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Constituition UNO .pdf



Nom original: Constituition UNO.pdf
Auteur: JIHAD ATTWE

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LORD NIKLAUS CHARITY
Par la grâce de Dieu GRAND MAINTRE de UNIO NOVI ORBIS, du Royaume
d’Ontario et des autres royaumes et territoires sous souveraineté Ontarienne, Chef de la Collation
du Nouveau Monde, Défenseur de la Foi.
À tous ceux que les présentes déclarations peuvent de quelques manières concerner,

SALUT :

PROCLAMATION

C

ONSIDÉRANT,

QU’une Confédération ce doit de protéger les intérêts des Nations qui la Confédérés.
QUE l’Unio Novi Orbis uni divers peuple par destin et un dessin commun
QU’une promesse faite par Lord Niklaus Charity de doté la Coalition d’une constitution écrite.
NOUS PROCLAMONS, sur l’avis de sa Son Éminence Niklause Charity et de son Conseil Privé,
que le présente constitution entrera en vigueur après sa ratification par la Chambres des Nations.
NOUS DEMANDONS À nos loyaux sujets et à toute autre personne concernée de prendre acte
de la présente proclamation.
EN FOI DE QUOI, nous avons rendu ce présent décret officiel et y avons fait imposer le grand
sceau du Royaume d’Ontario
Fait en notre ville de Québec, ce dix-septième jour du mois de septembre en l’an de grâce milleneuf cent quatorze, trente-troisième de notre règne.
Par Ordre de sa Majesté
LORD NIKLAUS CHARITY
Le Premier Ministre du Nouveau Monde
LORD NIKLAUS CHARITY
Le Chef des Armées
LORD NIKLAUS CHARITY

Attendu que le Nouveau Monde est fondé sur des principes qui reconnaissent la suprématie de
Dieu et la primauté du droit. Nous Proclamons la constitution suivante.

LA COALITION
Article 1
1. La Coalition du Nouveau Monde – Novi Unio Orbis est une monarchie constitutionnelle,
dont l’État fédéral est un Etat de droit, ayant une forme parlementaire de gouvernement.
2. Les dénominations « Coalition du Nouveau Monde », « Union du Nouveau Monde » et
« Unio Novi Orbis » sont équivalentes.
DES LIBERTÉ
Article 2
L'homme, ses droits et libertés, constituent la valeur suprême. La reconnaissance, le respect et la
protection des droits et libertés de l'homme et du citoyen sont une obligation de l'État.
DE LA MONARCHIE
Article 3
1. La Monarchie dans la Coalition du Nouveau Monde est constitutionnelle.
2. Le détenteur de la souveraineté et l'unique source du pouvoir dans la Coalition du Nouveau
Monde est son Grand Maitre et Roi.
3. Le Chef de l’État est de facto Grand Maitre et Roi.
4. Le Roi a les pouvoirs absolu, mais il est tenu d’homologué le Premier Ministre de ces
pouvoir exécutif.
5. Il est tenu d’homologué le pouvoir législatif à la Chambre des Nations.

DE LA SOUVERAINTÉ ET DU POUVOIR PUBLIC
Article 4
1. Il est de convention que le Grand Maitre donne son pouvoir législatif à la Chambres des
Nations.
2. Les nations exercent leurs pouvoirs directement, ainsi que par l'intermédiaire des organes
du pouvoir d'État.
3. Le référendum et les élections libres du Premier Ministre sont l'expression directe suprême
du pouvoir des Nations.
4. La Coalition du Nouveau Monde confère au législateur la souveraineté du Parlement

Article 5
1. La souveraineté de la Coalition du Nouveau Monde s'étend à l'ensemble de son territoire.
2. La Constitution du Nouveau Monde et les lois fédérales ont primauté sur tout le territoire
de la confédération.
3. La Coalition du Nouveau Monde assure l'intégrité et l'inviolabilité de son territoire.

Article 6
1. La Coalition des Nouveau Monde est composée de républiques, de monarchie, de
principauté et de nations autonomes sujettes, égales en droits.
2. Un statut particulier peut être accordé à une nation par vote référendaire.
3. Dans leurs rapports mutuels avec les organes fédéraux du pouvoir d'État tous les sujets de
la Coalition du Nouveau Monde sont égaux entre eux.

Article 7
1. L’appartenance à l’Unio Novis Orbis s'acquiert et se perd conformément à la loi fédérale.
Elle est unique et égale indépendamment des motifs de son acquisition.
2. Toute nation peu proposer la candidature d’une nation au vote de l’assemblé des nations.
Le gouverneur fédéral Du Nouveau Monde peut accepter directement à travers les pouvoirs
du Chef ou bien proposer la candidature au vote sur une majorité simple.
3. Il est possible, après consultation du Roi ou de l’entité responsable du pouvoir judicaire de
demander un vote d’exclusion d’une nation par majorité absolu.
DU TERRITOIRE
Article 8
1. Dans la Coalition des Nations Russes sont garantis l'unité de l'espace économique, la libre
circulation des biens, services et moyens financiers, le soutien de la concurrence, la liberté
de l'activité économique.
2. Dans la Coalition des Nations Russes sont également recommandé la protection militaire
mutuelle et l’aide économique.

Article 9
La terre et les autres ressources naturelles sont exploitées et protégées dans la Coalition des Nations
Russes comme base de la vie et de l'activité des peuples vivant sur le territoire concerné.

DE L’ÉTAT
Article 10
1. Le titre de Chef, de Grand Maitre ou de Roi de la Coalition du Nouveau Monde, est un titre
honorifique.
2. Le gouverneur fédéral ou Premier Ministre du Nouveau Monde, élu par les Nations exerce
le véritable pouvoir. Si le gouverneur fédéral n’est pas le chef de la Coalition, le pouvoir
s’exerce à travers le Chef.
3. Un ministre peut être créé, il est chargé d’une mission et son pouvoir lui est donnée par le
gouverneur fédéral puis ratifier par le vote des nations.
4. Un vote de confiance doit se faire chaque 15 jour pour maintenir le gouverneur fédéral de
du Nouveau Monde en place.
5. Le cumul des mandats est permis.

Article 11
Chaque nation peu proposer au vote un projet de loi. La rédaction finale de la loi votée se fait par
le Chef de la Coalition.

Article 12
L'autoadministration national dans la coalition du Nouveau Monde est reconnue et garantie.
L'autoadministration nationale est autonome dans les limites de ses compétences. Les organes de
l'autoadministration nationale ne font pas partie du système du pouvoir d’Etat.
DES IDÉOLOGIES ET DES RELIGIONS
Article 13
1.
2.
3.
4.

Le pluralisme idéologique est reconnu dans la confédération.
Aucune idéologie ne peut s'instaurer en qualité d'idéologie d'Etat ou obligatoire.
Aucune idéologie ne peut aller contre l’ordre établie
Les associations sont égales devant la loi.

Article 14
1. La Coalition du Nouveau Monde est un État multiconfessionnel. Aucune religion ne peut
s'instaurer en qualité de religion d'État ou obligatoire.
2. Les associations religieuses sont séparées de l'Etat fédérale et égales devant la loi.

DU POUVOIR JUDICIAIRE
Article 15
1. La Constitution de la Coalition des Nouveau Monde à force juridique supérieure, effet
direct et s'applique sur l'ensemble du territoire de la Coalitions. Les lois et autres actes
juridiques adoptés dans la Confédération ne doivent pas être contraires à la Constitution.
2. Les organes du pouvoir d'État, les organes de l'autoadministration locale, les fonctionnaires,
citoyens et leurs associations sont tenus de respecter la Constitution.
3. Les lois sont soumises à publication officielle. Les lois non publiées ne s'appliquent pas.
Aucun acte juridique normatif affectant les droits, libertés et obligations de l'homme et du
citoyen ne peut s'appliquer s’il n'a pas été publié officiellement pour être porté à la
connaissance de tous.

Article 16
1. La Cour suprême est l’organe responsable du pouvoir judiciaire de la coalition.
2. La Cour suprême a pour but de trancher en cas de conflit entre membres à propos d’un
article de la constitution.
3. La Cour suprême éclairci les zones d’ombre dans la Constitution.
4. Le Roi est de facto responsable du pouvoir législatif, c’est son pouvoir résiduaire, mais il
peu donné cette responsabilité à autrui.
5. Il permet le bon fonctionnement des élections et contrôle si les lois qui sont votées ne vont
pas à l’encontre de la constitution, si c’est le cas le dirigeant de la Cour suprême ou le Roi
dispose d’un droit de véto, ce droit ne doit pas être abusif.

Article 17
1. Les dispositions du présent chapitre de la Constitution constituent les fondements de l'ordre
de la Coalition du Nouveau Monde et ne peuvent être modifiés que selon la procédure
établie par la présente Constitution.
2. Aucune autre disposition de la Constitution ne peut être contraire aux fondements de l'ordre
constitutionnel du Nouveau Monde.
Article 18
1. La Chambre des Nations peut adopter une loi où il est expressément déclaré que celle-ci ou
une de ses dispositions a effet indépendamment d’une disposition de la Constitution.
2. Cette clause dérogatoire ne fonctionne que si une majorité des deux tiers des nations votent
pour son utilisation.
3. La clause dérogatoire peut être utilisé dans les limites du raisonnable. Les Articles 3, 4, 5,
6, 7, 10, 15, 16 et 19de celle-ci ne peuvent pas être dérogé.

Article 19
1. Les dispositions du présent chapitre de la Constitution constituent les fondements de l’ordre
du Nouveau Monde et ne peuvent être modifiées que selon la procédure établie par la
présente Constitution.
2. Aucune autre disposition de la Constitution ne peut être contraire aux fondements de l’ordre
constitutionnel de l’Union du Nouveau Monde.
3. La constitution ne peut modifier que sous proposition du Roi et voter à la majorité des deuxtiers par tous les dirigeants des Nations.
4. Une élection générale devra suivre tout changement constitutionnel

PAR ORDRE DE SA MAJÉSTÉ

QUE DIEU PROTÈGE LE ROI


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