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Bon de livraison n° BL000412
Date : 08/11/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1
2

Mairie de MERVILLER
14 rue Montigny
54120

MERVILLER

Nbre de lignes : 5
Poid total en Kg :

54365

Code article

Libellé article
Selon notre commande N° CDE000435 du 08/11/2016

CE9840

Registre d'enquête publique
Registre d'enquête publique. 52 pages. Papier normé ISO9706.
Format : 21 cm x 29,7cm

Qté

QtéCde

4

4

Reliquat

Conditionnement : 52 pages
Reliure : piqûres
Le registre d'enquête publique est entièrement fabriqué en
France.
3

CE3004

Drapeau français 100 X 150 cm
S'utilise pour un pavoisement mural.
Maille polyester semi-bloquée.

2

2

4

CE3001

Drapeau français 50 X 75 cm
S'utilise pour un pavoisement mural.
Maille polyester semi-bloquée.

4

4

5

CE1027

Guide pratique du mariage
Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.

4

4

Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids

Bon de livraison n° BL000412
Date : 08/11/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
6

7

Mairie de MERVILLER
14 rue Montigny
54120

MERVILLER

03 83 75 41 74
Monsieur Jean-Luc DEMANGE
Nbre de lignes : 13
Poid total en Kg : 5700

54365

Code article
Libellé article
CE1032
Livret de famille informatique classique
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
CE1034

Qté

Encart adhésif pour livret de famille informatique
adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

QtéCde
6

Reliquat
6

6

6

Poids

MODELE S

8

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

4

4

9

CE1046

Célébration de mariage
La célébration de mariage civil est un document destiné à l'officier
en charge de célèbrer la cérémonie du mariage civil. Formulaire
conforme à la réforme "du mariage pour tous".

4

4

10

CE10061

Le livre de notre mariage

2

2

Jacquette blanche
11

CE2520-1

250 feuilles avec blason RF tramé sur papier permanent 100g

1

12

C0000

LOCATION SALLE MUNICIPALE

1

1

13

C0000

RELEVE CONSOMMATION EAU

4

4

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

1

5700