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Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ?
Approche de droit comparé
Virginie Donier, Professeur à l’Université de Toulon, CERC, membre du conseil
scientifique du GRALE

L’apport des communes à la cohésion sociale en France
Camilla Buzzacchi et Filippo Pizzolato, Professeurs de droit public à l’Université de
Milan-Bicocca

Les compétences sociales des communes en Italie
12h

Débat

12h15

Remise du prix de l’AFDCL, Assemblée générale de l’AFDCL

14h30

Sous la présidence d’André Roux, Professeur à l’IEP d’Aix-en-Provence

FACULTÉ DE DROIT DE TOULON
Centre de droit et de politique Comparés Jean-Claude esCarras
diCe umr-Cnrs 7318

Quelle(s) commune(s)
pour le XXIe siècle ?
Approche de droit comparé

Grégory Marchesini, Maître de conférences HDR à l’Université de Toulon, CERC

La commune et le sport en droit français. Les enjeux d’une compétence partagée
Roberta Lombardi, Professeur de droit administratif à l’Université du Piémont oriental

La commune et le sport en Italie
Mathieu Touzeil-Divina, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole

La commune et la mort en droit français
Marta Franch i Saguer, Professeur à l’Université Autonome de Barcelone

Les municipalités espagnoles et les services funéraires
16h30

Débat

Rapport de synthèse

Jeudi 24
novembre 2016

Jean Gourdou, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Directeur du
Centre de recherche Pau Droit Public

Faculté de droit
TOULON
Organisé sous la responsabilité scientifique de
Avec le soutien de
la Communauté d’Agglomération Dracénoise et de la Commune de Draguignan

http://cdpc.univ-tln.fr
CNRS

Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio

CDPC
JEAN-CLAUDE ESCARRAS

U M R 7318

Faculté de droit
DRAGUIGNAN

Vendredi 25
novembre 2016

ENTRÉE LIBRE

Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? Approche de droit comparé
Colloque sous l’égide de

14h15

L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
et du CENTRE DE DROIT ET DE POLITIQUE COMPARES JEAN-CLAUDE ESCARRAS
(CDPC-JCE, UMR CNRS 7 318 DICE)

Sous la présidence de Laëtitia Janicot, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise,
Secrétaire générale de l’AFDCL
Valérie Collomp, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CERC

Le maire en France
Marie-Pierre Elie, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE

JEUDI 24 NOVEMBRE – DRAGUIGNAN

Le maire en Italie

9h30

Accueil des participants

Alain Boyer, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR DICE
7 318 CNRS

10h

Allocutions d’ouverture

Quel conseil municipal pour le XXIe siècle ?

Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit

Dimitri Lörher, Maître de conférences à l’Université de Pau et des pays de l’Adour,
Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), UMR DICE 7 318 CNRS

Philippe Portal, Sous-préfet de Draguignan

L’assemblée délibérante communale en Espagne : quelles fonctions, quelles
prérogatives ?

Olivier Audibert-Troin, Député du Var, Président de la Communauté d’Agglomération
Dracénoise

10h30

Stéphane Manson, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Richard Strambio, Maire de Draguignan

La démocratie locale de participation en France

Maryse Baudrez, Professeur à l’Université de Toulon, Directeur du CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE

Andrea Morrone, Professeur de droit constitutionnel à l’Université de Bologne,
directeur du Doctorat en Sciences juridiques

Référendum et collectivités locales en Italie

Rapport introductif
Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président
de l’AFDCL

11h

Sous la présidence de Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne
(Paris-1), Président de l’AFDCL
Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit

Commune, commune(s), retour sur la notion
Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE

La notion de commune en droit comparé
12h

débat

12h30

déjeuner

25 NOVEMBRE – TOULON
9h

Sous la présidence de Renato Balduzzi, Professeur à l’Université catholique de Milan,
ancien ministre, ancien président de la Commission parlementaire bicamérale pour
les affaires régionales, membre du Conseil supérieur de la Magistrature
Bertrand Faure, Professeur à l’Université de Nantes

L’évolution des compétences communales en France
Roberto Louvin, Professeur de droit public comparé à l’Université de Calabre

L’évolution des compétences communales en Italie
Nicolas Kada, Professeur à l’Université Grenoble-Alpes, directeur du GRALE

La commune face aux autres collectivités territoriales
Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris Descartes

La commune et les autres collectivités territoriales en Italie


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