alpe bourse vet 2016 .pdf


Nom original: alpe bourse vet 2016.pdf
Titre: Microsoft Word - REGLEMENT DE LA BOURSE aux jouets
Auteur: Famille

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REGLEMENT DE LA BOURSE AUX
JOUETS ET MATERIEL DE
PUERICULTURE
Article 1 : L’association « ALPE d’Attichy » organise une « bourse aux jouets & matériel de
puériculture » le :
samedi 5 novembre 2016.
Les ventes se dérouleront à la salle du Parc d’Attichy (place du Cardon) de 9h à 17h.
Les articles seront déposés le vendredi 4 novembre 2016, sur le même lieu, entre 18h30 et 20h.
Ils seront préalablement référencés sur la fiche mise à disposition par l’association, qui la
vérifiera lors du dépôt.
Article 2 : La « Bourse aux Jouets & matériel de puériculture » a pour objet de prendre en dépôtvente des jouets et du matériel de puériculture. Les jouets de tout type sont les bienvenus, ainsi
que jeux vidéo, CD, DVD, livres, BD, etc.… Bien sûr, cette liste n'est pas exhaustive. Ne seront
pas acceptés : les vêtements, les jouets ou le matériel sales ou en mauvais état de marche ou
encore cassés ; les lego, playmobil, etc… non emballés (visiblement) ; tout objet jugé non
conforme dans cette manifestation.
L'association « ALPE » décline toute responsabilité en cas de vol ou de
détérioration des objets confiés.
Article 3 : L'association « ALPE» sera l'intermédiaire entre acheteurs et vendeurs. Un droit
d'entrée à la bourse sera demandé au vendeur ; son montant est de 3 euros par liste de 20 objets
présentés. Afin de couvrir les frais de gestion, une majoration de 10% sera appliquée sur les
ventes de l'acheteur.
Article 4 : Le prix de vente sera défini par le vendeur, à qui sera délivré un reçu global par liste
déposée. Les vendeurs récupéreront le matériel non-vendu ainsi que la recette des objets vendus,
toujours au vu d'un reçu, le samedi 5 novembre 2016 entre 18h et 19h à la salle du Parc. Les
objets non récupérés le samedi, ainsi que les dons, seront offerts à une association caritative.
Les recettes des ventes ne pourront être récupérées que sur cet
horaire ; faute de quoi, elles deviendraient une recette de l’association.
Article 5 : L'ALPE se réserve le droit d'exclure ou de refuser toute personne qui ne se
conformerait pas au règlement en vigueur.
Article 6 : Le droit d'accès prévu par la loi 78-17 du 06.01.1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, peut s'exercer au siège de l'Association, qui s'engage également à détruire
les informations après la manifestation.

Je soussigné, M …………………………………………… accepte l’intégralité
du règlement de la bourse aux jouets et au matériel de puériculture.
Mettre la mention manuscrite « bon pour acceptation » et signer.


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