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Facture n° 17766043 le 02/04/2013
Commande n° 17766043 du 01/04/2013
N° client : 1218900
Adresse de livraison
Aurelien Guillemin
1 avenue de la résistance
39800 Poligny
France M etropolitaine

Adresse de facturation
Aurelien Guillemin
1 avenue de la résistance
39800 Poligny
France M etropolitaine

Modalité et conditions de réglements
M ode de paiement : Crédit 3x avec frais
Date de règlement : 02/04/2013
Echéance : 3 fois
Echéance du 02/04/2013 : 129.58 €
Echéance du 05/05/2013 : 118.61 €
Echéance du 05/06/2013 : 118.61 €

Mode de livraison : Relais Colis

Ref.
72511

Qté
1

Désignation produit
BenQ XL2420T - 3D actif

Frais de livraison
7,48€
Taux de TVA

PU HT

Frais de dossier
9,17€

Base HT
306,69€

290.04€

Remise HT
0,00€

Total HT
306,69€

Total HT

TVA

290.04€

Total TVA
60,11€

Remise HT

1

Total TTC
366,80€

0.00€

Avoirs
0,00€

Total net
366,80€

1 19.6% 60,11€

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Le retour du produit doit s'effectuer en parfait état dans son emballage d'origine et être accompagné de tous les accessoires et notices éventuels.
Les marchandises énumérées et déterminées sur la présente resteront la propriété de la société Domisys jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client (Loi n° 80-335 du 12 mai 1980). Le client
s'interdit de disposer des marchandises de quelques manières que ce soit jusqu'à l'accomplissement de cette condition. Entre temps, les marchandises devront rester individualisées dans les entrepôts
ou ateliers du client. Les risques de perte ou de destruction seront à la charge de ce dernier.
Retard de règlement : pénalités à hauteur de trois fois le taux de l'intérêt légal, frais de dossier de 70 € HT. Pas d'escompte en cas de paiement anticipé.
RIB : 13807 00666 63021325444 65 - IBAN : FR76 1380 7006 6663 0213 2544 465 - BIC : CCBPFRPPNAN - Banque Populaire Atlantique
Page 1

Domisys SAS - Rue Olivier de Serres - BP 64505 Grandchamp des Fontaines - 44245 La Chapelle sur Erdre CEDEX
Tél. 02 40 92 91 91 - Fax. 02 40 92 91 90 - Web http://www.materiel.net
SAS au capital de 272 605 € - SIRET 415 378 249 001 48 RCS Nantes - APE 4741Z - TVA : FR 09 415 378 249, BE 0502 463 067 - Autoliquidation de TVA dans le pays assujetti.


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