légitimes.
Que fait Louis
Blanc ? Il propose aux délégués d'entendre tout d'abord
les plus urgentes.
Le 28 Février,
qu'intéressant.

Paris voit un

spectacle aussi singulier
Sur la place de Grève, les corporations,
en

30

HISTOIRE

MODERNE

DU

MARCHANDAGE

se rangent. Des bannières
aux flammes
rouges se déploient au vent ; des écriteaux sont promenés
de
sur lesquels
on lit : ce Abolition
de l'exploitation
nombre,

grand

»
par l'homme.
fut la première
à la
Voilà quelle
requête apportée
en même temps qu'une demande
tribune du Luxembourg
de réduction des heures de travail.
l'homme

De ces

il

revendications,

maintenant

importe

d'en

préciser le sens. De quoi s'agissait-il ? ce de l'exploitation
ce vexatoire, nous apprend
Stern (i), d'ouvriers
par des
ce sous-entrepreneurs
de travaux qui, sans être d'aucune
ce utilité,
A cette

»
une part considérable des bénéfices.
d'ordre
et le mot n'est pas
économique,
vint s'en ajouter une autre, toute de senti-

absorbent
raison

trop ambitieux,
ment et qui a peut-être été décisive. On considérait que,
ou le tâcheron étant lui-même
un ouvrier,
l'entrepreneur
le bénéfice

fait par un ouvrier
devenir plus facilement

pouvait
cette exploitation

était

au détriment
une

d'un

exploitation
contraire

autre,
et

que

au prinpas un de

essentiellement

: La fraternité
n'était-elle
cipe de la fraternité
ces grands principes que la Révolution
de 1848 s'honorait
hautement
de faire prévaloir
! Les ouvriers
et triompher
trouvaient
chose de particulièrement
quelque
choquant
dans

cette

une
qui, sans [avoir
instruction
supérieure et malgré la communauté
d'origine,
exploite, dans le sens injuste du mot, son compagnon de
travail et vit en quelque sorte à ses dépens. N'allaient-ils
pas jusqu'à
communauté
en défiance

(1) Daniel

situation

du

prétendre

tâcheron

à cause de cette
que, précisément
l'ouvrier
était moins armé, moins

d'origine,
contre l'injustice

Stern.

— Histoire

possible

de la Révolution

de ces exigences

de 1848, f

168 et suiv.

!

MODERNE

HISTOIRE

DU

31

MARCHANDAGE

du temps. Louis Blanc émit l'avis de
consulter les patrons ce qui ne souffraient
pas moins de la
ce crise que les ouvriers et dont les intérêts au fond étaient
Il fallait

gagner

« semblables, si l'on ne voulait
de compropas risquer
ce mettre, par une précipitation
trop grande, le succès des
ce mesures demandées. » Les patrons
furent
convoqués.
à travers Paris à la recherche
Des estafettes galopèrent
La réunion
entrepreneurs.
Ier mars. Dans cette
lendemain

des

Louis

président

Blanc,

assisté

a lieu,
séance

sans

d'ouverture,

d'Albert

comme

tarder,

le
le

vice-

aux
président,
désignation
qui a pour but de montrer
ouvriers quel intérêt le Gouvernement
attache aux travaux
de la Commission, prononce un discours pour engager les
ouvriers

à reprendre leurs travaux
l'assurance formelle
du bon vouloir
de la sincérité
tous heureux

avec laquelle
et de réaliser

et pour leur donner
du Gouvernement
et

on va s'efforcer
le

bonheur

ce hommes

qui sont parmi vous, dit
ce responsables
que de leur propre
ce avons

de les rendre

universel.

« Les

Louis Blanc, ne sont
famille.
Nous, nous

accepté la redoutable responsabilité
ce bonheur de toutes les familles de France.

de régler le
» La Com-

La plupart des entrepreneurs
témoignent
à l'égard
des ouvriers des intentions
les plus libérales.
Deux demandes figurent au programme
: la limitation
des

mission

délibère.

heures de travail

et la suppression du marchandage.
Mais
« Vint
une solution
immédiate.
exigent

les ouvriers
ce l'heure de l'épreuve, écrit Louis Blanc (1) ; les demandes
ce déjà mentionnées
furent
reprises, et la solution séance
ce tenante en fut exigée avec une véhémence où grondait
ce la menace. Mais je dois à la justice de dire que rien

(1) Louis

Blanc.

— Histoire

de la Révolution

de 1848, page 168.

32

HISTOIRE

MODERNE

DU

MARCHANDAGE

ce n'était

plus noble que le caractère des considérations
ce mises en avant par les ouvriers.
ce Nous insistons,
disaient-ils,
pour la réduction des
ce heures de travail.
.
ce Quant à l'abolition
ce parce

qu'il

du marchandage,
nous la voulons,
est odieux qu'entre le patron et l'ouvrier

ce se glissent de rapaces intermédiaires
qui exploitent le
ce second et, quel que soit le bon vouloir du premier, font
« descendre les salaires au niveau marqué- par la faim. »
Le lendemain

paraît le décret, précédé de certaines
considérations que nous tenons à reproduire intégralement.
ce Commission
les travailde gouvernement
pour
leurs (1).
ce Procès-verbal

de la séance

du

1er Mars

Palais du Luxembourg.
ce Sont présents : MM. Louis Blanc et Albert

1848, au
(ouvrier),

membres du gouvernement
provisoire.
ce Aujourd'hui
1er Mars a eu lieu au Palais du Luxembourg la première séance de la Commission du gouvernement pour les travailleurs.
« Parmi les demandes faites au nom de la classe
de
ouvrière, deux sont l'objet d'une résistance particulière
la part de l'Assemblée, qui en demande la solution immédiate.
ce Ces deux demandes sont les suivantes :
e<Réduction du nombre d'heures de travail.
du marchandage, c'est-à-dire
de l'exploitation
de travaux.
par des sous-entrepreneurs

Abolition

des ouvriers

3 Mars .1848, page 540. — Le même procès-verbal
(1) Journal
Officiel,
se trouve encore dans le Moniteur
Janvier à Mai 1848, page 530.
Universel,

MODERNE

HISTOIRE

DU

MARCHANDAGE

33

ce Sur le marchandage,
des détails précis sont donnés
que diverses sortes
par divers membres ; il en résulte
Il y a les marchandeurs
de marchandage sont à distinguer.
ou tâcherons qui sous-entrep'rennent
certaines parties des
travaux

à la journée par des ouvriers,
Ce genre de marchandage
est
L'abolition
est non seulement

et les font exécuter
ordres

sous leurs

directs.

pour l'ouvrier.
mais réclamée

oppressif

par l'Assemblée.

consentie,
« Il y a ensuite
dans le travail

le marchandage
habituel, qui consiste
à la pièce, ou piéçard. Ce genre de travail

est avantageux à l'ouvrier comme au patron, car à l'un il
à son activité, et à l'autre
assure un bénéfice proportionné
une livraison

plus rapide. Le piéçard est à conserver.
ce II y a enfin un troisième genre de marchandage,
qui
consiste dans l'entreprise
faite ensemble
par plusieurs
des bénéfices
avec partage
par association,
dépassant le salaire de la journée de chacun, partage fait
au prorata du taux de la journée de chaque associé.
ce C'est là un genre d'association
à
utile à conserver,
ouvriers,

encourager.
ceEn conséquence

de ces explications contradictoirement
et des patrons, le Gouvernement
des ouvriers

entendues

rendu ces décrets par lesquels
provisoire a immédiatement
le marchandage
oppressif est aboli.
ce Décret du 2 Mars 1848 (1) :
ce Considérant
ee 1° Qu'un
ce ment

ruine

travail
la santé

:
manuel

de cultiver

ce à la dignité

de l'homme

universel,

prolongé,
mais
travailleur,

du

ce l'empêchant

(1) Moniteur

;
trop

son intelligence,

page 529.

;

non seuleencore, en
porte atteinte

HISTOIRE

34"

ce 2° Que

DU MARCHANDAGE

MODERNE

par les sousce entrepreneurs
ou tâcherons,
ouvriers, dits marchandeurs
ce est essentiellement
et contraire
au
vexatoire
injuste,
ce principe de la fraternité ;
« Le
ce décrète

des ouvriers

l'exploitation

Gouvernement

provisoire

de

la

République

:

ce 1° La journée
ce En conséquence,

de travail

est diminuée

d'une

heure,

à Paris, où elle était de onze heures,
à dix, et, en province, où elle avait été

ce elle est réduite
ce jusqu'ici

de douze heures, elle est réduite à onze ;
<c 2° L'exploitation
des ouvriers
par des sous-entrece preneurs ou marchandage est abolie. Il est bien entenduce que

les

associations

d'ouvriers

ce objet l'exploitation
des ouvriers
ce ne sont pas considérées comme

qui n'ont point pour
les uns par les autres,
»
marchandage.

Voilà

donc le projet de la Commission transformé
en
au sein du Gouvernement
loi. De l'élaboration
provisoire,
nous

ne

savons

rien.

Aucun

Il paraît
compte-rendu.
combattit la loi nouvelle, mais

cependant qu'une minorité
le décret fut signé avec la
que, la majorité l'emportant,
»
rédaction que nous connaissons, et le mot ce exploitation
par quatre fois répété.
Cet historique rapide montre combien le décret est de
et d'irréflexion.
M. Stern, en vain, s'efforcera
précipitation
de nous prouver
qu'il n'y avait pas là oeuvre hâtive et
Comment alors expliquer qu'on ait oublié d'y
improvisée.
inscrire une sanction pénale. L'exploitation
de l'homme par
l'homme était abolie, les heures de travail étaient limitées,
mais

le décret

restait

platonique.

Les infractions

à ses

n'étaient
dispositions
pas punies. Force fut au Gouvernement de s'y reprendre à deux fois : en avril, il signait
un décret pour la limitation
des heures de travail après
en avoir signé un premier,

le 21 mars, pour la suppression

HISTOIRE

de

l'exploitation
neurs.

MODERNE

de

DU

l'ouvrier

MARCHANDAGE

par

des

35

sous-entrepre-

Arrêté du 21-24 mars :
ce Le Gouvernement,
« Tout en réservant
« Arrête :

la question

du travail

à la tâche,

ce Toute

de l'ouvrier
exploitation
par voie de maréechandage, sera punie d'une amende de 50 à 100 francs
» pour la première fois ; de 100 à 200 francs en cas de
ce récidive ; et s'il y avait double récidive, d'un emprice sonnement qui pourrait aller de 1 à 6 mois. »
Dans les vingt jours qui se sont écoulés entre le décret
et -l'arrêté, il ne s'est passé aucun fait qui retienne l'attention, si ce n'est à la séance du 20 mars la protestation
d'un membre qui se plaint de l'inobservation
du décret du
2 mars, faute de sanction pénale. D'où l'arrêté du Gouvernement en date du 21 mars.
Quelques mois se passent. Ils ont permis à tous ces
textes de porter leurs fruits.
S'il est un témoignage qui
doit être peu suspect, c'est bien celui des contemporains.
Or, que disent-ils ? Que les conséquences en sont désasdes
en ce qui concerne la limitation
treuses, surtout
heures de travail.
L'ère des discussions est loin d'être
close ; des revendications vont surgir, cette fois en faveur
du marchandage,
et c'est devant l'Assemblée nationale
du 4 mai, pour la première fois du
Suffrage universel, qu'elles vont être portées. Certaines
ne laissent pas
constatations, en plus de leur importance,
d'être piquantes. Aussi le 9 juillet, Pascal Duprat déposait,
issue par l'élection

au nom du Comité des travailleurs,
c'est-à-dire au nom de
ceux qui avaient provoqué les décrets de mars, un projet de
décret d'abrogation, ainsi conçu :
ce L'Assemblée nationale, considérant que le décret du


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