Fichier PDF

Partage, hébergement, conversion et archivage facile de documents au format PDF

Partager un fichier Mes fichiers Convertir un fichier Boite à outils Recherche Aide Contact



budget ville bordeaux 2016 .pdf



Nom original: budget ville bordeaux 2016.pdf
Titre: Budget primitif 2016
Auteur: Mairie de Bordeaux

Ce document au format PDF 1.6 a été généré par Adobe Illustrator CS6 (Macintosh) / Adobe PDF library 10.01, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 12/07/2016 à 14:35, depuis l'adresse IP 92.149.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 295 fois.
Taille du document: 1.5 Mo (197 pages).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)









Aperçu du document


© Philippe Caumes

BUDGET
PRIMITIF
2016

bordeaux.fr

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Communes - Ville de Bordeaux (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)

Numéro SIRET : 21330063500017
POSTE COMPTABLE : Bordeaux Métropole

M. 14

Budget primitif (projet de budget)
voté par nature

BUDGET : Budget principal (3)
ANNEE 2016

(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

Page 1

SOMMAIRE

Pages
I - Informations générales
4

A - Informations statistiques, fiscales et financières

5

B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget
6

A1 - Vue d'ensemble - Sections

7à8

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

9 à 10

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

11 à 12

B1 - Balance générale du budget - Dépenses

13 à 14

B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget
15 à 17

A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles

18 à 19

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles

20 à 22

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

23 à 25

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

ss objet

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes

Jointes

Sans
objet

A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction

X

92

A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie

X

93 à 102

A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette

X

103 à 104

A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux

X

A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours

X

A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture

X

26 à 91

105
106 à 107

X

A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
108

A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes

X

109

A3 - Méthode utilisée pour les amortissements

X

110

A4 - Etat des provisions

X
X

A5 - Etalement des provisions
111

A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

X

112 à 113

A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

X

114 à 115

A7.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct.

X

A7.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest.

X

A7.3 - Etats de la répartition de la TEOM

X

A8 - Etat des charges transférées

X

A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers

X

B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la collectivité ou l'établissement

X

126

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement

X

127

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail

X

127

B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé

X

128

B1.5 - Etat des autres engagements donnés

X

129

B1.6 - Etat des engagements reçus

X

B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget

X

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents

X

116 à 125

130 à 134
135

X

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
136 à 139

B3 - Emploi de recettes grevées d'affectation spéciale

X

C - Autres éléments d'informations
140 à 181

C1 - Etat du personnel

X

182 à 185

C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier

X

186

C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune

X

186

C3.2 - Liste des organismes des établissements publics créés

X
X

C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
186

C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe

X

D - Décision en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
X

D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes
D2 - Arrêté des signatures

X

Ville de BORDEAUX
Budget principal

Code INSEE
33063

BP 2016

INFORMATIONS GENERALES

I

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES

A

Informations statistiques

Valeurs
245 223

Population totale (colonne h du recensement INSEE)
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine)

3 958

Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :

Bordeaux Métropole

Potentiel fiscal et financier
Fiscal

Financier

197 592 723

393 001 512

Valeurs par hab. pour la
commune (population DGF)

Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitant de la strate

1 576,97

1 597,58

Valeurs
communales BP
2016

Informations financières - ratios
1 - Dépenses réelles de fonctionnement / population

1 370,00

2 - Produit des impositions directes / population

Moyenne
nationale de
la strate
CA 2013 (1)
1 353,53
1 232,00

Valeurs
communales
CA 2013

860,00

782,79

588,00

1 474,00

1 570,86

1 434,00

4 - Dépenses d’équipement brut / population

331,00

699,27

326,00

5 - Encours de dette / population

892,00

912,74

1 132,00

6 - Dotation globale de fonctionnement / population

159,00

243,72

275,00

7 - Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonct.

38,17%

52,84%

55,20%

8 bis – Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi

100,916

3 - Recettes réelles de fonctionnement / population

9 - Dép fct. + rembt dette en capital / recettes réelles de fct.

97,936 nc

101,99%

91,33%

94,00%

10 - Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fct.

22,44%

44,52%

22,70%

11 - Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement

60,51%

58,10%

78,90%

(1) statistiques DGCL (www.collectivites-locales.gouv.fr) - dernières valeurs publiées comptes de gestion 2013 : communes de + 100 000 ha hors Paris

Page 4

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

I – INFORMATIONS GENERALES

I

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

B

I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
4581
4582
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».

III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .

IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de
l’exercice précédent.

V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.

Page 5

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

VUE D’ENSEMBLE

A1

FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)

367 688 089,04

+
R
E
P
O
R
T
S

RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT

+

367 688 089,04

+

RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2)

0,00
(si déficit)

002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)

0,00
(si excédent)

0,00

=

=

TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)

0,00
=

367 688 089,04

367 688 089,04

INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E

CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)

120 434 651,04

+
R
E
P
O
R
T
S

RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT

+

120 434 651,04

+

RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2)

0,00

001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)

(si solde négatif)

=

=

0,00
(si solde positif)

0,00

TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3)

0,00
=

120 434 651,04

120 434 651,04

488 122 740,08

488 122 740,08

TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3)

(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.

Page 6

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES

A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Libellé

Pour mémoire
budget
précédent (1)

011

Charges à caractère général

76 310 069,13

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

186 293 897,08

014

Atténuations de produits

2 000 000,00

65

Autres charges de gestion courante

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Chap.

Total des dépenses de gestion courante
66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

68

Dotations provisions semi-budgétaires (4)

022

Dépenses imprévues

Restes à
réaliser N-1
(2)

Propositions
nouvelles

VOTE (3)

TOTAL
(= RAR +
vote)

62 063 542,96

62 063 542,96

62 063 542,96

0,00

130 321 577,04

130 321 577,04

130 321 577,04

0,00

63 400 000,00

63 400 000,00

63 400 000,00

73 752 200,00

0,00

71 721 359,00

71 721 359,00

71 721 359,00

331 760,00

0,00

346 760,00

346 760,00

346 760,00

338 687 926,21

0,00

327 853 239,00

327 853 239,00

327 853 239,00

14 046 330,02

0,00

11 909 682,00

11 909 682,00

11 909 682,00

1 438 276,38

0,00

1 440 301,00

1 440 301,00

1 440 301,00

200 000,00

200 000,00

200 000,00

150 000,00
0,00

Total des dépenses réelles de fonctionnement

354 322 532,61

0,00

0,00

0,00

0,00

341 403 222,00

341 403 222,00

341 403 222,00

023

Virement à la section d'investissement (5)

44 490 251,89

17 888 908,23

17 888 908,23

17 888 908,23

042

Opérat° ordre transfert entre sections (5)

10 925 208,77

8 395 958,81

8 395 958,81

8 395 958,81

043

Opérat° ordre intérieur de la section (5)

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des dépenses d’ordre de fonctionnement

55 415 460,66

26 284 867,04

26 284 867,04

26 284 867,04

TOTAL

409 737 993,27

367 688 089,04

367 688 089,04

367 688 089,04

0,00

+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)

0,00

=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

367 688 089,04

RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Libellé

Chap.

Pour mémoire
budget
précédent (1)

Restes à
réaliser N-1 (2)

Propositions
nouvelles

VOTE (3)

TOTAL
(= RAR +
vote)

700 000,00

0,00

700 000,00

700 000,00

700 000,00

19 519 835,46

0,00

20 370 410,00

20 370 410,00

20 370 410,00

276 422 400,00

0,00

262 204 400,00

262 204 400,00

262 204 400,00

Dotations et participations

76 402 429,00

0,00

69 506 985,00

69 506 985,00

69 506 985,00

Autres produits de gestion courante

36 353 514,54

0,00

14 500 078,00

14 500 078,00

14 500 078,00

409 398 179,00

0,00

367 281 873,00

367 281 873,00

367 281 873,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

294 210,00

0,00

153 000,00

153 000,00

153 000,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

70

Produits services, domaine et ventes div

73

Impôts et taxes

74
75

Total des recettes de gestion courante
76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels

78

Reprises provisions semi-budgétaires (4)

Total des recettes réelles de fonctionnement
042

Opérat° ordre transfert entre sections (5)

043

Opérat° ordre intérieur de la section (5)

Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL

0,00
409 692 389,00

367 434 873,00

367 434 873,00

367 434 873,00

445 604,27

0,00

253 216,04

253 216,04

253 216,04

0,00

0,00

0,00

0,00

445 604,27

253 216,04

253 216,04

253 216,04

367 688 089,04

367 688 089,04

367 688 089,04

410 137 993,27

0,00

+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)

0,00

=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

367 688 089,04

Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)

26 031 651,00

Page 7

Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.

Page 8

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES

A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.

Libellé

Pour mémoire
budget
précédent (1)

010

Stocks (5)

20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204

Subventions d'équipement versées

21

Immobilisations corporelles

22

Immobilisations reçues en affectation (6)

23

Immobilisations en cours
Total des opérations d’équipement
Total des dépenses d’équipement

Restes à
réaliser N-1
(2)

Propositions
nouvelles

VOTE (3)

TOTAL
(= RAR + vote)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

5 084 050,00

0,00

1 649 984,25

1 649 984,25

1 649 984,25

4 455 630,00

0,00

7 294 523,00

7 294 523,00

7 294 523,00

11 380 170,00

0,00

9 043 500,00

9 073 500,00

9 073 500,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

81 969 652,08

0,00

64 460 624,75

64 430 624,75

64 430 624,75

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

102 889 502,08

0,00

82 448 632,00

82 448 632,00

82 448 632,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

50 872 346,00

0,00

33 327 803,00

33 327 803,00

33 327 803,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

5 000,00

0,00

5 000,00

5 000,00

5 000,00

020

Dépenses imprévues

0,00

0,00

0,00
33 332 803,00

45…

Total des opé. pour compte de tiers (8)

0,00

Total des dépenses financières

Total des dépenses réelles d’investissement

50 877 346,00

0,00

33 332 803,00

33 332 803,00

3 853 008,31

0,00

400 000,00

400 000,00

400 000,00

157 619 856,39

0,00

116 181 435,00

116 181 435,00

116 181 435,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections (4)

445 604,27

253 216,04

253 216,04

253 216,04

041

Opérations patrimoniales (4)

3 283 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

Total des dépenses d’ordre
d’investissement

3 728 604,27

4 253 216,04

4 253 216,04

4 253 216,04

120 434 651,04

120 434 651,04

120 434 651,04

TOTAL

161 348 460,66

0,00

+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)

0,00

=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES

120 434 651,04

RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.

Libellé

Pour mémoire
budget
précédent (1)

Restes à
réaliser N-1
(2)

Propositions
nouvelles

VOTE (3)

TOTAL
(= RAR + vote)

010

Stocks (5)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement (hors 138)

23 632 000,00

0,00

12 707 433,00

12 707 433,00

12 707 433,00

16

Emprunts et dettes assimilées (hors165)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation (6)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23 632 000,00

0,00

12 707 433,00

12 707 433,00

12 707 433,00

15 220 000,00

0,00

13 210 000,00

13 210 000,00

13 210 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’équipement

138

Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
Autres subvent° invest. non transf.

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

165

Dépôts et cautionnements reçus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

2 500 000,00

0,00

53 624 351,00

53 624 351,00

53 624 351,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

60 728 000,00

0,00

10 208 000,00

10 208 000,00

10 208 000,00

Total des recettes financières

78 448 000,00

0,00

77 042 351,00

77 042 351,00

77 042 351,00

570 000,00

0,00

400 000,00

400 000,00

400 000,00

102 650 000,00

0,00

90 149 784,00

90 149 784,00

90 149 784,00

10
1068

45…

Total des opé. pour le compte de tiers
(8)

Total des recettes réelles d’investissement

Page 9

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Chap.

Libellé

Pour mémoire
budget
précédent (1)

Restes à
réaliser N-1
(2)

Propositions
nouvelles

VOTE (3)

TOTAL
(= RAR + vote)

021

Virement de la sect° de fonctionnement (4)

44 490 251,89

17 888 908,23

17 888 908,23

17 888 908,23

040

Opérat° ordre transfert entre sections (4)

10 925 208,77

8 395 958,81

8 395 958,81

8 395 958,81

041

Opérations patrimoniales (4)

3 283 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

Total des recettes d’ordre d’investissement

58 698 460,66

30 284 867,04

30 284 867,04

30 284 867,04

TOTAL

161 348 460,66

120 434 651,04

120 434 651,04

120 434 651,04

0,00

+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)

0,00

=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES

120 434 651,04

Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)

26 031 651,00

(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.

Page 10

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

BALANCE GENERALE DU BUDGET

B1

1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT
011

Charges à caractère général

012

Charges de personnel, frais assimilés

014

Atténuations de produits

60

Achats et variation des stocks (3)

65

Autres charges de gestion courante

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)

66
67
68
71

Charges financières
Charges exceptionnelles
Dot. aux amortissements et provisions
Production stockée (ou déstockage) (3)

022

Dépenses imprévues

023

Virement à la section d'investissement

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL

62 063 542,96

62 063 542,96

130 321 577,04

130 321 577,04

63 400 000,00

63 400 000,00
0,00

71 721 359,00

0,00
71 721 359,00

346 760,00
11 909 682,00
1 440 301,00
200 000,00

346 760,00
0,00
0,00
8 395 958,81

11 909 682,00
1 440 301,00
8 595 958,81

0,00

0,00

17 888 908,23

17 888 908,23

26 284 867,04

367 688 089,04

0,00

Dépenses de fonctionnement – Total

341 403 222,00

0,00

+

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

0,00
=

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
INVESTISSEMENT
10
13
15

Dotations, fonds divers et réserves

16

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

18

Opérations réelles (1)
0,00
0,00

Subventions d'investissement
Provisions pour risques et charges (5)

33 327 803,00
(8)

0,00

(9)

1 649 984,25
7 294 523,00
9 073 500,00
0,00
64 430 624,75
0,00
5 000,00

Total des opérations d’équipement
20
204
21
22
23
26
27
28

Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles (6)
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortissement des immobilisations (reprises)

Opérations d’ordre (2)

367 688 089,04

TOTAL

0,00
253 216,04

0,00
253 216,04

0,00

0,00

0,00

33 327 803,00
0,00

0,00

0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000 000,00
0,00
0,00

1 649 984,25
7 294 523,00
9 073 500,00
0,00
68 430 624,75
0,00
5 000,00

0,00

0,00

29

Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)

0,00

0,00

39

Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)

0,00

0,00

45…
481

Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à rép. sur plusieurs exercices

0,00

400 000,00

49

400 000,00

0,00

0,00

Prov. dépréc. comptes de tiers (5)

0,00

0,00

59

Prov. dépréc. comptes financiers (5)

0,00

0,00

3…
020

Stocks
Dépenses imprévues

0,00

0,00
0,00

4 253 216,04

120 434 651,04

0,00
0,00

Dépenses d’investissement – Total

116 181 435,00

+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE

0,00
=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES

Page 11

120 434 651,04

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.

Page 12

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

BALANCE GENERALE DU BUDGET

B2

2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL

013

Atténuations de charges

60

Achats et variation des stocks (3)

70

Produits services, domaine et ventes div

71

Production stockée (ou déstockage)

0,00

0,00

72

Travaux en régie

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

262 204 400,00

262 204 400,00

74

Dotations et participations

69 506 985,00

69 506 985,00

75
76
77
78
79

Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges

14 500 078,00
0,00
153 000,00
0,00

Recettes de fonctionnement – Total

367 434 873,00

700 000,00

700 000,00
0,00

20 370 410,00

0,00
20 370 410,00

0,00
0,00
253 216,04
0,00
0,00

14 500 078,00
0,00
406 216,04
0,00
0,00

253 216,04

367 688 089,04
+

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

0,00
=

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
INVESTISSEMENT
10
13
15
16
18

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

13 210 000,00
12 707 433,00

0,00
0,00

13 210 000,00
12 707 433,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
Subventions d'investissement
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires)
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

20
204
21
22
23
26
27
28

Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours

29

Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)

39

Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)

45…
481

Opérations pour compte de tiers (5)
Charges à rép. sur plusieurs exercices

49

Prov. dépréc. comptes de tiers (4)

Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortissement des immobilisations

0,00
(6)

0,00

(7)

0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 624 351,00

400 000,00

59

Prov. dépréc. comptes financiers (4)

3…
021

Stocks
Virement de la sect° de fonctionnement

0,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

10 208 000,00

Recettes d’investissement – Total

367 688 089,04

90 149 784,00

TOTAL

0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000 000,00
0,00
0,00

0,00
0,00
0,00
0,00
4 000 000,00
0,00
53 624 351,00

8 395 958,81

8 395 958,81

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

400 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

17 888 908,23

17 888 908,23
10 208 000,00

30 284 867,04

120 434 651,04
+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE

0,00
+

AFFECTATION AU COMPTE 1068

0,00
=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES

Page 13

120 434 651,04

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.

Page 14

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES

A1

Libellé (1)

Chap /
art (1)

Pour mémoire
budget précédent (2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

011

Charges à caractère général

76 310 069,13

62 063 542,96

62 063 542,96

60611

Eau et assainissement

1 300 000,00

1 450 000,00

1 450 000,00

60612

Energie - Electricité

6 474 700,00

6 435 400,00

6 435 400,00

60613

Chauffage urbain

160 000,00

0,00

0,00

60621

Combustibles

3 020 900,00

2 681 700,00

2 681 700,00

60622

Carburants

1 077 548,00

39 548,00

39 548,00

60623

Alimentation

534 680,00

373 000,00

373 000,00

60628

Autres fournitures non stockées

60631

Fournitures d'entretien

99 930,00

230 250,00

230 250,00

691 919,00

587 227,00

60632

Fournitures de petit équipement

587 227,00

1 970 040,00

710 350,00

60633

710 350,00

Fournitures de voirie

330 900,00

57 800,00

57 800,00

60636

Vêtements de travail

650 700,00

385 300,00

385 300,00

6064

Fournitures administratives

295 150,00

151 890,00

151 890,00

6065

Livres, disques, ... (médiathèque)

56 650,00

31 400,00

31 400,00

6067

Fournitures scolaires

573 000,00

643 000,00

643 000,00

6068

Autres matières et fournitures

611

Contrats de prestations de services

6122

Crédit-bail mobilier

400 000,00

0,00

0,00

6125

Crédit-bail immobilier

571 000,00

570 000,00

570 000,00

6132

Locations immobilières

1 387 335,00

2 661 515,74

2 661 515,74

6135

Locations mobilières

2 882 237,00

1 059 327,00

1 059 327,00

614

Charges locatives et de copropriété

508 359,00

483 501,26

483 501,26

61521

Entretien terrains

151 650,00

146 650,00

146 650,00

61522

Entretien bâtiments

1 169 800,00

699 600,00

699 600,00

61523

Entretien voies et réseaux

2 161 800,00

122 300,00

122 300,00

61551

Entretien matériel roulant

247 400,00

10 000,00

10 000,00

61558

Entretien autres biens mobiliers

413 700,00

122 700,00

122 700,00

6156

Maintenance

8 471 259,00

5 715 050,00

5 715 050,00

616

Primes d'assurances

1 550 000,00

1 117 854,00

1 117 854,00

617

Etudes et recherches

163 500,00

75 500,00

75 500,00

6182

Documentation générale et technique

388 568,59

241 560,00

241 560,00

6184

Versements à des organismes de formation

595 300,00

400 000,00

400 000,00

6185

Frais de colloques et de séminaires

32 400,00

12 500,00

12 500,00

6188

Autres frais divers

1 633 866,00

1 079 325,00

1 079 325,00

6225

Indemnités aux comptable et régisseurs

6226

Honoraires

6227

Frais d'actes et de contentieux

6228

Divers

6231
6232

1 400 190,00

1 346 730,00

1 346 730,00

18 817 120,00

18 904 100,00

18 904 100,00

10 218,92

6 988,96

6 988,96

398 700,00

196 200,00

196 200,00

110 900,00

50 050,00

50 050,00

3 872 114,00

2 998 788,00

2 998 788,00

Annonces et insertions

369 400,00

173 850,00

173 850,00

Fêtes et cérémonies

410 429,00

356 489,00

356 489,00

6233

Foires et expositions

226 379,00

132 500,00

132 500,00

6236

Catalogues et imprimés

474 375,00

407 335,00

407 335,00

6237

Publications

466 000,00

297 000,00

297 000,00

6238

Divers

43 504,00

51 000,00

51 000,00

6241

Transports de biens

84 800,00

69 900,00

69 900,00

6247

Transports collectifs

978 450,00

961 150,00

961 150,00

6248

Divers

6251

Voyages et déplacements

6255

Frais de déménagement

6256

Missions

6257

Réceptions

6261

Frais d'affranchissement

6262

Frais de télécommunications

627

Services bancaires et assimilés

6281

Concours divers (cotisations)

6282

Frais de gardiennage (églises, forêts, .

6283

Frais de nettoyage des locaux

897 625,00

821 975,00

821 975,00

6284

Redevances pour services rendus

1 168 528,00

1 620 000,00

1 620 000,00

62878

Remb. frais à d'autres organismes

438 627,00

1 231 060,00

1 231 060,00

6288

Autres services extérieurs

485 562,00

392 150,00

392 150,00

Page 15

2 000,00

0,00

0,00

217 200,00

175 200,00

175 200,00

14 000,00

33 900,00

33 900,00

131 300,00

87 600,00

87 600,00

617 751,00

596 451,00

596 451,00
15 625,00

544 189,62

15 625,00

1 006 467,00

34 800,00

34 800,00

95 050,00

106 550,00

106 550,00

536 246,00

331 216,00

331 216,00

1 058 940,00

871 525,00

871 525,00

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Libellé (1)

Chap /
art (1)
63512

Taxes foncières

6355

Taxes et impôts sur les véhicules

6358

Autres droits

637

Pour mémoire
budget précédent (2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

1 455 000,00

1 495 000,00

10 500,00

0,00

1 495 000,00
0,00

600,00

300,00

300,00

Autres impôts, taxes (autres organismes)

3 612,00

3 862,00

3 862,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

186 293 897,08

130 321 577,04

130 321 577,04

6218

Autre personnel extérieur

36 900,00

34 700,00

34 700,00

6331

Versement de transport

2 075 318,17

1 410 874,51

1 410 874,51

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

518 982,50

353 935,17

353 935,17

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

1 066 291,60

738 559,37

738 559,37

6338

Autres impôts, taxes sur rémunérations

64111

Rémunération principale titulaires

64112

NBI, SFT, indemnité résidence

64116

Indemnités préavis, licenciement titul.

64118

8 216,00

8 700,00

8 700,00

86 888 019,89

62 398 634,18

62 398 634,18

2 493 941,88

1 722 044,79

1 722 044,79

4 049,95

0,00

0,00

Autres indemnités titulaires

22 045 510,96

14 987 907,21

14 987 907,21

64131

Rémunérations non tit.

19 843 622,73

13 394 982,66

13 394 982,66

64136

Indemnités préavis, licenciement non tit

25 116,27

4 858,24

4 858,24

6417

Rémunérations des apprentis

536 044,03

324 071,59

324 071,59

6451

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

19 915 193,92

13 522 293,00

13 522 293,00

6453

Cotisations aux caisses de retraites

28 434 387,00

19 793 054,89

19 793 054,89

6455

Cotisations pour assurance du personnel

115 447,16

168 076,88

168 076,88

6456

Versement au F.N.C. supplément familial

273 326,50

24 293,27

24 293,27

6457

Cotis. sociales liées à l'apprentissage

36 430,54

22 245,72

22 245,72

6458

Cotis. aux autres organismes sociaux

71 855,40

47 892,05

47 892,05

64731

Allocations chômage versées directement

1 266 242,58

879 287,51

879 287,51

6475

Médecine du travail, pharmacie

165 000,00

108 666,00

108 666,00

6478

Autres charges sociales diverses

280 000,00

215 500,00

215 500,00

6488

Autres charges

194 000,00

161 000,00

161 000,00

014

Atténuations de produits

2 000 000,00

63 400 000,00

63 400 000,00

739113

Reversements conventionnels de fiscalité

73921

Attribution de compensation

7398

Reverst., restitut° et prélèvt divers

65

Autres charges de gestion courante

651

Redevances pour licences, logiciels, ...

6531

Indemnités

6532
6533

200 000,00

140 000,00

140 000,00

0,00

60 860 000,00

60 860 000,00

1 800 000,00

2 400 000,00

2 400 000,00

73 752 200,00

71 721 359,00

71 721 359,00

23 510,00

22 460,00

22 460,00

1 240 000,00

1 160 000,00

1 160 000,00

Frais de mission

130 000,00

120 000,00

120 000,00

Cotisations de retraite

140 000,00

150 000,00

150 000,00

6534

Cotis. de sécurité sociale - part patron

390 000,00

390 000,00

390 000,00

6535

Formation

40 000,00

45 000,00

45 000,00

6541

Créances admises en non-valeur

0,00

40 000,00

40 000,00

6542

Créances éteintes

0,00

60 000,00

60 000,00

6554

Contribut° organismes de regroupement

136 370,00

0,00

0,00

6558

Autres contributions obligatoires

3 177 920,00

3 319 305,00

3 319 305,00

65733

Subv. fonct. Départements

657351

Subv. fonct. GFP de rattachement

657362

Subv. fonct. CCAS

65737

Autres établissements publics locaux

65738

Subv. fonct. Autres organismes publics

5 500,00

5 500,00

5 500,00

17 600,00

12 600,00

12 600,00

7 480 000,00

7 480 000,00

7 480 000,00

19 079 900,00

18 836 900,00

18 836 900,00

34 260,00

15 000,00

15 000,00

41 757 140,00

40 063 594,00

40 063 594,00

6574

Subv. fonct. Associat°, personnes privée

658

Charges diverses de gestion courante

100 000,00

1 000,00

1 000,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

331 760,00

346 760,00

346 760,00

6561

Frais de personnel

200 000,00

215 000,00

215 000,00

6562

Matériel, équipement et fournitures

131 760,00

131 760,00

131 760,00

338 687 926,21

327 853 239,00

327 853 239,00

14 046 330,02

11 909 682,00

11 909 682,00

8 670 000,00

7 540 000,00

7 540 000,00

-354 224,98

-360 008,24

-360 008,24

800 000,00

400 000,00

400 000,00

4 930 505,00

4 050 376,00

4 050 376,00

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66

Charges financières (b)

66111

Intérêts réglés à l'échéance

66112

Intérêts - Rattachement des ICNE

6615

Intérêts comptes courants et de dépôts

6618

Intérêts des autres dettes

666

Pertes de change

6688

Autres

67

Charges exceptionnelles (c)

6711

Intérêts moratoires, pénalités / marché

Page 16

50,00

50,00

50,00

0,00

279 264,24

279 264,24

1 438 276,38

1 440 301,00

1 440 301,00

5 000,00

5 000,00

5 000,00

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Libellé (1)

Chap /

Pour mémoire
budget précédent (2)

art (1)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

6713

Secours et dots

15 000,38

20 001,00

20 001,00

6714

Bourses et prix

125 300,00

125 300,00

125 300,00

6718

Autres charges exceptionnelles gestion

30 000,00

30 000,00

30 000,00

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

170 000,00

175 000,00

175 000,00

1 007 976,00

1 030 000,00

1 030 000,00

0,00

0,00

0,00

85 000,00

55 000,00

55 000,00

67443

Subv. aux fermiers et concessionnaires

6748

Autres subventions exceptionnelles

678

Autres charges exceptionnelles

68

Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6)

150 000,00

200 000,00

200 000,00

6817

Dot. prov. dépréc. actifs circulants

150 000,00

200 000,00

200 000,00

022

0,00

0,00

0,00

354 322 532,61

341 403 222,00

341 403 222,00

Dépenses imprévues (e)

TOTAL DES DEPENSES REELLES
=a+b+c+d+e
023

Virement à la section d'investissement

44 490 251,89

17 888 908,23

17 888 908,23

042

Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9)

10 925 208,77

8 395 958,81

8 395 958,81

675

Valeurs comptables immobilisations cédée

0,00

0,00

0,00

676

Différences sur réalisations (positives)

0,00

0,00

0,00

6811

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

10 925 208,77

8 395 958,81

8 395 958,81

55 415 460,66

26 284 867,04

26 284 867,04

0,00

0,00

0,00

TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE

55 415 460,66

26 284 867,04

26 284 867,04

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)

409 737 993,27

367 688 089,04

367 688 089,04

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
043

Opérat° ordre intérieur de la section (10)

+
0,00

RESTES A REALISER N-1 (11)
+

0,00

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11)
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice

3 187 510,29

Montant des ICNE de l’exercice N-1

3 547 518,53

= Différence ICNE N – ICNE N-1

-360 008,24

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 17

367 688 089,04

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES

A2

Chap /
art(1)

Libellé (1)

013

Atténuations de charges

6419

Remboursements rémunérations personnel

6459

Rembourst charges SS et prévoyance

70

Produits services, domaine et ventes div

70311

Concessions cimetières (produit net)

70312

Redevances funéraires

70323

Redev. occupat° domaine public communal

Pour mémoire
budget
précédent (2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

700 000,00

700 000,00

50 000,00

50 000,00

700 000,00
50 000,00

650 000,00

650 000,00

650 000,00

19 519 835,46

20 370 410,00

20 370 410,00

261 000,00

261 000,00

261 000,00

29 000,00

29 000,00

29 000,00

440 000,00

1 506 300,00

1 506 300,00

70328

Autres droits stationnement et location

34 000,00

0,00

0,00

704

Travaux

70 000,00

4 500,00

4 500,00

7062

Redevances services à caractère culturel

70631

Redevances services à caractère sportif

7064

Taxes de désinfect° (services hygiène)

7066

Redevances services à caractère social

867 500,00

1 053 000,00

1 053 000,00

1 437 070,00

1 188 000,00

1 188 000,00

78 000,00

40 000,00

40 000,00

3 938 000,00

3 926 150,00

3 926 150,00

7067

Redev. services périscolaires et enseign

5 780 420,00

5 884 960,00

5 884 960,00

70688

Autres prestations de services

2 903 745,46

2 579 631,00

2 579 631,00

7078

Autres marchandises

43 500,00

20 000,00

20 000,00

7083

Locations diverses (autres qu'immeubles)

344 900,00

1 606 000,00

1 606 000,00

70848

Mise à dispo personnel autres organismes

70878

Remb. frais par d'autres redevables

7088

Produits activités annexes (abonnements)

167 500,00

65 000,00

65 000,00

73

Impôts et taxes

276 422 400,00

262 204 400,00

262 204 400,00

208 540 000,00

214 220 000,00

214 220 000,00

20 950 000,00

0,00

0,00

9 190 000,00

9 190 000,00

713 000,00

718 000,00

718 000,00

2 412 200,00

1 488 869,00

1 488 869,00

73111

Taxes foncières et d'habitation

7321

Attribution de compensation

7322

Dotation de solidarité communautaire

9 340 000,00

7336

Droits de place

4 422 400,00

4 922 400,00

4 922 400,00

7337

Droits de stationnement

6 000 000,00

6 700 000,00

6 700 000,00

7338

Autres taxes

7343

Taxes sur les pylônes électriques

100 000,00

0,00

0,00

60 000,00

60 000,00

60 000,00
5 515 000,00

7351

Taxe sur l'électricité

5 425 000,00

5 515 000,00

7362

Taxes de séjour

2 000 000,00

0,00

0,00

7363

Impôt sur les spectacles

5 000,00

7 000,00

7 000,00
6 000 000,00

7364

Prélèvement sur les produits des jeux

5 800 000,00

6 000 000,00

7368

Taxes locales sur la publicité extérieur

1 030 000,00

1 130 000,00

1 130 000,00

7381

Taxes additionnelles droits de mutation

12 750 000,00

14 460 000,00

14 460 000,00

74

Dotations et participations

76 402 429,00

69 506 985,00

69 506 985,00

7411

Dotation forfaitaire

49 320 000,00

39 600 000,00

39 600 000,00

74127

Dotation nationale de péréquation

610 000,00

0,00

0,00

745

Dotation spéciale instituteurs

10 000,00

10 000,00

10 000,00

746

Dotation générale de décentralisation

1 814 000,00

1 956 000,00

1 956 000,00

74718

Autres participations Etat

2 276 494,00

2 527 370,00

2 527 370,00

7472

Participat° Régions

5 000,00

0,00

0,00

7473

Participat° Départements

90 000,00

173 700,00

173 700,00

74751

Participat° GFP de rattachement

7477

Participat° Budget communautaire et FS

7478

Participat° Autres organismes

74833

Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)

74834

Etat - Compens. exonérat° taxes foncière

74835

Etat - Compens. exonérat° taxe habitat°

7485

Dotation pour les titres sécurisés

7488

Autres attributions et participations

75

0,00

50 000,00

50 000,00

23 600,00

28 600,00

28 600,00

16 375 735,00

18 930 915,00

18 930 915,00

370 000,00

400 000,00

400 000,00

500 000,00

500 000,00

500 000,00

4 650 000,00

5 200 000,00

5 200 000,00
60 400,00

60 400,00

60 400,00

297 200,00

70 000,00

70 000,00

Autres produits de gestion courante

36 353 514,54

14 500 078,00

14 500 078,00

752

Revenus des immeubles

29 448 000,00

11 891 962,23

11 891 962,23

757

Redevances versées par fermiers, conces.

6 129 100,00

1 834 115,77

1 834 115,77

758

Produits divers de gestion courante

776 414,54

774 000,00

774 000,00

409 398 179,00

367 281 873,00

367 281 873,00

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
76

Produits financiers (b)

0,00

0,00

0,00

766

Gains de change

0,00

0,00

0,00

Page 18

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Chap /
art(1)
7688

Libellé (1)

Pour mémoire
budget
précédent (2)

Autres

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels (c)

294 210,00

153 000,00

153 000,00

7711

Dédits et pénalités perçus

0,00

0,00

0,00

7714

Recouvrt créances admises en non valeur

0,00

0,00

0,00

7718

Autres produits except. opérat° gestion

0,00

0,00

0,00

773

Mandats annulés (exercices antérieurs)

0,00

0,00

0,00

775

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

0,00

0,00

7788

Produits exceptionnels divers

294 210,00

153 000,00

153 000,00

78

Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5)

0,00

0,00

0,00

7817

Rep. prov. dépréc. actifs circulants

0,00

0,00

0,00

409 692 389,00

367 434 873,00

367 434 873,00

445 604,27

253 216,04

253 216,04

0,00

0,00

0,00

445 604,27

253 216,04

253 216,04

TOTAL DES RECETTES REELLES
= a+b+c+d
042

Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)

722

Immobilisations corporelles

777

Quote-part subv invest transf cpte résul

7811

Rep. amort. immos corpo. et incorp.

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section (9)

0,00

0,00

0,00

445 604,27

253 216,04

253 216,04

410 137 993,27

367 688 089,04

367 688 089,04

TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)

+
0,00

RESTES A REALISER N-1 (10)
+

0,00

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice

0,00

Montant des ICNE de l’exercice N-1

0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 19

367 688 089,04

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES

B1

Chap / art (1)

Libellé (1)

Pour mémoire
budget précédent
(2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)

202

Frais réalisat° documents urbanisme

5 084 050,00

1 649 984,25

1 649 984,25

0,00

0,00

2031

Frais d'études

0,00

2 911 150,00

1 158 900,00

1 158 900,00

2032

Frais de recherche et de développement

27 500,00

0,00

0,00

2051

Concessions, droits similaires

2 145 400,00

491 084,25

491 084,25

204

Subventions d'équipement versées (hors opérations)

4 455 630,00

7 294 523,00

7 294 523,00

204111

Subv. Etat : Bien mobilier, matériel

0,00

0,00

0,00

2041412

Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations

0,00

0,00

0,00

2041511

GFP rat : Bien mobilier, matériel

0,00

168 500,00

168 500,00

2041512

GFP rat : Bâtiments, installations

330 000,00

1 403 333,00

1 403 333,00

2041621

CCAS : Bien mobilier, matériel

0,00

0,00

0,00

2041622

CCAS : Bâtiments, installations

0,00

0,00

0,00

204171

Autres EPL : Bien mobilier, matériel

0,00

60 000,00

60 000,00

204172

Autres EPL : Bâtiments, installations

65 000,00

0,00

0,00

204182

Autres org pub - Bâtiments et installat°

0,00

0,00

0,00

204183

Autres org pub-Proj infrastruct int nat.

1 262 000,00

1 262 000,00

1 262 000,00

20421

Privé : Bien mobilier, matériel

20422

Privé : Bâtiments, installations

2 630,00

400 000,00

400 000,00

2 796 000,00

4 000 690,00

4 000 690,00

11 380 170,00

9 043 500,00

9 073 500,00

0,00

0,00

0,00

848 000,00

800 000,00

800 000,00

21

Immobilisations corporelles (hors opérations)

2111

Terrains nus

2112

Terrains de voirie

2113

Terrains aménagés autres que voirie

1 768 700,00

1 529 600,00

1 529 600,00

2115

Terrains bâtis

473 000,00

2 663 800,00

2 663 800,00

2118

Autres terrains

10 000,00

10 000,00

10 000,00

2121

Plantations d'arbres et d'arbustes

100 000,00

100 000,00

100 000,00

21311

Hôtel de ville

50 000,00

0,00

0,00

21312

Bâtiments scolaires

430 000,00

400 000,00

400 000,00

21318

Autres bâtiments publics

190 000,00

170 000,00

170 000,00

2138

Autres constructions

0,00

0,00

0,00

2151

Réseaux de voirie

238 000,00

318 000,00

318 000,00

2152

Installations de voirie

30 000,00

0,00

30 000,00

21571

Matériel roulant

680 000,00

0,00

0,00

2158

Autres inst.,matériel,outil. techniques

455 000,00

51 000,00

51 000,00

2161

Oeuvres et objets d'art

100 000,00

103 000,00

103 000,00

2162

Fonds anciens des bibliothèques et musée

10 000,00

10 000,00

10 000,00

2168

Autres collections et oeuvres d'art

400 000,00

450 000,00

450 000,00

2182

Matériel de transport

2183

Matériel de bureau et informatique

2184

Mobilier

2188

Autres immobilisations corporelles

22

Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)

23

Immobilisations en cours (hors opérations)

2312

Agencements et aménagements de terrains

2313

Constructions

2314

Constructions sur sol d'autrui

2315

Installat°, matériel et outillage techni

2316

Restauration collections, oeuvres d'art

2318

Autres immo. corporelles en cours

232

Immobilisations incorporelles en cours

238

Avances versées commandes immo. incorp.
Total des dépenses d’équipement

732 500,00

0,00

0,00

2 238 070,00

450 000,00

450 000,00

443 500,00

439 500,00

439 500,00

2 183 400,00

1 548 600,00

1 548 600,00

0,00

0,00

0,00

81 969 652,08

64 460 624,75

64 430 624,75

5 820 838,44

3 611 873,00

3 611 873,00

66 135 422,64

57 565 990,75

57 535 990,75

0,00

0,00

0,00

3 223 391,00

3 039 961,00

3 039 961,00

130 000,00

142 000,00

142 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

6 660 000,00

100 800,00

100 800,00

102 889 502,08

82 448 632,00

82 448 632,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

50 872 346,00

33 327 803,00

33 327 803,00

1641

Emprunts en euros

25 560 000,00

26 000 000,00

26 000 000,00

165

Dépôts et cautionnements reçus

0,00

0,00

0,00

Page 20

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Chap / art (1)

Libellé (1)

Pour mémoire
budget précédent
(2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

1675

Dettes pour M.E.T.P. et P.P.P.

22 812 346,00

4 680 252,00

4 680 252,00

168751

Dettes - GFP de rattachement

2 500 000,00

2 647 551,00

2 647 551,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

261

Titres de participation

0,00

0,00

0,00

269

Versements à effectuer titre non libéré

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

5 000,00

5 000,00

5 000,00

275

Dépôts et cautionnements versés

5 000,00

5 000,00

5 000,00

276351

Créance GFP de rattachement

0,00

0,00

0,00

020

Dépenses imprévues

0,00

0,00

0,00

Total des dépenses financières

50 877 346,00

33 332 803,00

33 332 803,00

454104

Travaux d'office de la surveillance administrative (dép) (6)

0,00

100 000,00

100 000,00

454105

Travaux d'office de l'Hygiène (dép) (6)

0,00

0,00

0,00

454107

Travaux d'office - Hôtels meublés (dépenses) (6)

0,00

0,00

0,00

458118

Dispositif Lutte contre la précarité énergétique (dép) (6)

0,00

0,00

0,00

458119

OUC - Commerce et artisanat (dép) (6)

0,00

0,00

0,00

458120

Aménagement de l'espace Saint Michel - Participation de
Bordeaux Métropole - Dépenses (6)

3 853 008,31

0,00

0,00

458121

Opération campus - Participation de l'Université de Bordeaux Dépenses (6)

0,00

0,00

0,00

458122

PNRQAD Bordeaux Recentre - OPAH RU participation CUB (6)

0,00

0,00

0,00

458124

Opération campus - Participation de la Communauté Urbaine de
Bordeaux - Dépenses (6)

0,00

0,00

0,00

458125

Aménagement de la place André Meunier - Participation de la
CUB (6)

0,00

0,00

0,00

458126

Groupe scolaire Bassin à Flots 1 - Chartrons (6)

0,00

100 000,00

100 000,00

458127

Groupe scolaire Bassin à Flots 2 - Bacalan (6)

0,00

200 000,00

200 000,00

Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers

3 853 008,31

400 000,00

400 000,00

157 619 856,39

116 181 435,00

116 181 435,00

Opérat° ordre transfert entre sections (7)

445 604,27

253 216,04

253 216,04

Reprises sur autofinancement antérieur (8)

445 604,27

253 216,04

253 216,04

13911

Etat et établissements nationaux

106 680,81

53 175,04

53 175,04

13912

Sub. transf cpte résult. Régions

62 908,83

32 206,00

32 206,00

13913

Sub. transf cpte résult. Départements

18 528,00

11 328,00

11 328,00

139151

Sub. transf cpte résult. GFP de rattach.

163 998,00

126 168,00

126 168,00

TOTAL DEPENSES REELLES
040

13917

Sub. transf cpte résult.Budget communaut

40 110,00

0,00

0,00

13918

Autres subventions d'équipement

53 378,63

30 339,00

30 339,00

28031

Frais d'études

0,00

0,00

0,00

28152

Installations de voirie

0,00

0,00

0,00

28183

Matériel de bureau et informatique

0,00

0,00

0,00

Charges transférées (9)

0,00

0,00

0,00

2313

Constructions

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales (10)

3 283 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

204412

Sub nat org pub - Bâtiments, installat°

3 283 000,00

0,00

0,00

204421

Sub nat privé - Biens mob, mat, études

0,00

0,00

0,00

2115

Terrains bâtis

0,00

0,00

0,00

21318

Autres bâtiments publics

0,00

0,00

0,00

2313

Constructions

0,00

4 000 000,00

4 000 000,00

TOTAL DEPENSES D’ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)

3 728 604,27

4 253 216,04

4 253 216,04

161 348 460,66

120 434 651,04

120 434 651,04

+
0,00

RESTES A REALISER N-1 (11)
+

0,00

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11)
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES

Page 21

120 434 651,04

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 22

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES

B2

Chap / art (1)

Libellé (1)

010

Stocks

13

Subventions d'investissement (hors 138)

1311

Subv. transf. Etat et établ. Nationaux

1312

Subv. transf. Régions

1313

Subv. transf. Départements

13151

Subv. transf. GFP de rattachement

1321

Pour mémoire
budget précédent
(2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

0,00

0,00

0,00

23 632 000,00

12 707 433,00

12 707 433,00

0,00

0,00

0,00

43 427,00

40 000,00

40 000,00
0,00

0,00

0,00

145 000,00

0,00

0,00

Subv. non transf. Etat, établ. nationaux

2 507 868,00

2 214 117,00

2 214 117,00

1322

Subv. non transf. Régions

2 250 625,00

2 090 803,00

2 090 803,00

1323

Subv. non transf. Départements

948 409,00

748 168,00

748 168,00

13251

Subv. non transf. GFP de rattachement

3 690 570,00

1 064 345,00

1 064 345,00

1326

Subv. non transf. Autres E.P.L.

1 452 000,00

0,00

0,00

1327

Subv. non transf. Budget communautaire

6 702 334,00

0,00

0,00

1328

Autres subventions d'équip. non transf.

2 765 301,00

6 550 000,00

6 550 000,00

1338

Autres fonds équip. transférables

1343

P.A.E. non transférable

1346

0,00

0,00

0,00

3 126 466,00

0,00

0,00

Participat° voirie et réseaux non transf

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées (hors 165)

0,00

0,00

0,00

1641

Emprunts en euros

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

21318

Autres bâtiments publics

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

2313

Constructions

0,00

0,00

0,00

23 632 000,00

12 707 433,00

12 707 433,00

Total des recettes d’équipement
10

Dotations, fonds divers et réserves

15 220 000,00

13 210 000,00

13 210 000,00

10222

FCTVA

15 000 000,00

13 000 000,00

13 000 000,00

10223

TLE

220 000,00

210 000,00

210 000,00

1068

Excédents de fonctionnement capitalisés

0,00

0,00

0,00

138

Autres subvent° invest. non transf.

0,00

0,00

0,00

165

Dépôts et cautionnements reçus

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

2 500 000,00

53 624 351,00

53 624 351,00

275

Dépôts et cautionnements versés

0,00

0,00

0,00

2762

Créances transfert droit déduct° TVA

0,00

0,00

0,00

2764

Créances sur personnes de droit privé

2 500 000,00

53 624 351,00

53 624 351,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

60 728 000,00

10 208 000,00

10 208 000,00

Total des recettes financières

78 448 000,00

77 042 351,00

77 042 351,00

454204

Travaux d'office de la surveillance administrative (rec) (5)

0,00

100 000,00

100 000,00

454205

Travaux d'office de l'Hygiène (rec) (5)

0,00

0,00

0,00

454207

Travaux d'office - Hôtels meublés (Recettes) (5)

0,00

0,00

0,00

458219

OUC - Commerce et artisanat (rec) (5)

0,00

0,00

0,00

458220

Aménagement de l'espace Saint Michel - Participation de
Bordeaux Métropole - recettes (5)

570 000,00

0,00

0,00

458222

PNRQAD Bordeaux Recentre - OPAH RU participation CUB (5)

0,00

0,00

0,00

458225

Aménagement de la place André Meunier - Participation de la
CUB (5)

0,00

0,00

0,00

458226

Groupe scolaire Bassins à flots 1 Chartrons - Participation
Bordeaux Métropole - Recettes (5)

0,00

100 000,00

100 000,00

458227

Groupe scolaire Bassins à flots 2 Bacalan - participation
Bordeaux Métropole - Recettes (5)

0,00

200 000,00

200 000,00

Total des recettes d’opérations pour compte de tiers

TOTAL RECETTES REELLES

Page 23

570 000,00

400 000,00

400 000,00

102 650 000,00

90 149 784,00

90 149 784,00

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Chap / art (1)

Libellé (1)

Pour mémoire
budget précédent
(2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

021

Virement de la sect° de fonctionnement

44 490 251,89

17 888 908,23

17 888 908,23

040

Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)

10 925 208,77

8 395 958,81

8 395 958,81

192

Plus ou moins-values sur cession immo.

0,00

0,00

0,00

2115

Terrains bâtis

0,00

0,00

0,00

21318

Autres bâtiments publics

0,00

0,00

0,00

2132

Immeubles de rapport

0,00

0,00

0,00

261

Titres de participation

0,00

0,00

0,00

28031

Frais d'études

1 442 127,37

1 407 634,93

1 407 634,93

2804111

Subv. Etat : Bien mobilier, matériel

0,00

2 429,00

2 429,00

2804112

Subv. Etat : Bâtiments, installations

94 806,00

94 806,00

94 806,00

2804121

Subv.Régions : Bien mobilier, matériel

1 637,00

1 637,00

1 637,00

2804122

Subv.Régions : Bâtiments, installations

89 829,00

89 829,00

89 829,00

2804132

Subv. Dpt : Bâtiments, installations

29 642,00

29 642,00

29 642,00

28041412

Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations

63 852,00

63 852,00

63 852,00

28041511

GFP rat : Bien mobilier, matériel

2 674,00

2 675,28

2 675,28

28041512

GFP rat : Bâtiments, installations

533 398,00

558 061,00

558 061,00

28041621

CCAS : Bien mobilier, matériel

685,00

685,00

685,00

28041622

CCAS : Bâtiments, installations

24 239,00

15 920,00

15 920,00

2804171

Autres EPL : Bien mobilier, matériel

80 141,00

80 141,00

80 141,00

2804172

Autres EPL : Bâtiments, installations

88 260,00

137 887,00

137 887,00

2804181

Autres org pub - Biens mob, mat, études

44 593,00

52 994,75

52 994,75

2804182

Autres org pub - Bâtiments et installat°

24 000,00

63 232,00

63 232,00

2804183

Autres org pub-Proj infrastruct int nat.

152 864,00

194 930,00

194 930,00

280421

Privé : Bien mobilier, matériel

809 964,74

98 504,00

98 504,00

280422

Privé : Bâtiments, installations

1 174 768,00

1 524 765,00

1 524 765,00

2804412

Sub nat org pub - Bâtiments, installat°

133 808,00

154 925,00

154 925,00

2804413

Sub nat org pub-Proj infrastruct int nat

26 791,00

213 368,00

213 368,00

2804421

Sub nat privé - Biens mob, mat, études

0,00

0,00

0,00

28051

Concessions et droits similaires

28121

Plantations d'arbres et d'arbustes

28132

Immeubles de rapport

281571

Matériel roulant

28158

Autres installat°, matériel et outillage

28182

Matériel de transport

28183

Matériel de bureau et informatique

28184

Mobilier

28185

Cheptel

28188

Autres immo. corporelles
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT

662 308,00

0,00

0,00

75 868,39

100 769,97

100 769,97

0,00

149 321,00

149 321,00

655 683,78

697 626,30

697 626,30

301 718,40

432 162,55

432 162,55

955 393,01

0,00

0,00

2 003 755,88

0,00

0,00

639 197,32

831 871,08

831 871,08

0,00

4 772,85

4 772,85

813 204,88

1 391 517,10

1 391 517,10

55 415 460,66

26 284 867,04

26 284 867,04

041

Opérations patrimoniales (9)

3 283 000,00

4 000 000,00

4 000 000,00

1328

Autres subventions d'équip. non transf.

0,00

0,00

0,00

2031

Frais d'études

0,00

0,00

0,00

2111

Terrains nus

0,00

0,00

0,00

2115

Terrains bâtis

0,00

0,00

0,00

238

Avances versées commandes immo. incorp.

0,00

4 000 000,00

4 000 000,00

454204

Travaux d'office de la surveillance administrative (rec)

458220

Aménagement de l'espace Saint Michel - Participation de
Bordeaux Métropole - Dépenses

0,00

0,00

0,00

3 283 000,00

0,00

0,00

TOTAL RECETTES D’ORDRE

58 698 460,66

30 284 867,04

30 284 867,04

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)

161 348 460,66

120 434 651,04

120 434 651,04

+
0,00

RESTES A REALISER N-1 (10)
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10)

Page 24

0,00

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
Chap / art (1)

Libellé (1)

Pour mémoire
budget précédent
(2)

Propositions
nouvelles (3)

Vote (4)

=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 25

120 434 651,04

ANNEXES DU BUDGET

ELEMENTS DU BILAN

6

7

8
9

0
9 995 701

64 480 519
0
64 480 519

76 451 257
0
76 451 257

30 030 933
0
30 030 933

0

30 253 216

43 494 867

0

43 494 867

98 350 883

0

98 350 883

275 373 216

0

275 373 216

0

2 200 000

0

2 200 000

7 769 814

0

7 769 814

0

0

0

50 000

6 819 130

0

6 819 130

37 103 128

0

37 103 128

340 000

0

340 000

12 414 323

0

12 414 323

2 531 505

0

2 531 505

RECETTES

43 392 143

0

43 392 143

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

2 298 907

0

2 298 907

RECETTES

14 001 461

0

14 001 461

16 200 000

0

16 200 000

37 567 256

0

37 567 256

1 000 000

0

1 000 000

13 999 022

0

13 999 022

978 000

0

978 000

11 698 539

0

11 698 539

0

0

0

0

0

0

0

18 164 952

0

18 164 952

30 589 737

0

30 589 737

0

0

0

3 505 000

0

3 505 000

0

3 505 000

4 120 000

0

0

0

876 280

0

876 280

0

0

0

4 120 000

0

4 120 000

3 830 000

290 000

9 760 000

0

9 760 000

19 488 571

0

19 488 571

71 363

0

71 363

12 321 834

0

12 321 834

1 700 500

10 621 334

12 321 834

5 630 353

0

5 630 353

4 400 482

0

4 400 482

8 748 995

0

8 748 995

19 774 094

0

19 774 094

0

19 774 094

19 774 094

économique

Action

7 294 523

75 154 109

116 181 435

TOTAL

367 688 089

0

367 688 089

367 688 089

0

367 688 089

120 434 651

0

120 434 651

120 434 651

0

120 434 651

50 000

126 500

3 505 000

environnemt

santé

0

services urbains,

Aménagt et

sociales et

0

Logement

9 995 701

418 000

10 800 600

13 999 022

Famille

30 253 216

1 219 523

13 583 461

14 001 461

jeunesse

5
Interventions

4 253 216

0

0

10 894 800

DEPENSES

INVESTISSEMENT

4
Sport et

4 253 216

50 000

5 634 820

12 414 323

Formation

3
Culture

26 000 000

50 000

9 995 701

publiques

salubrité

2
Enseignement -

26 000 000

26 000 000

administrat°

ventilables
publiques

généraux

non

1
Sécurité et

(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.

(2) Ou biens de la structure intercommunale.

5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).

Page 26

plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.

public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement

Total cumulé recettes de fonctionnement

RAR N-1 et reports

Total recettes de l’exercice

Total cumulé dépenses de fonctionnement

RAR N-1 et reports

Total dépenses de l’exercice

Total cumulé recettes d’investissement

RAR N-1 et reports

Total recettes de l’exercice

Total cumulé dépenses d’investissement

RAR N-1 et reports

Total dépenses de l’exercice

Dépenses d’ordre

- Opérations financières

- Equip. non municipaux (c/204) (3)

- Equipements municipaux (2)

Dépenses réelles

Libellé

0
Services

01

Opérations

IV
A1

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Libellé

Dépenses imprévues

Dotations, fonds divers et réserves

Subventions d'investissement

Emprunts et dettes assimilées

Compte de liaison : affectat°

020

10

13

16

18

Subventions d'équipement versées

Immobilisations corporelles

Immobilisations reçues en affectation

Immobilisations en cours

Participat° et créances rattachées

Autres immobilisations financières

204

21

22

23

26

27

458127

458126

458120

454104

Bacalan

Groupe scolaire Bassin à Flots 2 -

Chartrons

Groupe scolaire Bassin à Flots 1 -

Métropole - Dépenses

Michel - Participation de Bordeaux

Aménagement de l'espace Saint

administrative (dép)

Travaux d'office de la surveillance

Opérations pour compte de tiers

Opérations d’équipement

Immobilisations incorporelles

20

(BA,régie)

Stocks

010

Dépenses réelles

Total dépenses investissement

Art. (1)

administrat°

ventilables

0
0
0
0
4 255 881
0

0

0

0

0

26 000 000

0

5 174 220
0
5 000
0
100 000
100 000

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0
350 600

0

0

110 000

9 995 701

26 000 000

0

9 995 701

30 253 216

publiques

généraux

non

0
Services

01

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

50 000

0

0

0

0

0

0

0

0

50 000

50 000

publiques

salubrité

Sécurité et

1

200 000

100 000

0

0

300 000

0

0

0

7 480 000

0

3 414 800

1 219 523

0

0

0

0

0

0

0

12 414 323

12 414 323

Formation

Enseignement -

2

Page 27

0

0

0

0

0

0

0

0

12 462 961

0

1 105 500

418 000

15 000

0

0

0

0

0

0

14 001 461

14 001 461

DEPENSES

INVESTISSEMENT

Culture

3

0

0

0

0

0

0

0

0

10 566 000

0

234 600

126 500

0

0

3 071 922

0

0

0

0

13 999 022

13 999 022

jeunesse

Sport et

4

santé

sociales et

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Interventions

5

6

0

0

0

0

0

0

0

0

3 387 000

0

115 000

0

3 000

0

0

0

0

0

0

3 505 000

3 505 000

Famille

7

0

0

0

0

0

0

0

0

20 000

0

0

3 830 000

270 000

0

0

0

0

0

0

4 120 000

4 120 000

Logement

8

0

0

0

0

0

0

0

0

6 507 434

0

3 353 000

1 700 500

760 900

0

0

0

0

0

0

12 321 834

12 321 834

environnemt

services urbains,

Aménagt et

9

0

0

0

0

0

0

0

0

18 833 010

0

450 000

0

491 084

0

0

0

0

0

0

19 774 094

19 774 094

économique

Action

200 000

100 000

0

100 000

400 000

0

5 000

0

64 430 625

0

9 073 500

7 294 523

1 649 984

0

33 327 803

0

0

0

0

116 181 435

120 434 651

TOTAL

A1

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

Opérations

IV

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Opérations patrimoniales

041

Produits des cessions

024

Subventions d'investissement

Emprunts et dettes assimilées

Compte de liaison : affectat°

13

16

18

Subventions d'équipement versées

Immobilisations corporelles

Immobilisations reçues en affectation

Immobilisations en cours

Participat° et créances rattachées

Autres immobilisations financières

204

21

22

23

26

27

458226

458220

454204

Métropole - Recettes

Chartrons - Participation Bordeaux

Groupe scolaire Bassins à flots 1

Métropole - recettes

Michel - Participation de Bordeaux

Aménagement de l'espace Saint

administrative (rec)

Travaux d'office de la surveillance

Opérations pour compte de tiers

Immobilisations incorporelles

20

(BA,régie)

Dotations, fonds divers et réserves

10

d'immobilisations

Stocks

010

Recettes réelles

Total recettes investissement

Opérat° ordre transfert entre sections

Libellé

040

Dépenses d’ordre

Art. (1)

administrat°

ventilables

0
0
0
0
53 624 351
100 000
100 000

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

10 208 000

0

0

0

0

0

64 480 519

13 210 000

548 168

64 480 519

43 494 867

0

0

4 000 000

0

0

253 216

13 210 000

0

4 253 216

publiques

généraux

non

0
Services

01

Opérations
publiques

salubrité

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

100 000

0

0

300 000

0

0

0

0

0

0

0

0

0

40 000

0

0

0

340 000

340 000

Formation

2
Enseignement -

1
Sécurité et

0

0

0

Page 28

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 298 907

0

0

0

2 298 907

2 298 907

RECETTES

Culture

3

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

1 000 000

0

0

0

1 000 000

1 000 000

jeunesse

Sport et

4

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
5

santé

sociales et

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Interventions

6
Famille

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7
Logement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

8

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

71 363

0

0

0

71 363

71 363

environnemt

services urbains,

Aménagt et

9

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

8 748 995

0

0

0

8 748 995

8 748 995

économique

Action

100 000

0

100 000

400 000

53 624 351

0

0

0

0

0

0

0

0

12 707 433

13 210 000

10 208 000

0

90 149 784

120 434 651

4 000 000

253 216

4 253 216

TOTAL

Métropole - Recettes

Bacalan - participation Bordeaux

Opérations patrimoniales

Aménagement de l'espace Saint

041

458220

Charges de personnel, frais assimilés

Atténuations de produits

Dépenses imprévues

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes

012

014

022

65

656

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et

67

68

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

043

d'investissement

Virement à la section

042

023

Dépenses d’ordre

provisions

Charges financières

66

d'élus

Charges à caractère général

011

Dépenses réelles

Total dépenses de fonctionnement

Métropole - Dépenses

Michel - Participation de Bordeaux

Opérat° ordre transfert entre sections

fonctionnement

Virement de la sect° de

040

021

Libellé

Groupe scolaire Bassins à flots 2

Recettes d’ordre

458227

Art. (1)

0

0
0

8 395 959

0

0

17 888 908

0

200 000

0

119 700

160 000

26 284 867

1 030 072

0

346 760

7 859 256

0

0

63 400 000

6 844 148

42 586 947

0

0

25 870 390

0

100 000

76 451 257

72 066 016

0

0

76 451 257

0

4 000 000

98 350 883

0

0

17 888 908

8 395 959

0

30 284 867

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7 546 688

223 126

7 769 814

7 769 814

publiques

administrat°

ventilables

publiques

salubrité

généraux

non

0

1
Sécurité et

0
Services

01

Opérations

0

0

0

0

0

115 601

0

0

6 578 305

0

0

17 022 659

13 386 563

37 103 128

37 103 128

0

0

0

0

0

200 000

Formation

Enseignement -

2

0

0

0

0

0

0

Page 29

0

0

0

0

0

5 000

0

0

19 772 510

0

0

20 084 619

3 530 014

43 392 143

43 392 143

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

Culture

3

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

1 030 000

3 020 354

0

17 775 820

0

0

7 603 448

8 137 634

37 567 256

37 567 256

jeunesse

Sport et

4

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
5

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

9 809 244

0

0

1 502 694

386 602

11 698 539

11 698 539

santé

sociales et

Interventions

6

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7 850 660

0

0

17 674 969

5 064 107

30 589 737

30 589 737

Famille

7

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

876 280

0

0

0

0

876 280

876 280

Logement

8

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

10 000

0

0

669 592

0

0

14 978 854

3 830 125

19 488 571

19 488 571

environnemt

services urbains,

Aménagt et

9

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

1 444 800

0

0

1 320 699

1 634 983

4 400 482

4 400 482

économique

Action

0

8 395 959

17 888 908

26 284 867

200 000

1 440 301

11 909 682

346 760

71 721 359

0

63 400 000

130 321 577

62 063 543

341 403 222

367 688 089

0

4 000 000

8 395 959

17 888 908

30 284 867

200 000

TOTAL

Libellé

Produits des services, du domaine,

70

Dotations et participations

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et

74

75

76

77

78

Opérat° ordre intérieur de la section

043

administrat°

ventilables

0
0
0

253 216

0

0

0

253 216

0
140 000

0

2 606 420

0

0

2 621 513

3 921 000

0

45 710 000

700 000

0

20 042 000

30 030 933

275 120 000

229 410 000

30 030 933

275 373 216

publiques

généraux

non

1

0

0

0

0

0

0

10 000

1 942 000

0

248 000

0

2 200 000

2 200 000

publiques

salubrité

Sécurité et

2

0

0

0

0

0

0

0

898 170

0

5 920 960

0

6 819 130

6 819 130

Formation

Enseignement -

3

Page 30

0

0

0

0

4 000

0

1 154 005

237 000

0

1 136 500

0

2 531 505

2 531 505

RECETTES

Culture

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Opérat° ordre transfert entre sections

042

Recettes d’ordre

provisions

Impôts et taxes

73

vente

Atténuations de charges

013

Recettes réelles

Total recettes de fonctionnement

Art. (1)

0
Services

01

Opérations

0

0

0

0

9 000

0

8 490 000

4 896 000

0

2 805 000

0

16 200 000

16 200 000

jeunesse

Sport et

4

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
5

0

0

0

0

0

0

0

418 000

0

560 000

0

978 000

978 000

santé

sociales et

Interventions

6

0

0

0

0

0

0

3 000

12 769 302

0

5 392 650

0

18 164 952

18 164 952

Famille

7
Logement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

8

0

0

0

0

0

0

37 600

15 000

9 647 400

60 000

0

9 760 000

9 760 000

environnemt

services urbains,

Aménagt et

9

0

0

0

0

0

0

2 199 053

0

3 105 000

326 300

0

5 630 353

5 630 353

économique

Action

0

253 216

253 216

0

153 000

0

14 500 078

69 506 985

262 204 400

20 370 410

700 000

367 434 873

367 688 089

TOTAL

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

042

043

65

656

66

67

68

Restes à réaliser – reports

Reprise sur amortissements et provisions

Autres produits de gestion courante

75

78

Dotations et participations

74

Produits financiers

Impôts et taxes

73

Produits exceptionnels

Produits des services, du domaine, vente

70

76

Opérat° ordre intérieur de la section

043

77

Opérat° ordre transfert entre sections

042

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

45 710 000,00

229 410 000,00

0,00

0,00

253 216,04

0,00

275 373 216,04

Recettes de l’exercice

Atténuations de charges

013

275 373 216,04

0,00

200 000,00

160 000,00

7 859 256,00

346 760,00

100 000,00

0,00

8 395 958,81

17 888 908,23

0,00

63 400 000,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

Restes à réaliser – reports

Dépenses imprévues

Virement à la section d'investissement

Atténuations de produits

014

022

Charges de personnel, frais assimilés

012

023

Charges à caractère général

98 350 883,04
98 350 883,04

DEPENSES (2)

Page 31

0,00

0,00

140 000,00

0,00

2 606 420,00

2 601 513,00

20 042 000,00

3 921 000,00

0,00

0,00

700 000,00

30 010 933,00

30 010 933,00

0,00

0,00

110 000,00

1 030 022,00

0,00

6 676 148,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

42 586 947,30

25 647 139,86

76 050 257,16

76 050 257,16

02
Administration générale

01
Opérations non ventilables

Dépenses de l’exercice

Libellé

011

(1)
Justice

03

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales

ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

04
européen.

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20 000,00

20 000,00

0,00

0,00

9 700,00

50,00

0,00

168 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

223 250,00

401 000,00

401 000,00

Coopérat° décentralisée, act°

0,00

0,00

140 000,00

0,00

2 606 420,00

48 331 513,00

249 452 000,00

3 921 000,00

0,00

253 216,04

700 000,00

305 404 149,04

305 404 149,04

0,00

200 000,00

279 700,00

8 889 328,00

346 760,00

6 944 148,00

0,00

8 395 958,81

17 888 908,23

0,00

63 400 000,00

42 586 947,30

25 870 389,86

174 802 140,20

174 802 140,20

Total

A1.1

IV

Charges de personnel, frais

Opérat° ordre transfert entre

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et

68

73

70

043

Opérat° ordre transfert entre

Impôts et taxes

domaine, vente

Produits des services, du

section

Opérat° ordre intérieur de la

sections

042

20 042 000,00

3 631 000,00

0,00

0,00

700 000,00

29 720 933,00

Atténuations de charges

Recettes de l’exercice

013

29 720 933,00

0,00

0,00

110 000,00

1 030 022,00

0,00

6 673 148,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

38 488 975,97

RECETTES (2)

Restes à réaliser – reports

provisions

Charges financières

67

groupes d'élus

Frais fonctionnement des

courante

Autres charges de gestion

section

Opérat° ordre intérieur de la

sections

66

656

65

043

042

Virement à la section

023

d'investissement

Atténuations de produits

Dépenses imprévues

014

022

assimilés

012

24 286 848,00

70 588 993,97

Charges à caractère général

70 588 993,97

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Assemblée locale

Administrat°générale

collectivité

021

020

Libellé

Dépenses de l’exercice

Libellé

SOLDE (2)

011

(1)

(1)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 325 541,96

2 442,30

2 327 984,26

2 327 984,26

générale de l'état

Administration

022

Page 32

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

3 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

600,00

1 225 900,00

1 229 500,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

ailleurs)

1 229 500,00

(non classées

Aides aux assoc.

025

publicité
0,00

Fêtes et cérémonies

024

-46 039 324,16

03
Justice

communication,

Information,

023

Sous-fonction 02

177 022 333,00

02
Administration générale

01
Opérations non ventilables

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

026

0,00

290 000,00

0,00

0,00

0,00

290 000,00

290 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 771 829,37

131 949,56

1 903 778,93

1 903 778,93

funèbres

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20 000,00

20 000,00

0,00

0,00

9 700,00

50,00

0,00

168 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

223 250,00

401 000,00

401 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

décentralisée

coopérat°

Autres act° de

048

130 602 008,84

Total

Sous-fonction 04

Subvention globale

041

-381 000,00

européen.

Cimetières et pompes

0,00

04
Coopérat° décentralisée, act°

Autres produits de gestion

75

Reprise sur amortissements

78

-40 868 060,97

0,00

0,00

140 000,00

0,00

2 606 420,00

2 601 513,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Assemblée locale

Administrat°générale

collectivité

021

020

-2 327 984,26

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

générale de l'état

Administration

022

-1 229 500,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

-1 613 778,93

funèbres

Cimetières et pompes

026

-381 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20 000,00

048

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

décentralisée

coopérat°

Autres act° de

Sous-fonction 04

Subvention globale

041

apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 33

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

ailleurs)
0,00

(non classées

Aides aux assoc.

025

publicité

Fêtes et cérémonies

024

communication,

Information,

023

Sous-fonction 02

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

et provisions

Produits financiers

Produits exceptionnels

76

77

courante

Dotations et participations

Libellé

74

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

75

76

77

78

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

Dotations et participations

74

RECETTES (2)

Recettes de l’exercice

Impôts et taxes

Restes à réaliser – reports

Produits des services, du domaine, vente

Dot. aux amortissements et provisions

68

73

Charges exceptionnelles

67

70

Charges financières

66

Opérat° ordre intérieur de la section

Frais fonctionnement des groupes d'élus

656

Opérat° ordre transfert entre sections

Autres charges de gestion courante

65

043

Opérat° ordre intérieur de la section

043

042

10 000,00
10 000,00

Opérat° ordre transfert entre sections

042

Atténuations de charges

2 190 000,00

0,00

Virement à la section d'investissement

023

013

0,00

0,00

Dépenses imprévues

022

Page 34

-5 817 814,39

0,00

248 000,71

0,00

0,00

0,00
0,00

0,00
0,00

0,00

1 942 000,00

0,00

248 000,00

0,00

0,00

0,00

2 190 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 941 924,43

Atténuations de produits

5 604 763,67

Charges de personnel, frais assimilés

014

74,86

1 941 999,29

1 941 999,29

012

223 050,72

5 827 814,39

Charges à caractère général

5 827 814,39

DEPENSES (2)

12
Hygiène et salubrité publique

11
Sécurité intérieure

Dépenses de l’exercice

Libellé

011

(1)

FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques

ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Total

-5 569 813,68

0,00

0,00

0,00

0,00

10 000,00

1 942 000,00

0,00

248 000,00

0,00

0,00

0,00

2 200 000,00

2 200 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 546 688,10

223 125,58

7 769 813,68

7 769 813,68

A1.1

IV

Opérat° ordre intérieur de la section

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

043

65

656

66

67

68

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Produits des services, du domaine, vente

Impôts et taxes

Dotations et participations

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

Restes à réaliser – reports

70

73

74

75

76

77

78

-544 897,51

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

-5 272 916,88

0,00

0,00

0,00

0,00

10 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 000,00

10 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

5 059 866,16

223 050,72

5 282 916,88

5 282 916,88

Police municipale

112

Sous-fonction 11
113

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Pompiers, incendies et secours

114
civile

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Autres services de protection

apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 35

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

SOLDE (2)

0,00

Opérat° ordre intérieur de la section

043

0,00

Opérat° ordre transfert entre sections

042

0,00

Atténuations de charges

013

0,00

Opérat° ordre transfert entre sections

042

0,00

0,00

Recettes de l’exercice

Virement à la section d'investissement

023

0,00

Dépenses imprévues

022

0,00

544 897,51

0,00

Atténuations de produits

014

RECETTES (2)

Charges de personnel, frais assimilés

012

0,00

Restes à réaliser – reports

Charges à caractère général

544 897,51
544 897,51

Police nationale

Services communs

DEPENSES (2)

111

110

Dépenses de l’exercice

Libellé

011

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Charges de personnel, frais

Virement à la section

023

Opérat° ordre transfert entre

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et

67

68

Opérat° ordre transfert entre

Produits des services, du domaine,

70

Impôts et taxes

Dotations et participations

73

74

vente

Opérat° ordre intérieur de la section

043

sections

042

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Recettes de l’exercice

Atténuations de charges

0,00

013

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser – reports

provisions

Charges financières

66

d'élus

0,00

31 900,00

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes

65

656

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

sections

465 000,00

2 402 259,94

Opérat° ordre intérieur de la section

043

042

Dépenses imprévues

022

d'investissement

Atténuations de produits

014

assimilés

Charges à caractère général

011

2 899 159,94

Dépenses de l’exercice

123 600,00

0,00

117 000,00

0,00

0,00

0,00

240 600,00

240 600,00

0,00

0,00

1,00

0,00

0,00

3 293 305,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

14 471 782,30

2 568 800,00

20 333 888,30

Page 36

622 040,00

0,00

141 960,00

0,00

0,00

0,00

764 000,00

764 000,00

0,00

0,00

115 600,00

0,00

0,00

125 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

114 400,00

355 000,00

355 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

3 128 100,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 150,00

3 132 250,00

3 132 250,00

degré

20 333 888,30

premier degré

2 899 159,94

23
Enseignement supérieur

22
Enseignement du deuxième

21
Enseignement du

20

Services communs

DEPENSES (2)

Libellé

012

(1)

FONCTION 2 – Enseignement - Formation
24
Formation continue

ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

25

152 530,00

0,00

5 662 000,00

0,00

0,00

0,00

5 814 530,00

5 814 530,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

148 616,32

10 234 213,44

10 382 829,76

10 382 829,76

l'enseignement

Services annexes de

898 170,00

0,00

5 920 960,00

0,00

0,00

0,00

6 819 130,00

6 819 130,00

0,00

0,00

115 601,00

0,00

0,00

6 578 305,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

17 022 658,56

13 386 563,44

37 103 128,00

37 103 128,00

Total

A1.1

IV

Reprise sur amortissements et

78

0,00

0,00

Produits des services, du domaine, vente

Impôts et taxes

Dotations et participations

Autres produits de gestion courante

70

73

74

75

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

042

043

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Recettes de l’exercice

Atténuations de charges

0,00

013

0,00

0,00

RECETTES (2)

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

67

68

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 389 839,69

0,00

Restes à réaliser – reports

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

656

66

Opérat° ordre intérieur de la section

Autres charges de gestion courante

043

Opérat° ordre transfert entre sections

042

65

Dépenses imprévues

Virement à la section d'investissement

022

023

Charges de personnel, frais assimilés

Atténuations de produits

012

014

Charges à caractère général

011

7 389 839,69

Dépenses de l’exercice

Ecoles primaires

Ecoles maternelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

123 600,00

0,00

117 000,00

0,00

0,00

0,00

240 600,00

240 600,00

0,00

0,00

1,00

0,00

0,00

3 293 305,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 568 800,00

5 862 106,00

5 862 106,00

0,00

0,00

0,00

5 610 000,00

0,00

0,00

0,00

5 610 000,00

5 610 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

148 616,32

10 210 833,44

10 359 449,76

10 359 449,76

scolaire

restauration

251

regroupées

213

-3 132 250,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Hébergement et

Page 37

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 081 942,61

0,00

7 081 942,61

23
Enseignement supérieur

Classes

409 000,00

7 081 942,61

212

Sous-fonction 21
211

-20 093 288,30

0,00

0,00

0,00

0,00

7 389 839,69

-2 899 159,94

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

degré
0,00

premier degré
0,00

22
Enseignement du deuxième

21
Enseignement du

20

Services communs

DEPENSES (2)

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

Libellé

Produits exceptionnels

77

(1)

Produits financiers

76

provisions

Autres produits de gestion courante

Libellé

75

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
24

scolaires

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Transports

252

Formation continue

253

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Sport scolaire

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

152 530,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

152 530,00

152 530,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23 380,00

23 380,00

23 380,00

Médecine scolaire

254

-4 568 299,76

l'enseignement

Sous-fonction 25

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

25
Services annexes de

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

52 000,00

0,00

0,00

0,00

52 000,00

52 000,00

services

découverte et autres

Classes de

255

-30 283 998,00

Total

Restes à réaliser – reports
-7 389 839,69

0,00

-7 081 942,61

0,00

0,00

0,00

-5 621 506,00

0,00

0,00

0,00

0,00

-4 749 449,76

0,00

0,00

0,00

0,00

restauration

regroupées
scolaire

Hébergement et

251

Classes

213
scolaires

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Transports

252

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Sport scolaire

253

Sous-fonction 25
254

129 150,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Médecine scolaire

255

0,00

0,00

0,00

0,00

52 000,00

services

découverte et autres

Classes de

apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 38

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

SOLDE (2)

0,00
0,00

Reprise sur amortissements et provisions

78

0,00
0,00

Produits financiers

Ecoles primaires

Ecoles maternelles

Produits exceptionnels

212

Sous-fonction 21
211

77

Libellé

76

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

66

67

68

0,00

0,00

0,00

0,00

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

75

76

77

78

Restes à réaliser – reports

Impôts et taxes

Dotations et participations

Produits des services, du domaine, vente

70

73

Opérat° ordre intérieur de la section

043

74

Atténuations de charges

Opérat° ordre transfert entre sections

013

042

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Frais fonctionnement des groupes d'élus

656

0,00
4 101 220,00

Recettes de l’exercice

Autres charges de gestion courante

65

0,00

Opérat° ordre intérieur de la section

043

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre sections

042

0,00
0,00

RECETTES (2)

Virement à la section d'investissement

023

592,02
1 559 060,05

Restes à réaliser – reports

Atténuations de produits

Dépenses imprévues

014

Charges de personnel, frais assimilés

022

Charges à caractère général

5 660 872,07

Dépenses de l’exercice

012

5 660 872,07

Page 39

0,00

0,00

0,00

0,00

1 022 855,00

170 000,00

0,00

400 000,00

0,00

0,00

0,00

1 592 855,00

1 592 855,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

15 659 090,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

5 481 410,55

485 271,08

21 625 771,63

21 625 771,63

31
Expression artistique

30
Services communs

DEPENSES (2)

Libellé

011

(1)

FONCTION 3 – Culture

0,00

0,00

4 000,00

0,00

121 150,00

55 000,00

0,00

736 500,00

0,00

0,00

0,00

916 650,00

916 650,00

0,00

0,00

5 000,00

0,00

0,00

12 200,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13 044 148,84

2 739 650,68

15 800 999,52

15 800 999,52

patrimoine

Conservation et diffusion des

32

ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

33

0,00

0,00

0,00

0,00

10 000,00

12 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22 000,00

22 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

304 500,00

304 500,00

304 500,00

Action culturelle

Total

0,00

0,00

4 000,00

0,00

1 154 005,00

237 000,00

0,00

1 136 500,00

0,00

0,00

0,00

2 531 505,00

2 531 505,00

0,00

0,00

5 000,00

0,00

0,00

19 772 510,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20 084 619,44

3 530 013,78

43 392 143,22

43 392 143,22

A1.1

IV

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

67

68

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

76

77

78

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

75

Impôts et taxes

Dotations et participations

73

74

Opérat° ordre intérieur de la section

Produits des services, du domaine, vente

043

70

Atténuations de charges

Opérat° ordre transfert entre sections

013

-20 032 916,63

0,00

0,00

0,00

0,00

1 022 855,00

170 000,00

0,00

400 000,00

0,00

0,00

0,00

1 592 855,00

Recettes de l’exercice

042

1 592 855,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

15 659 090,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

5 481 410,55

485 271,08

RECETTES (2)

Restes à réaliser – reports

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

656

66

Opérat° ordre intérieur de la section

Autres charges de gestion courante

043

Opérat° ordre transfert entre sections

042

65

Dépenses imprévues

Virement à la section d'investissement

022

014

023

Charges de personnel, frais assimilés

Atténuations de produits

012

Charges à caractère général

21 625 771,63
21 625 771,63

Page 40

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

-6 553 726,51

0,00

0,00

0,00

0,00

60 000,00

55 000,00

0,00

29 000,00

0,00

0,00

0,00

144 000,00

144 000,00

0,00

0,00

5 000,00

0,00

0,00

1 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

5 839 590,56

852 135,95

6 697 726,51

6 697 726,51

médiathèques

salles de
spectacles

activités

321

artistiques

lyrique et choré.

314

-14 884 349,52

patrimoine

Bibliothèques et

Théâtres

32
Conservation et diffusion des

Cinémas et autres

Arts plastiques,

Expression musicale,

313

-20 032 916,63

Sous-fonction 31
312

311

DEPENSES (2)

Libellé

-5 660 872,07

31
Expression artistique

30
Services communs

Dépenses de l’exercice

SOLDE (2)

Libellé

011

(1)

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016
33

-7 627 424,67

0,00

0,00

4 000,00

0,00

60 000,00

0,00

0,00

698 500,00

0,00

0,00

0,00

762 500,00

762 500,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

11 200,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

6 608 609,66

1 770 115,01

8 389 924,67

8 389 924,67

Musées

322

323

-702 798,34

0,00

0,00

0,00

0,00

1 150,00

0,00

0,00

9 000,00

0,00

0,00

0,00

10 150,00

10 150,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

595 948,62

116 999,72

712 948,34

712 948,34

Archives

Sous-fonction 32

-282 500,00

Action culturelle

-400,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

400,00

400,00

400,00

patrimoine culturel

Entretien du

324

-40 860 638,22

Total

apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 41

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

Produits des services, du domaine, vente

Impôts et taxes

Dotations et participations

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

70

73

74

75

76

77

78

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

042

043

Atténuations de charges

013

-6 183 751,09

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

80 000,00

0,00

0,00

0,00

Page 42

80 000,00

-5 007 230,39

0,00

0,00

9 000,00

0,00

8 490 000,00

630 000,00

0,00

2 725 000,00

0,00

0,00

0,00

11 854 000,00

11 854 000,00

80 000,00

RECETTES (2)

0,00

Recettes de l’exercice

0,00

1 030 000,00

3 020 354,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 983 648,35

7 827 228,04

0,00

Dot. aux amortissements et provisions

68

0,00

0,00

0,00

0,00

16 861 230,39
16 861 230,39

0,00

Charges exceptionnelles

67

Restes à réaliser – reports

Charges financières

66

3 761 813,00

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes d'élus

65

656

0,00

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

042

043

0,00
0,00

Dépenses imprévues

0,00

2 373 032,60

Virement à la section d'investissement

Atténuations de produits

014

022

Charges de personnel, frais assimilés

012

128 905,49

023

Charges à caractère général

6 263 751,09
6 263 751,09

DEPENSES (2)

41
Sports

40
Services communs

Dépenses de l’exercice

Libellé

011

(1)

FONCTION 4 – Sport et jeunesse

ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT

IV – ANNEXES

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016

42
Jeunesse
14 442 274,17

-10 176 274,17

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 266 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 266 000,00

4 266 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

14 014 007,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

246 767,17

181 500,00

14 442 274,17

Total

-21 367 255,65

0,00

0,00

9 000,00

0,00

8 490 000,00

4 896 000,00

0,00

2 805 000,00

0,00

0,00

0,00

16 200 000,00

16 200 000,00

0,00

0,00

1 030 000,00

3 020 354,00

0,00

17 775 820,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 603 448,12

8 137 633,53

37 567 255,65

37 567 255,65

A1.1

IV

0,00
0,00

Atténuations de produits

Dépenses imprévues

Virement à la section d'investissement

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

Autres charges de gestion courante

Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dot. aux amortissements et provisions

Restes à réaliser – reports

014

022

023

042

043

65

656

66

67

68

Opérat° ordre transfert entre sections

Opérat° ordre intérieur de la section

Produits des services, du domaine, vente

Impôts et taxes

Dotations et participations

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprise sur amortissements et provisions

042

043

70

73

74

75

76

77

78

-810 347,13

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 000,00

0,00

0,00

0,00

775 687,84

0,00

0,00

0,00

0,00

8 490 000,00

0,00

0,00

1 535 000,00

0,00

0,00

0,00

10 025 000,00

10 025 000,00

0,00

0,00

0,00

3 020 354,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 700 136,16

4 528 822,00

9 249 312,16

-1 937 571,10

0,00

0,00

9 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 088 000,00

0,00

0,00

0,00

1 097 000,00

1 097 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 817 141,10

217 430,00

3 034 571,10

3 034 571,10

Piscines

413

Sous-fonction 41

-695 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

630 000,00

0,00

100 000,00

0,00

0,00

0,00

730 000,00

730 000,00

0,00

0,00

1 030 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

395 000,00

1 425 000,00

1 425 000,00

sportifs ou de loisir

équipements

Autres

414

-2 340 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 340 000,00

2 340 000,00

2 340 000,00

sportives

Manifestations

415

-7 797 771,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 747 771,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

50 000,00

7 797 771,00

7 797 771,00

loisirs

Centres de

421

-2 378 503,17

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 266 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 266 000,00

4 266 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

6 266 236,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

246 767,17

131 500,00

6 644 503,17

6 644 503,17

pour les jeunes

Autres activités

422

Sous-fonction 42
423
vacances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Colonies de

apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 43

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

SOLDE (2)

Restes à réaliser – reports

Atténuations de charges

2 000,00

Recettes de l’exercice

013

2 000,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

466 371,09

Charges de personnel, frais assimilés

012

345 976,04

812 347,13

Charges à caractère général

812 347,13

DEPENSES (2)
9 249 312,16

Stades

Salles de sport,
gymnases

412

411

Dépenses de l’exercice

Libellé

011

(1)

Ville de Bordeaux - Budget principal - BP - 2016


Documents similaires


Fichier PDF fyi2c0e
Fichier PDF annee 3
Fichier PDF annee 1
Fichier PDF annee 2
Fichier PDF pv de seance
Fichier PDF pv de seance


Sur le même sujet..