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Bon de livraison n° BL000472
Date : 23/11/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1
2

Mairie de LEINTREY
2 place de la Mairie
54450

LEINTREY

Nbre de lignes : 3
Poid total en Kg :

54308

Code article

Libellé article
Selon notre commande N° CDE000492 du 23/11/2016

CE1027

Guide pratique du mariage
Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.

Qté

QtéCde

2

2

4

4

Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
3

CE1301

Étui de livret de famille simili cuir Vivella
Nos protèges livrets de famille Vivella sont entièrement fabriqués
et personnalisés en France.
2 coins dorés
étui pour livret de famille manuscrit
étui pour livret de famille informatique
étui de livret de famille Vivella
inscription en creux : livret de famille
Coloris : 1 lilas, 1 mandarine, 1pistache, 1 lagon.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL000472
Date : 23/11/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
4

Mairie de LEINTREY
2 place de la Mairie
54450

LEINTREY

03 83 71 21 06
Monsieur Bernard BATHO
Nbre de lignes : 5
Poid total en Kg :

54308

Code article
Libellé article
CE6000
Code électoral Dalloz
Le Code Electoral Dalloz regroupe les dispositions législatives et
réglementaires relatives aux élections de sénateurs, députés,
conseillers régionaux, départementaux et municipaux, ainsi que
des textes relatifs aux élections municipales, présidentielles et
européennes.

Qté

QtéCde
1

Reliquat
1

1

1

Le Code Electoral Dalloz est l'ouvrage indispensable pour les
candidats aux élections mais aussi pour les collectivités locales.
Livraison groupée avec communes de Herbeviller et Autrepierre.

5

C0000

250 POCHETTES C4 KRAFT 120G IMP NOIR

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids


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