garanties 2016 05 10 222911 .pdf


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GARANTIES
Au titre du contrat n° 002884500001000

NETMAN

Option FM NON CADRE/REG.GENERAL SS :
Medecine generale
MEDECINE GENERALE

100%Frais réels-Remboursement SS

MEDECINE GENERALE NON CONVENT.

80%Frais réels-Remboursement SS

MAJ. DE COORDINATION GENERALISTE,POUR LE MEDECIN
CORRESPONDANT

Si le taux de remboursement SS est égal à
alors 0 sinon 100% Ticket modérateur

0 ,

MAJORATION PROVISOIRE CLINICIENS

Si le taux de remboursement SS est égal à
alors 0 sinon 100% Ticket modérateur

0 ,

Pharmacie
PHARMACIE
PHARMACIE NON REMBOURSABLE

100%Ticket modérateur
100 euros par an/pers sur la famille d'actes
(prescrits médicalement)

Hospitalisation - chirurgie
ACTES DE SPECIALITES

100%Frais réels-Remboursement SS

CHAMBRE PARTICULIERE

0.25%Plafond annuel securite sociale par jour

CHIRURGIE - HOSPITALISATION

100% Frais réels-Remboursement SS
Tarif de convention

CHIRURGIE-HOSPI NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS limité à 200%TC
reconstitué par acte et par coeff

FORFAIT JOURNALIER

100%FORFAIT JOURNALIER par jour

HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE

100%Forfait journalier en psy. par jour

LIT ACCOMPAGNANT

1% Plafond Mensuel Securite Sociale
age entre 0 et 12 ans

ACTE DE SPECIALITE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTES D'ANESTHESIE NON CONVENTIONNES

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTES D'OBSTETRIQUES NON CONVENTIONNES

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTES DE CHIRURGIE NON CONVENTIONNES

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTES TECHNIQUES MEDICAUX,HORS IMAGERIE ET ECHO NC

80%Frais réels-Remboursement SS

ECHO OU DOPPLER NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

FRAIS DE PERIDURALE ACCEPTES SS

100%Frais réels-Remboursement SS limité à 152.45
euros par an/pers sur Rembt FIV par an/pers+Rembt
Péridurale acceptée par an/pers

FRAIS DE SEJOUR EN HOSPI PSYCHIATRIQUE

100% Frais réels-Remboursement SS
Tarif de convention

MAJORATION DE COORDINATION CARDIOLOGUE,APPLICABLE A
LA CSC

Si le taux de remboursement SS est égal à
alors 0 sinon 100% Ticket modérateur

0 ,

MAJORATION DE COORDINATION SPECIALISTE

Si le taux de remboursement SS est égal à
alors 0 sinon 100% Ticket modérateur

0 ,

TICKET MODERATEUR FORFAITAIRE

100% PAT ( Participation Assuré )

Analyses
ANALYSES ACCEPTEES SS

100%Frais réels-Remboursement SS

Radiologie
RADIOLOGIE

100%Frais réels-Remboursement SS

ACTES D'ECHOGRAPHIE,DOPPLER NON CONVENTIONNES

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTES D'IMAGERIE,HORS ECHOGRAPHIE

100%Frais réels-Remboursement SS

ACTES D'IMAGERIE,HORS ECHOGRAPHIE NON CONVENTIONNES

80%Frais réels-Remboursement SS

RADIOLOGIE NON CONVENTIONNEE

80%Frais réels-Remboursement SS

Auxiliaires
AUXILIAIRES MEDICAUX

100%Frais réels-Remboursement SS

ACTE DE KINE NUIT NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTE DE KINE.FERIE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

ACTE INFIRMIER NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

limité à

200%

par jour si

limité à

200%

GARANTIES
Au titre du contrat n° 002884500001000

NETMAN

ACTES DE KINESITHERAPIE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

CHIROPRACTIE

40 euros par acte et par coeff limité à
et coeff par an/pers sur l'acte

MASSEUR KINESITHERAPEUTE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

ORTHOPHONISTE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

PEDICURE NON CONVENTIONNE

80%Frais réels-Remboursement SS

SEANCES D'OSTEOPATHIE

40 euros par acte et par coeff limité à
et coeff par an/pers sur l'acte

Dentaire
ORTHODONTIE ACCEPTEE SS

4

actes

4

actes

100%Frais réels-Remboursement SS limité à
300%Remboursement SS si age entre 0 et 16 ans

PROTHESES DENTAIRES ACCEPTEES

400% Tarif de convention limité à 100% Plafond
Mensuel Securite Sociale par an/pers sur
Prothèses dentaires + implants/année

PROTHESES DENTAIRES NON CONV.

400%TC reconstitué par acte et par coeff limité à
100%Plafond Mensuel S.S par an/pers sur Prothèses
dentaires + implants/année

PROTHESES DENTAIRES REFUSEES SS

400%TC reconstitué par acte et par coeff limité à
100%Plafond Mensuel S.S par an/pers sur Prothèses
dentaires + implants/année

SOIN DENTAIRE NON CONVENTIONNE

100% Frais réels-Remboursement SS limité à
TC reconstitué par acte et par coeff

200%

SOINS DENTAIRES

100% Frais réels-Remboursement SS
Tarif de convention

200%

IMPLANT SUR RACINE

100%Frais réels limité à 500 euros par an/pers sur
Rbt Implant sur racine par an (IMP-IMPPOSE) et
plafonné à 100%Plafond Mensuel S.S sur Prothèses
dentaires + implants/année

PARODONTOLOGIE

100% Frais réels-Remboursement SS
Tarif de convention

SURFACAGE RADICULAIRE (detartrage complet)

200 % TC

Optique
LENTILLES ACCEPTEES

limité à

limité à

200%

100% Frais réels-Remboursement SS limité à 8%
Plafond Mensuel Securite Sociale par an/pers sur
la famille d'actes si non remboursement en
Kératotomie pendant 2 ans

LENTILLES REFUSEES OU JETABLES

100% Frais réels limité à 8% Plafond Mensuel
Securite Sociale par an/pers sur la famille
d'actes si non remboursement en Kératotomie
pendant 2 ans

MONTURE OPTIQUE

6%Plafond Mensuel S.S limité à 20%Plafond Mensuel
S.S sur Verres optique/année+Montures optique/année
si non rembt de Kératotomie pendant 2 ans limité à
une paire tous les deux ans pour les adultes et une
paire par an pour les enfants (repart à zéro en
2014) sauf changement de dioptrie >= 0.50

SEANCES DE KERATOTOMIE (CHIRURGIE LASER OEIL DROIT)

100% Frais réels limité à
par an/pers sur l'acte

20%Plafond Mensuel S.S

SEANCES DE KERATOTOMIE (CHIRURGIE LASER OEIL GAUCHE)

100% Frais réels limité à
par an/pers sur l'acte

20%Plafond Mensuel S.S

VERRE OPTIQUE

80%Frais réels-Remboursement SS limité à 20%Plafond
Mensuel S.S sur Verres optique/année+Montures
optique/année si non rembt de Kératotomie pendant 2
ans limité à une paire tous les deux ans pour les
adultes et une paire par an pour les enfants
(repart à zéro en 2014) sauf changement de dioptrie
>= 0.50

GARANTIES
Au titre du contrat n° 002884500001000

Maternite
FORF.MATER DOUBLE SI JUMEAUX

NETMAN

15% Plafond Mensuel Securite Sociale si naissance
simple, 30% Plafond Mensuel Securite Sociale si
naissance gémellaire

FORFAIT ADOPTION

15%plafond mensuel securite sociale

INTERRUPTION VOLONTAIRE GROSSESS

100%Ticket modérateur

FECONDATION IN VITRO

100%Frais réels-Remboursement SS limité à 152.45
euros par an/pers sur Rembt FIV par an/pers+Rembt
Péridurale acceptée par an/pers

Autres protheses
PROTHESES MEDICALES-ORTHOPEDIE

100% Frais réels-Remboursement SS
Remboursement SS

PROTHESE CAPILLAIRE

0

PROTHESE MAMMAIRE

0

PROTHESE OCULAIRE ET FACIALE

0

Frais de transport
FRAIS DE TRANSPORT

100%Frais réels-Remboursement SS

Cures
CURE THERMALE

Divers
ETS DE SOINS OU REPOS(suite a int.chirurgic)

limité à

325%

100%Frais réels-Remboursement SS si cure
conventionné sinon 80% Fr moins Rembt SS si cure
non conventionné
100% Frais réels-Remboursement SS
Tarif de convention
40

200%

OSTEODENSITOMETRIE

100% Frais réels
sur l'acte

VACCINS ACCEPTES

100%Ticket modérateur

VACCINS REFUSES

100%Frais réels limité à 100 euros par an/pers
sur l'acte (Sur prescription médicale)

Actes non integres
TICKET MODERATEUR FORFAITAIRE SV

limité à

limité à

euros par an/pers

100% Participation Assuré (soins de ville)


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