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Nom original: divers.pdfTitre: Inscription Chqs Vacances 2017.pubAuteur: Direction

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Vacances oct. 2016

Inscription chèques vacances 2017
Du 17 octobre au 15 décembre 2016

NOUVEAU Chèques vacances pour tous
Vous pouvez bénéficier des chèques vacances quel que soit votre
revenu fiscal de référence suivant la tranche dans laquelle vous
vous situez mais avec une participation du COS et une valeur du
chéquier ANCV différentes. (voir tableau en annexe)

NOUVEAU Doublement des chèques vacances
Les couples qui travaillent dans une des collectivités (VILLE, CAB,
CCAS, SERTRID, SDIS) pourront bénéficier chacun d’un chéquier
ANCV

La tranche 1 vous permet de choisir la valeur de votre
chéquier ANCV 150 € ou 300 €

(voir explication tableau en annexe).
Cette mesure a été mise en place afin de permettre aux revenus
les plus modestes de bénéficier d’un chéquier de 150 €
avec une participation de l’agent de 30 € (à régler lors de
votre inscription au COS par chèque obligatoirement)
et une participation du COS de 120 €.
Ouverture du COS
Lundi - mardi - jeudi et vendredi
de 11h30 à 17h30

Conditions d’inscription
Avoir un emploi statutaire depuis plus de 3 mois à raison de 40 h
minimum /mois. Etre en poste jusqu’au 30/06/2017 minimum
Personnel non concerné Centre de gestion

Apporter le ou les avis d’imposition 2016
sur les revenus 2015
Marié(e) : 1 feuille d’imposition
Pacsé(e) : 1 ou 2 feuille(s) d’imposition
En vie maritale : 2 feuilles d’imposition individuelles

Présenter la carte COS
Inscription valide sous réserve d’acceptation du service du personnel
Vous pouvez mandater une personne de votre choix pour vous inscrire aux chèques vacances

Tranche 1

Tranche 2

Tranche 3

Valeur du chéquier ANCV = 260 €
Par"cipa"on agent = 180 € (30 € x 6 mois)
Par"cipa"on du COS = 80 €

Valeur du chéquier ANCV = 220 €
Par"cipa"on agent = 180 € (30 € x 6 mois)
Par"cipa"on du COS = 40 €

Si R.F.R. ≤ à

Si R.F.R. compris entre

Si R.F.R. ≥ à

26 711
29 886
33 061
36 237
39 412
42 587
45 762
48 937
52 112
55 287
58 463
61 638
64 813
67 988
71 163
74 338
77 514
80 689
83 864
87 039
90 214
93 389
96 564
99 740
102 915
106 090
109 265
112 440
115 615
118 790
3 175

26712 et 32053
29887 et 35863
33062 et 39673
36238 et 43484
39413 et 47294
42588 et 51104
45763 et 54914
48938 et 58724
52113 et 62534
55288 et 66344
58464 et 70156
61639 et 73966
64814 et 77776
67989 et 81586
71164 et 85396
74339 et 89206
77515 et 93017
80690 et 96827
83865 et 100637
87040 et 104447
90215 et 108257
93390 et 112067
96565 et 115877
99741 et 119688
102916 et 123498
106091 et 127308
109266 et 131118
112441 et 134928
115616 et 138738
118791 et 142548
3 175

32 054
35 864
39 674
43 485
47 295
51 105
54 915
58 725
62 535
66 345
70 157
73 967
77 777
81 587
85 397
89 207
93 018
96 828
100 638
104 448
108 258
112 068
115 878
119 689
123 499
127 309
131 119
134 929
138 739
142 549
3 175

Soit valeur du chéquier ANCV = 150 €
Par"cipa"on agent = 30 € à l'inscrip"on
Par"cipa"on du COS = 120 €
Nbre de parts

Suivant votre
revenu fiscal
de référence
et votre
nombre
de parts,
vous
trouverez la
tranche dans
laquelle
vous êtes
rattachés
Cette
tranche vous
indiquera la
valeur du
chéquier
ANCV
dont vous
pouvez
bénéficier

1
1,25
1,5
1,75
2
2,25
2,5
2,75
3
3,25
3,5
3,75
4
4,25
4,5
4,75
5
5,25
5,5
5,75
6
6,25
6,5
6,75
7
7,25
7,5
7,75
8
8,25
par 0,25 supplémentaire

Soit valeur du chéquier ANCV = 300 €
Par"cipa"on agent = 180 € (30 € x 6 mois)
Par"cipa"on du COS = 120 €

Vacances
Oct.2016

LOCATIONS

Du 02 janvier
au 07 juillet 2017
Chalet entièrement rénové et équipé
pour 7 personnes maximum
Rez de chaussée : cuisine - salon TV - salle de bain - WC chambre avec 1 lit 2 places - Terrasse avec salon de jardin
Etage : 2 chambres (1 chambre avec 1 lit 2 places + 1 lit 1
place + 1 chambre 2 lits 1 place - balcon)

Le COS est ouvert les lundi - mardi - jeudi et vendredi de 11h30 à 17h30

Inscriptions à partir du 3 novembre 2016

ATTENTION
3 et 4 novembre 2016 priorité aux personnes
qui n’ont pas bénéficié d’une location
à xonrupt en 2016
Ouvert à tous les actifs à partir du 07/11/16

Vacances scolaires zone A

Hors vacances scolaires

Location à la semaine

Location nuitée

170 € - QF/chalet

25 € - QF/chalet

La réservation à la nuitée est de 15 h à 14 h
En période de vacances scolaires, la location est à la semaine du samedi 15 h au samedi 14 h


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