Tarif Douanier 2016 (10 Chiffres) POUR TELECHARGEMENT.pdf


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DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

TABLES DES MATIERES

TABLES DES MATIERES
SECTION I
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
SECTION II
Chapitre 6
Chapitre 7
Chapitre 8
Chapitre 9
Chapitre 10
Chapitre 11
Chapitre 12
Chapitre 13
Chapitre 14

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de section
Animaux vivants.
Viandes et abats comestibles.
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
Laits et produit de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non
dénommés ni compris ailleurs.
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note de section.
Plantes vivantes et produites de la floriculture.
Légumes, plantes, racines et tu recules alimentaires.
Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
Café, thé, maté et épices.
Céréales.
Produits de la minoterie; malt, amidons et fécules, inuline; gluten de froment.
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales;
pailles et fourrages.
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;
GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chapitre 15
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées;
cires d'origine animale ou végétale.

SECTION IV

Chapitre 16
Chapitre 17
Chapitre 18
Chapitre 19
Chapitre 20
Chapitre 21
Chapitre 22
Chapitre 23
Chapitre 24

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET
VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABACS FABRIQUES
Note de section.
Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.
Sucres et sucreries.
Cacao et ses préparations.
Préparation à base de céréales, de farines, d'amidons; de fécules ou de lait; pâtisseries.
Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes.
Préparations alimentaires diverses.
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.

SECTION V
PRODUITS MINERAUX
Chapitre 25
Sel, soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Chapitre 27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matière bitumineuses; cires
minérales.
SECTION VI
Chapitre 28
Chapitre 29
Chapitre 30
Chapitre 31
Chapitre 32
Chapitre 33
Chapitre 34

Chapitre 35
Chapitre 36
Chapitre 37
Chapitre 38

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes de section.
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments
radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
Produits chimiques organiques.
Produits pharmaceutiques.
Engrais.
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures
et vernis; mastics; encres.
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparation cosmétiques.
Savons, agents de surface organiques, préparation pour lessives, préparation lubrifiantes, cires artificiels,
cires préparés, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art
dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre .
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons de fécules modifiés; colles; enzymes.
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes, alliages pyrophoriques; matières inflammables.
Produits photographiques ou cinématographiques.
Produits divers des industries chimiques.

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