Fichier PDF

Partage, hébergement, conversion et archivage facile de documents au format PDF

Partager un fichier Mes fichiers Convertir un fichier Boite à outils PDF Recherche PDF Aide Contact



Décharge Amsterdam .pdf


Nom original: Décharge Amsterdam.pdf
Auteur: Alisé Nouraud

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par Writer / OpenOffice 4.1.1, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 10/10/2016 à 14:34, depuis l'adresse IP 195.221.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 1334 fois.
Taille du document: 138 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)









Aperçu du document


Décharge : Voyage Amsterdam 2016

Je soussigné(e), …................................................................................................................
certifie être majeur(e) et déclare décharger l'association « BDE Sorbonne Nouvelle Paris 3 » de
toutes responsabilités en cas d'accident, de perte ou de vol de quelque nature que ce soit, ou de
dommage sans aucune exception ni réserve, causé par moi-même ou par autrui, sur des personnes,
animaux, véhicules et généralement tout objet et biens quelconques, lors du séjour organisé par la
dite association du 10/11/2016 au 13/11/2016.
Je suis informé(e) que le transport, la détention, l’offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi
illicite de stupéfiants sont des délits au regard du droit français (art. 22-37 du Code pénal). En
conséquence, le BDE Sorbonne Nouvelle Paris 3 ne saurait être tenu responsable de mes actes si je
venais à contrevenir à ces dispositions. De ce fait, je déclare aussi décharger l'association « BDE
Sorbonne Nouvelle » de toutes responsabilités en cas de retenue douanière.
En outre, je certifie être assuré(e) contre tous sinistres de quelque nature qu'ils soient, causés
à moi-même ou à des tiers et renonce à tous recours contre l'association « BDE Sorbonne Nouvelle »
en cas de litige.
Je reconnais également avoir pris connaissance et accepté les termes relatifs à ce séjour. En
cas d'échéance de ma part au moment du départ, nul remboursement ne pourra être effectué, et ce
quelque soit le motif.

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »

BDE Sorbonne Nouvelle – Bureau 15, rue Santeuil 75005 Paris CEDEX


Aperçu du document Décharge Amsterdam.pdf - page 1/1

Documents similaires


Fichier PDF de charge amsterdam
Fichier PDF amsterdam 2k15
Fichier PDF valmeinier 2015
Fichier PDF de charge et fiche informative barcelone
Fichier PDF de charge et fiche informative ski
Fichier PDF decharge fsn80


Sur le même sujet..