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Bon de livraison n° BL000283
Date : 03/10/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : chereau.pe@collectivites-equipements.fr
Code client :

Mairie de MONCEL-SUR-SEILLE
1 place de la Mairie
54280

MONCEL-SUR-SEILLE

Nbre de lignes : 6
Poid total en Kg :

54374

Lignes
1

Code article

Libellé article
Selon notre commande N° CDE000333 du 03/10/2016

2

CE501BEL
886

Enveloppes pour cartes électorales
Lot de 100 enveloppes 120 x 176 mm non personnalisées
Fenêtre cristal 35 x 115 mm
A insertion manuelle.

3

CE1027

Guide pratique du mariage
Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.

Qté

5

QtéCde

Reliquat

4

4

5

Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
4

C0000

POCH C4 KRAFT 120 G PERSO NOIR - BTE DE 250

1

1

5

C0000

TIMBRE LEGALISATION SIGNATURE

1

1

6

CE1026

Certificat de parrainage civil
Certificat de parrainage civil à remettre lors de ces cérémonies
effectuées en Mairie. Format 25 X 24 cm

3

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

3

Poids

Bon de livraison n° BL000283
Date : 03/10/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : chereau.pe@collectivites-equipements.fr
Code client :
Lignes
7

Mairie de MONCEL-SUR-SEILLE
1 place de la Mairie
54280

MONCEL-SUR-SEILLE

03 83 31 74 22
Monsieur Alain CHANE
Nbre de lignes : 7
Poid total en Kg :

54374

Code article
Libellé article
CE9835
Registre des cartes nationales d'identité
Registre des cartes nationales d'identités. 80 pages. Papier
normé ISO9706.
Format : 32 cm x 24 cm

Qté
1

Conditionnement : 80 pages
Reliure : dos carré collé
Le registre des cartes nationales d'identité est entièrement
fabriqué en France.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

QtéCde
1

Reliquat

Poids


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