Arrêté du 8 février 2016.pdf


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Aperçu texte


Les différents Arrêtés, relatifs aux mesures de biosécurité
applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs
dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire
L’Arrêté du 8 Février 2016, modifié par l’Arrêté du 15 juillet 2016, puis version consolidée
en novembre 2016 et dont l’article 7 fait référence à l’Arrêté du 24 janvier 2008 (concernant
la prévention et les mesures de biosécurité), lui-même abrogé par l’Arrêté du 16 mars 2016.

Finalement, qu’est-ce qui a changé par rapport à la version initiale
de l’Arrêté du 8 Février 2016 ?