cult demande subv sport 2017 1 .pdf


Nom original: cult_demande-subv-sport-2017-1.pdfTitre: Dossier 4 volets CG Sport 2017:Mise en page 1Auteur: G5

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DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT

RECEVABILITE DES DOSSIERS
Sont recevables les dossiers présentés par des associations sportives pouvant justifier :

-

d’une existence légale et d’un fonctionnement régulier
de leur siège social à La Réunion
d’une affiliation à une ligue / comité

S ERVICE DES S PORTS www.cg974.fr

- SAISON SPORTIVE 2017 -

PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT A TOUTE DEMANDE

AIDE A
A LA
LA PRATIQUE
PRATIQUE SPORTIVE
SPORTIVE
AIDE

❑ Relevé d’identité bancaire de l’association (code Bic et IBAN)

Demande de subvention des clubs

❑ Copie des derniers statuts de l’association
❑ Copie du récépissé de déclaration en Préfecture ou Sous-préfecture

ASSOCIATION

❑ Procès-verbal de l’Assemblée Générale 2015
❑ Compte de résultat de l’exercie 2015 (pour les clubs omnisports, en plus des comptes de la section,
joindre le compte de résultat du dernier exercice clôturé)

Nom de l’association :
Discipline :

❑ Bilan de l’exercice 2015
❑ Documant INSEE : situation au répertoire SIREN

Agrément Jeunesse et Sport :

Date déclaration Préfecture (date de création) :

Oui

Non

Affiliation à une ligue / Comité (à préciser) :
Adresse du siège social :

OU S’ADRESSER ?
Le dossier, dûment complété, doit être adressé ou déposé à :

Madame la Présidente du Conseil Départemental
Direction de la Culture et des Sports
Service des Sports
7 bis, rue Mazagran
97400 SAINT DENIS
Tél : 0262 94 87 28 ou 0262 94 87 27
Fax : 0262 94 87 34

Téléphone :

Fax :

Code APE :
(à préciser obligatoirement)

Adresse Email :
N° SIRET :
(à préciser obligatoirement)

COMPOSITION DU BUREAU
Arrondissement Est

Arrondissement Ouest

Service des Sports
653, avenue de la République
97440 SAINT ANDRÉ
Tél : 0262 56 46 84
Tél : 0262 56 46 80

Pôle Insertion Savannah
6 bis, route de Savannah - BP 82
Sevice des Sports
97460 SAINT PAUL
Tél : 0262 45 71 22

Arrondissement Sud
Cellule Culture et Sport
Service des Sports
44 bis, rue Archambaud
97410 SAINT PIERRE
Tél : 0262 96 92 19 - Fax : 0262 96 92 05

N° Téléphone
Nom / Prénom

Fonction

Adresse E-mail

Fixe

Portable

Président(e) :
Vice-Président(e) :
Trésorier(e) :
Secrétaire :

TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRÉSENTÉ EN COMMISSION
DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 30 NOVEMBRE 2016

Président(e) de la section :

Tél :

(si association omnisports)

Personne chargée du dossier :

Tél :

CADRE RESERVE A L’ADMINISTRATION
Date d’arrivée

Observations

Signature du Président et cachet de l’association

Fait à

Imp. Scanner_XXXX

le

Cadre réservé à l’Administration
N° de dossier :

- Fonctionnement :

N° Tiers :

- Projet :

DESCRIPTION DU PROJET SPORTIF 2017

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ASSOCIATION
Nombre de licenciés total

Nombre de jeunes (- de 18 ans)

Nombre de dirigeants

Nombre d’arbitres

arrêté au 31/12/2015

arrêté au 31/12/2015

arrêté au 31/12/2015

arrêté au 31/12/2015

- 1 seul projet d’intérêt départemental par club
au profit de la jeunesse et favorisant l’épanouissement et l’insertion sociale Intitulé du projet :
Seuls les projets organisés à La Réunion sont éligibles à une aide départementale
(à préciser la date de la 1ère édition s’il s’agit d’un projet traditionnel)

EMPLOIS PERMANENTS
Nom / Prénom

Fonction

Date :

Lieu :

(à préciser obligatoirement)

(à préciser obligatoirement)

Caractéristiques du projet :
Manifestation inscrite au calendrier : départemental



national ❑

Nombre d’athlètes concernés :

Nombre de jeunes de moins de 18 ans impliqués

international



Retombées sportives attendues et impact populaire :
Principaux résultats réalisés dans les compétitions de jeunes :

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ENCADREMENT DES SECTIONS JEUNES
Nom et Prénoms des cadres :
Brevet d’Etat

Diplômés fédéraux

Autres (à préciser)

BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET SPORTIF 2017
(Total recettes = Total dépenses)
DEPENSES

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES
L‘association a t-elle bénéficié d’une subvention du Département ?

2015

oui

MONTANTS

RECETTES

Déplacements terrestres

Participation de l’association

Déplacements aériens

Contribution des athlètes

Achat de petits matériels

Entrées payantes

Locations

Subvention communale

Frais d’organisation

Sponsors

Récompenses

Autres (à préciser)

MONTANTS

non

2016

Fonctionnement

Projet sportif

Autres (à préciser)
Subvention demandée au Département (*)

Joindre impérativement le Bilan Financier et le Compte Rendu des projets sportifs 2015 ayant bénéficié d’une subvention départementale.
L’examen de toute nouvelle demande est conditionné par la production de ces documents.

TOTAL

TOTAL
(*) En aucun cas celle-ci ne doit couvrir l’intégralité des dépenses


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