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BP 8 5
9, avenue Victor Hugo
4 3 1 0 2 Brioude Cedex
Tél. 0 4 7 1 50 0 0 70
Fax 0 4 7 1 50 8 5 0 9
Association
Immatriculée
N° IM043110004

CONTRAT DE TRAVAIL SAISONNIER
Entre
Cap'vacances - 9, Avenue Victor Hugo - 4 3 1 0 0 BRIOUDE
Agissant par l'intermédiaire de son représentant légal Monsieur Julien FAUCHER,
Directeur Général
d'une part,

Et
JIMMY LEMAN
demeurants RUE DE LINSELLES - 5 9 2 2 3 RONCQ
d'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Aflicie 1 : Eiigaëemêiit
Cap'vacances engage JIMMY LEMAN en qualité de ANIMATEUR à plein temps avec un coefficient de A l à compter du 17 décembre
2015.
Article 2 : Fonction et Attribution
Le poste de JIMMY LEMAN est défini dans le cadre d'une étude de poste signée en début de contrat.
Article 3 : Durée du travail
35 heures hebdomadaires modulées selon l'accord d'entreprise du 2 5 janvier 2 0 0 0 et l'avenant à cet accord du 19 mars 2009..
Article 4 : Objet et durée du contrat
S'agissant d'un emploi de ANIMATEUR pour lequel il est d'usage constant dans la profession Centre de Loisirs et de Vacances de ne
pas recourir au contrat à durée indéterminée en raison de son caractère par essence temporaire, ce contrat saisonnier est conclu à
durée déterminée de 3 mois et 2 9 jours prenant effet le 17 décembre 2 0 1 5 expirant le 14 avril 2 0 1 6 .
Article 5 : Période d'essai
Le contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de 15 jours renouvelable au cours de laquelle chacune des parties
pourra rompre le contrat sans préavis ni indemnité.
Article 6 : Lieu de travail et Mobilité
Le travail de JIMMY LEMAN sera basé dans notre centre de DOUCY. Le non fonctionnement du centre, des difficultés financières et
toute autre raison peuvent entraîner une mutation de JIMMY LEMAN sur un autre centre ou à une autre fonction.
Article 7 : Rémunération
JIMMY LEMAN percevra une rémunération mensuelle brute de 1 4 5 8 € pour 151,67 h.
Cap'vacances nourrit JIMMY LEMAN à titre onéreux.
Cap'vacances loge JIMMY LEMAN à titre onéreux
Article 8 : Convention collective et Règlement intérieur
Le présent contrat est soumis aux dispositions de la convention collective du
règlement intérieur affiché dans l'entreprise.

Tourisme social et familial et aux dispositions du

Article 9 : Avantages sociaux
JIMMY LEMAN bénéficiera des lois sociales instituées en faveur des salariés notamment en matière de sécurité sociale et en ce qui
concerne le régime de retraite complémentaire. JIMMY LEMAN sera affilié dès son entrée au sein de Cap'vacances à la CIPS - 2 1 rue
Laffitte - 7 5 0 0 9 PARIS.
Article 1 0 : Congés pavés

Article 1 1 : Rupture de contrat
En cas de rupture à l'initiative du salarié ou de l'association, les parties bénéficieront des dispositions conventionnelles relatives au
préavis et aux indemnités de rupture.
Fait à BRIOUDE, le 17 Décembre 2 0 1 5 en double exemplaire.
Signatures précédées de la mention manuscrite « lu et approuvé »
JIMMY LEMAN

Julien FAUCHER


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