Tarif Douanier 2016 (10 Chiffres) POUR TELECHARGEMENT.pdf


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DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

TABLES DES MATIERES

SECTION XV
Chapitre 72
Chapitre 73
Chapitre 74
Chapitre 75
Chapitre 76
Chapitre 77
Chapitre 78
Chapitre 79
Chapitre 80
Chapitre 81
Chapitre 82
Chapitre 83

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes de section.
fonte, fer et acier.
ouvrages en fonte, fer ou acier.
cuivre et ouvrages en cuivre.
nickel et ouvrages en nickel.
aluminium et ouvrages en aluminium.
(réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé.)
plomb et ouvrages en plomb.
zinc et ouvrages en zinc.
Etain et ouvrages en étain.
autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.
outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles,
en métaux communs.
ouvrages divers en métaux communs.

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATERIFLS ELECTRIQUES ET LEUR PARTIES; APPAREILS
D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE
RFPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES
APPAREILS
Notes de section.
Chapitre 84
Réacteurs nuc1éaircs, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines
ou appareils.
Chapitre 85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de
reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et
parties et accessoires de ces appareils.

SECTION XVII
Chapitre 86
Chapitre 87
Chapitre 88
Chapitre 89
SECTION XVIII

Chapitre 90

Chapitre 91
Chapitre 92

MATERIEL DE TRANSPORT
Notes de section.
Véhicules et matériel pour voie ferrées ou simi1aires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris
électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Navigation aérienne ou spatiale.
Navigation maritime ou fluviale.
INSTRUMENTS ET APPAREILS D’OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE,
DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE;
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de
précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou
appareils.
Horlogerie.
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

SECTION XIX
Chapitre 93

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION XX
Chapitre 94

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Meubles; mobilier médico-chirurgical : articles de literie et similaires: appareils d’éclairage non dénommés
ni compris ailleurs ; lampes réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles
similaires; constructions préfabriquées.
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.
Ouvrages divers.

Chapitre 95
Chapitre 96

SECTION XXI
OBJET D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE
Chapitre 97
Objet d’art, de collection ou d’antiquité.
98- (Réservé pour certains usages particuliers par les parties contractantes).
99- (Réservé pour certains usages particuliers par les parties contractantes).

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