Code Pénal (Tribunal Forum) .pdf


Nom original: Code Pénal (Tribunal Forum).pdf
Auteur: Gobelin

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Code Pénal (Tribunal Forum) :
Article 321-1 : Chain kill (3 Kills minimum sur la même personne) (Tribunal Forum) :
 Toutes atteintes volontaires à la vie d’un citoyen, sont condamnées à une peine de 18h de Prison et de 1000$
d’amende.
 /!\ Si il y a moins de 3 Kills sur la même personne alors vous devez acquitter l’accusé. /!\
Article 321-2 : Freekill (6 Kills Minimum) (Tribunal Forum) :
 Toutes atteintes volontaires à la vie d’un citoyen, sont condamnées à une peine de 24h à 32h de Prison et de 1000$
à 2000$ d’amende.
 /!\ Si il y a moins de 6 Kills alors vous devez acquitter l’accusé. /!\
Article 321-3 : Vol massif (Minimum 5.000$ de vol) (Tribunal Forum) :
 Le vol massif est un acte puni d’une peine de 6h de Prison et de 0 à 650$ d’amende.
 /!\ Si l’estimation des biens volés sur une même personne est inférieure à 5.000$ vous devez acquitter l’accusé. /!\
Article 321-4 : Récidives (Toutes les 24H IRL) (Tribunal Forum) :
 Toute personne condamnée pour une récidive vis-à-vis de meurtre ou d'une infraction déjà jugée sera condamnée à
une peine plus lourde, l'amende peut être augmentée de 5.000$ et la peine de Prison de 12h par récidives.
Article 321-5 : Nuisances/Insultes/Irrespect/Menaces (Tribunal Forum):
 Les nuisances sonores, les insultes et les menaces sont punies d’une peine de 6 à 12h de Prison et de 500$ à 1.500$
d'amende.
Article 321-6 : Déconnexion audience (Tribunal Forum) :
 Toutes déconnections lors des appels/recherches et/ou audiences sont punissable d’une peine de 10x la peine de jail
prévue (Maximum 100h), ainsi qu’une amende de 10x l’amende prévu (Maximum 50.000$).
 /!\ Si c’est un nouveau joueur, mettre de 0 à 6h de jail et pas d’amende /!\


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