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Bon de livraison n° BL000505
Date : 02/12/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie de
SAINT-PAUL-ET-VALMALLE
Place de la Mairie
34570

SAINT-PAUL-ET-VALMALLE

Nbre de lignes : 7
Poid total en Kg :

34282

Code article

Libellé article
Selon notre commande N° CDE000514 du 02/12/2016

2

CE1012

Pochettes cristal pour photo d'identité
Lot de 100 pochettes cristal pour photo d'identité. Format : 63 x 93
mm.

3

C0000

Registre toutes demandes d'urbanisme
Registre personnalisé :
25 pages PC
10 pages DP
4 pages Permis Modificatif
35 pages CU
6 pages Autres demandes

4

CE1038

Protège livret de famille transparent
PVC cristal 15/100
Dimension 217*207 mm
deux rabats de 50mm

5

CE1042

Stylo indélébile Oh Gel
Le stylo indélébile Oh Gel est indispensable pour valider de
manière sûre vos actes dans le temps grâce à son encre
ultra-résistante.

Qté

QtéCde

1

1

1

10

10

2

2

Reliquat

1

1 BLEU
1 NOIR
OFFERT
6

C0000

Carnet de quittances
Format 14,5 x 10,5 cm
50 feuillets autocopiants duplicata

1

1

7

C0000

Carnet de bon de commande
Format 29,7 x 14,5 cm

1

1

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids

Bon de livraison n° BL000505
Date : 02/12/2016

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
8

Mairie de
SAINT-PAUL-ET-VALMALLE
Place de la Mairie
34570

SAINT-PAUL-ET-VALMALLE

04 67 55 19 00
Monsieur Jean-Pierre BERTOLINI
Nbre de lignes : 10
Poid total en Kg :

34282

Code article
Libellé article
CE9842
Registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire
Registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire. 36
pages.
Papier normé ISO9706.

Qté

QtéCde
1

Reliquat
1

1

1

Format : 21 cm x 29,7cm
Conditionnement : 36 pages
Reliure : piqûres
Le registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire est
entièrement fabriqué en France.
9

CE9841

Attestation d'autorisation de sortie de territoire pour mineur
Attestation d'autorisation de sortie de territoire pour mineur. Lot de
50 feuillets détachables. Papier normé ISO9706.
Format : 14,8 cm x 21 cm
Conditionnement : 50 feuillets
Grammage : 250 gr
Reliure : tissu
L'attestation d'autorisation de sortie de territoire pour mineur est
entièrement fabriqué en France.

10

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids


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