DOSSIER spadaro .pdf



Nom original: DOSSIER spadaro.pdf

Ce document au format PDF 1.3 a été généré par / PDFXC Library (version 2.5)., et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 06/12/2016 à 15:13, depuis l'adresse IP 196.203.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 267 fois.
Taille du document: 86 Ko (13 pages).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


NOM :
DABOUSSI
PRENOM : NOUREDDINE

DEA ECONOMIE & FINANCE
UNIVERSITE D’ORLEANS
[ 2002-2003 ]

Introduction générale
Quelles sont les facteurs améliorant le bien être social et l’existence d’un système optimal ? .
Le sujet de la fiscalité optimale concerne la taxe, le bien être social, la fiscalité et les impôts et
il s’agit donc de concentrer sur certains types de problèmes liés à la redistribution . Ainsi ,
notre analyse porte sur la réforme fiscale , en traitant quelques cas des pays européens , et en
identifiant la relation qui existe entre la fiscalité et l’inégalité , ensuite en cherche à
déterminer quels sont les facteurs et quelles sont les solutions proposées à ces problèmes .
Du point de vue des agents , comment les ressources et les revenus se distribuent dans la
société ? . Ainsi, le fait d’avoir un certains niveaux de bien être pose la question suivante :
qu’est ce qui garantie ce bien être social ? .
La meilleure façon est d’avoir un Etat qui garantie à tout le monde un niveau minimum de
bien être sociale , c’est à ce moment que les ressources soient redistribuer d’une manière
efficace . L’Etat doit avoir des recettes pour financer les dépenses publiques .
L’inégalité ne dépend pas du revenu ; donc pour résoudre le problème de l’aversion à
l’inégalité , l’Etat met en place des impôts , des redistributions où certains type de
redistribution ( régime de type RMI , pour la France ) qui engendre des problème d’efficacité .
Quelle serait donc la solution optimale ?
Il y a deux types de problèmes : l’équité et l’efficacité . L’équité permet de redistribuer plus
d’argent alors que l’efficacité pousse dans le sens inverse, c’est à dire réduire la redistribution.
La réflexion sur ces catégories de phénomènes nous permet de réfléchir sur les modèles
optimales . Des travaux sont connus de la théorie de la fiscalité optimale : dans notre étude on
va voir la théorie de la fiscalité optimale à la Mirrlees .
L’aversion à la fiscalité optimale, on le prend selon la fonction concave . Ainsi , cette dernière
donne le degré d’aversion à l’inégalité . On applique au travail ( du point de vue de l’offre ) le
problème de la fiscalité en utilisant le modèle de la fiscalité optimale grâce à l’informatique ,
calcul numérique à partir des données observées .
I / REDISTRIBUTION ET INCITATIONS AU TRAVAIL : UNE APPLICATION
EMPIRIQUE SIMPLE DE LA FISCALITE OPTIMALE :
François Bourguignon & Amedeo Spadaro
Dans cet article , l’idée de base est de garantir un revenu minimum pour ceux qui ont un
revenu faible. Ainsi, les systèmes Européens de redistribution détourner du marché du travail
peuvent jouer le rôle de garantie . Les auteurs de l’article ont montrés , sous une perspective
statique et sous certaines hypothèses ( élasticité de l’offre de travail, la fonction du bien être ),
et en utilisant le modèle de fiscalité optimale à la Mirrlees , que les différences entre les
barèmes optimaux et les barèmes réels de redistribution peuvent être considérables .
Le fait de garantir un revenu minimum de subsistance à ceux qui ont un niveau de vie
inférieur à certaine seuil, implique que ces systèmes de redistribution peuvent provoquer de
fortes désincitations au travail, distorsions dont le coût économique et social pourrait être
élevé [ voir Laroque et Salanié ( 1999 ) dans le cas de la France ] . Pour assurer une
redistribution adéquate , il est recommandé d’avoir une bonne connaissance des
comportements d’offre du travail des ménages , leurs salaires ainsi que le cadre adéquat de la
théorie de la fiscalité optimale .

1

parmi les faiblesses des faits empiriques :
-l’offre du travail et sa durée peut être restrictif pour des personnes rémunérés à un taux
horaire supérieur aux minima légaux .
-les estimateurs économétriques des comportements d’offre du travail intégrant les effets
des systèmes redistributifs sont peu robustes .
-vu l’existence d’un minimum de type RMI en France , l’inactivité des ménages mène à la
difficulté d’observer le salaire potentiel et l’offre du travail du ménage .
-en se basant sur des enquêtes sur les ménages , on s’appuie sur les techniques simple de
micro simulation .
article présente deux parties :
La première partie : la méthodologie de la démarche économétrique
La seconde partie : analyse les résultats obtenus avec des bases de données issue de quatre
pays européens : l’Espagne , la France , l’Italie et le Royaume-Uni. Le but est de tester le
degré de généralité des conclusions obtenues .
1-la mise en uvre empirique simple de la théorie de la fiscalité optimale des
revenus :
Le modèle de fiscalité ou de redistribution optimale du revenu dû à la Mirrlees s’écrit de
la forme suivante :
A
Max
G [ V[ w ,T( ) ] ]. F(w ).dw
T0 w0

[ 1-1]

S C ( c*, L* ) = Arg max [ U ( c, L ); c= w l – T ( wl ), l

0]

V [ w , T( ) ] = U ( c* , l* )

[ 1-2 ]
[ 1-3 ]

Suite à quelques calcules on trouve :
t( w )/ 1- t (w ) = (1+1/ ) 1-F ( w )/ w f(w ) [1-S (w)/S( w0 ) ] .
Avec la constante : élasticité-salaire de l’offre de travail .
T ( w ) : taux marginal d’imposition .
F ( ) : cumulative associée à f ( ) .
S ( w ) : valeur marginale sociale moyenne du revenu pour tous les agents .
t( w )/ 1- t (w ) = (1+1/ ) 1-F ( w )/ w f(w ) [1-S (w) ] avec S ( w )
pour comprendre le sens de cette équation : il y a deux effets :
-effet d’augmentation d’impôt :
-effet de réduction d’impôt
Après la différence entre les deux effets : il nous reste de l’argent : redistribuer de façon
proportionnelle au revenu , donc un troisième effet apparaît : c’est un effet redistribution
proportionnelle : AI –RI ( augmentation impôt – réduction impôt ).
L’effet 2 et 3 ont des effets sur le bien être économique ; ainsi , si l’impôt augmente c’est pour
financier la redistribution .

2

2-applications à quelques pays de l Europe :
Il s’agit d’une étude effectuée sur un échantillon représentatif de ménage et un programme de
calcul des impôts et transferts dans quatre pays européens : l’Espagne, la France, l’Italie et le
Royaume-Uni. Chaque échantillon comporte environ 10.000 ménages .
Les calculs été effectués selon les hypothèses d’élasticité de l’offre de travail avec = 0.1
et = 0.5 . les résultats de l’ensemble des calculs sont résumés sur la figure 2 . Ainsi , la
première propriété est que la distribution des productivités est plus égalitaire lorsque l’on
suppose une élasticité moyenne de l’offre de travail .
Avec une = 0.1, la distribution des productivités est proche de la distribution des revenus
observés du travail . Avec une = 0.5 , la distribution a tendance à se resserrer et donc le
passage de = 0.1 à = 0.5 implique une baisse des taux marginaux non seulement parce que
le coût de la fiscalité en terme de revenu du travail est plus élevé mais aussi parce que la
distribution des productivités est moins inégalitaire et demande par conséquent moins de
redistribution .
Une autre propriété : les courbes des taux marginaux optimaux sont décroissantes
( Diamond [ 1998 ], Salanié [ 1998 ] et Autume [1999 ] ) . Les taux marginaux d’imposition
très élevés pour le premier ventile ou le premier décile de la population qui ne peuvent se
justifier que dans le cas où :
-l’élasticité de l’offre de travail est très faible .
-la société est très orientée vers la redistribution .
parmi les limites de cette étude c’est que le dernier résultat est nuancé faute d’observer des
revenus du travail dans la population qui a choisi de rester inactive et donc les hypothèses
sont arbitraires sur la distribution des productivités pour cette partie de la population ,
donc les ménages inactives sont considérés comme des « handicapés » qui ne relèvent
plus d’une logique d’offre de travail .Ils doivent avoir un garanti de niveau de vie
satisfaisant par le biais de transferts qui ne relèvent plus d’imposition . Et à mon avis les
résultats même s’il reflètent la réalité , ne peuvent être qu’arbitraire .
En résumé, l’étude de cet article porte sur l’optimalité des systèmes de redistribution mise
en place dans quatre pays européens tout en utilisant une application empirique originale
du modèle de fiscalité optimale .
L’idée de cette méthode est de partir du comportement d’offre du travail et déduire les
revenus observés du travail et des contraintes budgétaires réelles . Cette démarche est
basée sur des techniques de micro simulation des systèmes redistributifs qui permet de
déterminer les taux moyens et les taux marginaux effectifs de prélèvement sur tous les
ménages .
L’idée des aides sociales de type RMI puissent contribuer à la pauvreté qui ne peut être
étudiée dans le cadre de la fiscalité optimale reposant sur un modèle d’offre de travail
statique .
Mirrlees a trouvé un impôt proportionnel : l’impôt marginal. La forme optimale dépend de
plusieurs paramètres , ainsi, à chaque article on trouve un modèle spécifique et on peut
conclure donc qu’il n’y a pas de modèle général applicable afin de déterminer la fiscalité
optimale . La contribution de Bourguignon et Spadaro ce n’est qu’une parmi plusieurs
contributions à l’étude de la théorie de la fiscalité optimale .

3

II / SOCIAL PREFERENCES REVEALED THROUGH EFFECTIVE MARGINAL TAX
RATES
François Bourguignon & Amedeo Spadaro
[ OCTOBRE 2000 ]
Ce papier présente une logique usuelle de la littérature de l’application de l’imposition
optimale du revenu . Les auteurs font une analyse pratique de la forme de la fiscalité
optimale basée sur les hypothèses concernant la fonction du bien être sociale , la
distribution statistique des productivités individuelles qui dépend des données disponibles
du revenu du travail et des préférences entre la consommation et le loisir .
Dans ce papier , il s’agit de commencer par la distribution du revenu brut observé et le
revenu disponible de la population et du taux d’imposition marginal observé comme il est
calculé dans le modèle standard de l’impôt sur les bénéfices . Puis , ils montrent sous une
série de suppositions simplifiées qu’il est possible d’identifier la fonction du bien être
sociale .
L’application détaillée est donnée dans le cas de la France , à travers la réforme du
système de l’impôt sur les bénéfices ( tax- benefit system ) à un système BI-FT
( Basic Income Flat Tax ) dans ce pays . Une application est faite sur d’autres pays afin de
mieux comparer et d’avoir des conclusions , en quelque sorte , générales .
La question qui se pose dans les littératures est s’il est possible de justifier la plupart des
caractéristiques de l’existence d’un système de fiscalité parmi plusieurs discussions de la
fiscalité optimale .
Par exemple, sous quelle condition , la fiscalité doit être optimale pour que la courbe des
taux marginaux d’imposition prend la forme en U ( Diamond 1998, Saez 1999 pour les
USA , Salanié 1998 pour la France et Piketty dans le cas de la France ) , ou d’avoir un
taux marginal d’imposition de 100% dans un programme de distribution de certains types
de revenu garanti [ Autume ( 2000 ) ] ,Bourguignon et Spadaro ( 2000 ) dans le cas de la
France et autres pays européens .
Certaines questions sont déjà adressées dans la littérature de la fiscalité optimale et en
particulier celle à Mirrlees ( 1971, 1986 ) .
Le point de vue pris dans ce papier est de prendre la fonction du bien être sociale comme
donnée et dériver le programme optimal du taux marginal effectif d’imposition pour le
revenu . Donc on considère un programme de taux marginal effectif d’imposition qui
correspond à un système de redistribution actuel et on observe la fonction du bien être
social selon laquelle le programme doit être optimal .
Le programme de fiscalité optimale dépend essentiellement des suppositions concernant le
comportement de l’offre du travail et la distribution pour le membre du ménage ou pour
ceux qui sont inactives . Ainsi, il est concevable que des anomalies apparentes dans ces
préférences peuvent être dû à ces suppositions qui ne sont pas satisfaites .
Ce papier s’articule comme suit :
Section 1 : se rappeler le modèle de fiscalité optimale et dérive la relation duale entre le
programme de taux marginal effectif d’imposition et la fonction marginale du bien être

4

social dans le simple cas où les préférences individuelles entre la consommation et le
loisir sont supposées d’être quasi- linéaires .
Section 2 : concerne la discussion de l’application empirique .
Section 3 : on caractérise la fonction du bien être sociale sous une série de supposition
concernant l’élasticité de l’offre du travail et quelques caractéristiques de la capacité de
redistribution dans le cas de la France .
Section 4 : l’analyse de quelques autres pays prise d’avantage du modèle EUROMOD .
Le cadre de la fiscalité optimale est bien connu ( Atkinson et Stiglitz 1980 ou
Tuomala 1990 ).
Les agents sont supposés de choisir la consommation ( y ) / le travail ( l ) qui maximise
leurs préférences U ( y, l ) étant donnée la contrainte budgétaire par le gouvernement
y = wl –T ( wl )
A
S ( w ) = 1 / 1-F (w)
G ’ [ V (w,T ( ) ) ] . f (w) . dw
W
La dualité entre le taux marginal d’imposition et la fonction du bien être sociale .
On commence par l’existence d’un système d’impôt , le gouvernement décide
d’augmenter l’impôt sur le salaire ou une petite augmentation de dT pour l’individu dont
le revenu du travail est y et la productivité du travail est w .
Cette mesure a trois effets :
1-elle réduit l’offre du travail individuelle à y et le revenu marginal du travail à dT.
2-Elle augmente l’impôt sur le revenu par dT pour les individus qui ont un revenu au
dessus de y .
3-L’augmentation de l’impôt total reçu par la différence entre l’effet 2 et 1 .
A l’optimum, on désire que l’effet de ces changements en terme du bien être social doit
être égale à zéro .
L’effet de la réduction d’impôt ( TR )dépend de taux d’imposition marginal t(w) ,
l’élasticité de l’offre du travail , la productivité w donc l’effet de réduction de l’impôt
( TR ) est donné par :
TR = t (w)/ 1-t (w) .w f (w) / 1+1/

dT.

En présence d’u revenu minimum garanti dans le système d’impôt sur les bénéfices ,
beaucoup de ménages peuvent trouver qu’il est optimal de ne pas travailler . Dans le modèle
de l’offre du travail , l’impôt doit correspondre à une situation où le taux d’imposition
marginal est 100 % .
L’application du modèle de fiscalité optimale sur le cas Français , cette application est tirée
d’une version actuelle de sysiff basée sur l’étude du budget des ménages Français en 1994 et
sur le système de l’impôt sur le revenu de 1994 .

5

L’échantillon comprend 10214 ménages . Pour maintenir la logique du modèle d’imposition
optimale, l’ensemble des ménages pour lesquels le revenu des non travailleurs ; inclus le
bénéfice de la pension et le chômage ,ont représentés plus que 10% du revenu total est éliminé
par l’échantillon .
Ainsi , le revenu des non travailleurs est ignoré de l’analyse , ce qui favorise une grave limite
dans l’étude de Bourguignon et Spadaro [2000 ] .
Les auteurs de l’article ont insister sur la détermination des résultats et leurs objectifs
essentiels est de savoir est ce que les résultats obtenus sont spécifiques au système de l’impôt
sur les bénéfices Français et la structure démographique et économique des ménages Français.
Après avoir étudier le cas de la France , Bourguignon et Spadaro ont répétés le même exercice
en utilisant le modèle d’impôt sur les bénéfices et la base des données disponibles sur les
ménages dans d’autres pays en relation avec la construction du modèle d’impôt sur les
bénéfices intégré aux USA [ EUROMOD ] . Ils ont montrés par la suite les résultats obtenus
en utilisant le modèle Espagnol et celui de la Grande Bretagne .
Il est possible de choisir le même type de deux échantillons comme dans le système Français,
en éliminant en particulier les ménages pour lequel le revenu du travail représente moins de
90% du revenu brut total .
Dans le cas de la Grande Bretagne , les ménages ont un taux d’imposition marginal égal à
100% à cause du mécanisme du revenu minimum qui est ignoré à partir du bien être social
marginal .

III / ARE SPANISH GOVERNMENTS REALLY AVERSE TO INEQUALITY ? AN
EMPIRICALLY BASED NORMATIVE ANALYSIS OF THE 1998 AND 1999 SPANISH
TAX – BENEFIT SYSTEMS .
Xisco Olivier – Rullan
&
Amedeo Spadaro
Dans ce papier, on doit utiliser la méthodologie proposée par Bourguignon & Spadaro
(2000b) dans le but d’analyser si et comment les préférences sociales sur l’inégalité peuvent
être changé depuis l’introduction en 1999 de la réforme du système de redistribution en
Espagne .
Notre point de commencement est la distribution brut de la population observée et les revenus
disponibles et le taux de taxe marginale qui été observé comme il est calculé dans le modèle
standard de taxe – profit .
On montre en utilisant une série simplifiée de suppositions, qu’il est possible d’identifier la
fonction du bien être sociale qui doit faire un programme optimal du taux marginale
d’imposition observé , une supposition certaine donnée sur les préférences de consommation
de loisir .
On applique cette méthodologie sur le système Espagnol du taxe sur le profit durant 1998 et
1999 en utilisant une série de donnée d’Eurostat ( ECHP ) sur le revenu et les caractéristiques

6

socio- démographiques du ménage Espagnol . Dans l’ordre d’étudier d’autres hypothèses , on
doit encore analyser les préférences sociales implicites dans le système de basic income Flat
Tax ( BI-FT ) , dans la ligne avec une proposition faite par plusieurs politiciens et
économistes Espagnoles .
Durant les vingt dernières années, le système de redistribution en Espagne a connu une large
étendue de changement . Depuis 1979, l’année de la création de taxe sur le revenu en
Espagne, ou il y avait deux principaux réformes du systèmes de redistribution .
En 1989, l’étendue large de la réforme fait qu’il est possible pour les salariés mariés de faire
une déclaration du salaire séparée de taxe . Dans les élections de 1996, la partie socialiste a
perdue le pouvoir après 14 ans de gouvernement et le nouveau gouvernement qui a gagné par
majorité ( partie populaire ) a décidé d’exécuter la réforme du système de redistribution,
premièrement par le changement du système du Personal income Tax ( PIT ).
Le nouveau loi de taxe a été introduit en 1999 et le débat politique et académique sur ses
effets sur l’équité et l’efficacité , est encore ouvert . Récemment, la partie sociale a proposée
un amendement possible , qui consiste à remplacer le système actuel du PIT avec un
arrangement partiel du basic income – Flat tax .
Beaucoup des travaux sont basés sur les techniques du micro simulation . Castañer et al
(1999) utilisent les données du panel de ( Spanish Institute of Fiscal Studies ) l’étude fiscale
de l’institut Espagnol pour voir les implications de la réforme en terme de la redistribution
totale, principalement à la suite de la réduction de la taxe reçu .
Moreno et al ( 1999 ) utilisent les statistiques du bureau des impôts et ont complétés la
déclaration d’impôt afin de mesurer progressivement le même résultat .
Mercader et Levi ( 2001 ) concentrent sur l’analyse du refuse de ce mécanisme et les effets
sur l’efficacité du nouveau système de l’impôt sur le revenu . De plus une autre étude à
utiliser , celle de Sanchis (2000) qui a simulé le nouveau système PIT .
Selon Mirrlees , il est possible de comparer une alternative de l’arrangement de la
redistribution réelle par l’utilisation d’un modèle de micro simulation qui inclus le
comportement des réactions .
Dans plusieurs papiers , l’analyse normative été basée sur l’utilisation de la fonction du bien
être sociale qui est exécuté récemment afin d’analyser le système de l’impôt sur le bénéfice
réel . Ces études analysent la possibilité de justifier la plupart des caractéristiques essentielles
de l’existence du système par l’utilisation de la discussion de la fiscalité optimale .
Beaucoup de papiers étudient les conditions sous le fait qu’il peut être optimal pour la courbe
de taux de marginaux d’imposition qui ont la forme U ( Diamond 1998 , Saez 2001 ) pour le
cas des USA et Salanié 1998 pour le cas de la France .
Dans la même ligne , autres auteurs voient dans l’optimalité un taux marginal d’imposition à
100 % à un niveau inférieur de distribution au moyen de programme qui garantie un revenu
( Bourguignon et Spadaro(2000a) dans le cas de la France et autres pays Européens . Dans le
papier actuel, qu’on a étudié au début , Bourguignon et Spadaro ( 2000b ) ont utilisés le
modèle standard du Optimal income Taxation afin de révéler les préférences sociales sur
l’inégalité .

7

Dans ce papier , Rullan et Spadaro ont utilisés une méthodologie proposé par Bourguignon et
Spadaro ( 2000b ) dans l’ordre d’analyser si le changement du système de redistribution
Espagnol en 1999 révéler un changement des préférences sociales sur l’inégalité. Ils ont
cherchés à comparer le résultat de leurs applications du système PIT de 1998-1999 utilisant
une série de donnée de l’Eurostat ( ECHP ) sur le revenu, et les caractéristiques sociodémographiques du ménage Espagnol .
la structure du papier est comme suit :
1-l’introduction
2-le modèle théorique et ses implications empiriques .
3-la description d’une série de données et le modèle de micro simulation à utiliser , et dans
une deuxième partie , ils ont abordés les caractéristiques principales de ces trois
systèmes modelés ( PIT 1998 , PIT 1999 et BI-FT ) .
4-l’observation des résultats de la simulation .
5-les conclusions .
l’utilisation du modèle nous donne les mêmes résultats qu’on a vient de traités dans les deux
articles précédents , donc le programme du taxe optimale est donné par l’équation :
t( w )/ 1- t (w ) = (1+1/ ) 1-F ( w )/ w f(w ) [1-S (w)/S( w0 ) ]
Après certains calculs on obtient :
G ’ [ V ( w , T ( ) ) ] = - ’ ( w ) / f (w)
Cette formule nous donne le poids du bien être social marginal d’un agent caractérisé par une
productivité w sous certain système de redistribution T ( ) , la distribution donnée des
productivités f (w) et quelques hypothèses concernant .
Pour étudier le modèle de micro simulation et les caractéristiques principales du système de
redistribution , les auteurs de l’article ont utilisés l’introduction des données Espagnoles de
1995 auprès [ European Community Household Panel ] ( ECHP ) du panel des ménages de la
communauté européenne , publié par Eurostat , depuis qu’il inclus les caractéristiques sociodémographiques, les caractéristiques du revenu et le statut du travail .
Après la filtration des échantillons pour le rapport sans information sur les ménages par tête ,
on obtient deux échantillons de 6420 ménages ressorti de 6522 . La série de donnée originale
été mise à jour ( actualisée ) , en utilisant un facteur de correction qui inclus l’inflation et le
taux de croissance de 1995 à 1998 et 1999 .
Aucun changement dans la structure socio- démographique n’a été prise en compte . Le
modèle de micro simulation, appelé GLADHI SPANIA , a reproduit trois scénarios
( Olivier et Spadaro 2001 ) : la législation ( l’élaboration des lois ) instaure des impôts sur le
revenu des travailleurs dans les années 1998 et 1999, la réforme de basic income – Flat Tax .
le système de redistribution Espagnol en 1998 et 1999 :
Les auteurs décrit l’aspect principal du système d’impôt sur les bénéfices Espagnol avant et
après la réforme . Il s’agit de concentrer sur système de l’impôt sur le revenu personnel
( Personnel Income Tax : PIT ) pour trois raisons .
l’objectif essentiel de ce papier est d’analyser la réforme du PIT qui été introduit
actuellement, ensemble avec les possibilités d’alternative , comme le système « de tarif

8

unique d’impôt sur le revenu » [ basic income – flat tax ] qui est récemment sous la
discussion.
La contribution à la sécurité sociale dépend du lot des facteurs : le revenu brut du salaire du
personne , le type du contrat de l’emploi ( temporaire ou permanent ) , l’heure d’emploi, le
statut du travail, le secteur du travail, le type du travailleur en question et le statut précédant
avant d’avoir un emploi .
Deux éléments doivent être considérés si on désire calculer la contribution de la sécurité
sociale . Il y a un taux de base pour la contribution, fermement lié au revenu du salaire du
travailleur, avec une limite supérieure et inférieure ; et il y a aussi un taux de contribution qui
est diviser en deux : le taux de contribution de l’employeur et le taux de contribution de
l’employé .
Ainsi, le tableau 5 représente les détails des taux de contribution du système général SAS .
Alors que dans le tableau 6 , la contribution maximale ou minimale des taux de base sont
montrés sous le système de règlement Espagnol en 1998 et 1999 .
Dans le tableau 5 , on peut voir que la contribution à la rémunération de la sécurité sociale par
l’employeur s’élève à 35 % du total, alors que la contribution à la rémunération de la sécurité
sociale par l’employé représente seulement 6,4 % . Ceci n’est pas utilisé dans les autres pays
européens, où la contribution à la rémunération de la sécurité sociale par l’employeur est
restée faible . Bien que les taux de sécurité sociale de l’employeur sont élevés et clairement
spécifiés, un lot de contrats implique une réduction dans les taux, qui dépend de la priorité des
conditions courantes .
par exemple , il y a une réduction dans les taux si le travailleur été précédemment en
chômage, si le travailleur a un âge supérieur à 45 , ou si le travailleur est handicapé .
Ainsi une autre limite de ce travail , vu que les conditions mentionnées précédemment sont
impossible à modeler vu l’insuffisance des données et des informations sur ces catégories .
Le système d’impôt sur le revenu par tête Espagnol ( PIT ) est un système d’impôt sur le
revenu annuel . Durant l’année, l’impôt sur le revenu est rémunéré et donc les individus
reçoivent leurs salaires , le revenu du capital ou autre source du revenu .
Les systèmes de PIT Espagnol ont connu un changement dramatique depuis la dernière
réforme de 1999 . On prend le cas d’enfant dépendant comme un exemple . Avant que la
réforme été mise en place en 1999, il y avait une réduction de l’impôt de 25.000 Pesetas .
Pour le premier enfant, 35.000 Pesetas . Pour le second enfant et le troisième 50.000 Pesetas .
Maintenant, il y a une réduction de 200.000 Pesetas . Pour chacun du premier et deuxième
enfant 300.000 Pesetas .
La réforme de 1999, été suivi dans la philosophie Allemande du « subsistence- level
minimum income » niveau du revenu minimum de subsistance : le revenu qui est taxé a
représenté seulement le surplus du revenu . Ces réformes obéir au lancement du
gouvernement qui doit avoir un programme de taux d’imposition plus faible et réduire le
nombre de tranche d’impôt de 8 à 6 , comme vu dans le tableau 1 .
On peut avoir qu’il seulement un programme pour les personnes isolées et le retour de l’impôt
sur le revenu familial et on peut observer encore que les marginaux maximum et minimum
ont chutés . La somme maximale d’impôt a passer de 56 % à 48 % alors que le paiement
d’impôt minimum a été réduit de 20 % à 18 % .

9

Les caractéristiques essentielles du système de PIT avant et après la réforme sont décrites
dans les tableaux 2,3 et 4 . Le revenu qui est sujet de PIT inclus : le revenu du salaire ( salaire
brut et revenu par tête ), le revenu du capital, le revenu de la propriété et du changement de
richesse . Ces trois derniers sont ensemble classés comme le revenu du capital, dans le modèle
à cause du manque d’information et la complexité de la taxation de ces sources du revenu .
Ainsi, le manque d’information rend les résultats un peu robustes et non fiable et c’est ce qui
apparaît dans plusieurs articles en utilisant des échantillons collectés parfois par des
communautés régionales et on ne sait même pas la manière dont cette collecte est faite ; ce qui
montre un fort critique lié même à la constitution de l’échantillon avant d’étudier le papier et
de ce fait , les résultats restent toujours fortement liés à des hypothèses et des suppositions
bien déterminées .
De plus, dans cette étude sur l’Espagne , on constate que la réduction de 5 % sur le revenu du
salaire brut avec une limite supérieure de 250.000 Pesetas, est éliminée par la réforme .
Avant la réforme , il n’y a pas d’exemption minimale par personne ou pour la famille mais il y
aurait une réduction d’impôt personnel et familiale . Sous le système actuel, le revenu
imposable été calculé ( avant le niveau du revenu minimum de subsistance ) . L’exemption
personnelle minimale est de 550.000 Pesetas , ou 1.100.000 Pesetas .
THE BASIC INCOME – FLAT TAX SCENARIO :
On continue de voir la réforme du système de redistribution Espagnole . Un nombre de
politiciens de la partie socialiste , avec le soutien de certains économistes , ont proposés
récemment l’introduction d’un plan similaire pour le mécanisme de Basic Income – Flat Tax .
L’idée est de simplifier la structure d’impôt en introduisant une sorte de « citizenship
income » « revenu de citoyenneté » qui devient important dans un grand débat sur l’effet
éventuel en terme d’équité et efficacité .
Dans l’ordre d’étudier les implications sur le bien être social suite à l’introduction du plan de
BI-FT , Rullan et Spadaro ont définit le revenu de base comme la somme d’argent que le
gouvernement émet à chaque ménage , indépendamment du revenu et du statut . Ils ont pris
une figure de 50.000 Pesetas ( 300 euros) par mois pour chaque adulte .
LES RESULTATS DE L’ETUDE :
Pour retenir la logique du modèle de la fiscalité optimale , l’ensemble des ménages pour
lequel le revenu des non salariés ( inclus les pensions et le bénéfice[ indemnité ] du chômage )
a représenté plus de 10 % de leurs revenus total qui été éliminé de l’échantillon . De plus , le
revenu des non salariés est ignoré par l’analyse .
Les résultats sont résumés dans la forme des courbes , montrent le bien être social de
plusieurs ménages de la population, qui est compté selon leurs niveaux de productivité .
L’ensemble des fonctions utilisées dans le modèle sont supposées d’être continue et
différentiable en tout point .
L’idée de base est d’inverser le problème de maximisation de l’utilité individuelle et de
découvrir la productivité implicite de chaque ménage par l’observation du revenu sur le

10

salaire brut wl et le taux marginal effectif d’imposition t (w) et sous certaines hypothèses
comme l’élasticité de l’offre du travail . Après certains calculs , ils ont appliqués la technique
de l’estimation de la densité de « adaptive Kernel » afin de calculer f (w) .
La courbe d’imposition marginal de 1999 est systématiquement plus faible que la courbe de
1998 . Les courbes appelées pour une technique d’observation dans l’approximation de
Kernel .
Si on compare les systèmes de 1998 et 1999, on peut constater qu’avec le système de 1999, il
y a une large baisse dans le poids du bien être social pour les pauvres et une forte
augmentation pour les riches . En regardant le niveau inférieur de la distribution , on peut
constater que pour les trois premières populations « déciles » , le poids est plus élevé pour le
système de 1998 .
Conclusion :
Dans ce papier, Rullan et Spadaro utilisent l’application de la forme originale développée par
Bourguignon et Spadaro ( 2000b ) , basée sur le modèle de la fiscalité optimale à la Mirrlees ,
ils se révèlent à l’aversion sociale à l’inégalité qui nous permet de simuler le système de
BI-FT et le système de l’impôt sur les bénéfices Espagnol en 1998 et 1999 afin d’obtenir un
programme optimal à la Mirrlees .
En générale , la fonction du bien être social a augmentée et elle est concave .
Il semble qu’il y a plusieurs théories de fiscalité optimale derrière l’ensemble des trois
systèmes analysés .
Le degré d’aversion du planificateur social à l’inégalité montre que le changement du système
de 1998 et 1999 , implique une baisse claire par rapport à l’importance de la faible
productivité des ménages , avec une forte augmentation dans le poids de plusieurs secteurs
productifs de la société . Ce qui est logique avec les objectifs de la réforme : réduire l’effet
non incitatif de la redistribution ( améliorer l’efficacité de l’économie ) .
Il s’agit d’insister sur le fait que cette approche a plusieurs limites , et qui représente un sujet
de recherche future :
le premier problème est la représentation de l’économie comme un ensemble et le
fonctionnement du marché du travail ; si les ménages ne sont pas sur la courbe de l’offre du
travail, donc l’histoire doit être différente .
Autre restriction est la nature de l’hétérogénéité du ménage d’une seule dimension : il est bien
connu que non seulement la redistribution qui affecte le revenu, mais aussi d’autres
caractéristiques qui ne sont pas considérées dans cette analyse .

Finalement, il est à souligner que le modèle étudié est statique , et donc le sens de l’aspect
inter temporel et incertain de la décision des ménages sont ignorés .
J’ai fait un petit effort afin de présenter un article supplémentaire de :

11

IV / LA REDISTRIBUTION FISCALE FACE AU CHÔMAGE
Thomas Piketty ( 1997 )
Selon Piketty , la courbe des taux marginaux effectifs de prélèvement et de transfert a une
forme en U pour le cas de la France et autres pays occidentaux .
Il a analyser le problème de la taxation optimale sur le revenu en utilisant le modèle de l’offre
de travail « canonique » introduit par Mirrlees.
L’article de Piketty présente le problème de l’efficacité de l’approche suivie en France et qui
consiste à stimuler la demande de travail peu qualifié en basant sur les cotisations patronales
sur les bas salaires . Ainsi , les taux marginaux d’imposition effectifs a une forme « en U » et
donc le système de fiscalité sociale est caractérisé par des taux très élevés sur la transition de
non emploi à emploi peu qualifié, et il estime que ceux–ci ont atteint leur limite .
Thomas Piketty a proposé un modèle un modèle à Mirrlees qui spécifie trois états ,
sans-emploi, emploi non qualifié et emploi qualifié .
Donc, pour comprendre la fiscalité optimale, il ne faut pas simplement prendre en compte
l’élasticité de l’offre de travail aux rémunérations ( après impôts ) , mais il faut aussi pondérer
cette élasticité par le nombre de personnes concernées, rapportées à ceux qui gagnent plus .
En France , la fiscalité marginale prend la forme en U , les deux extrêmes étant les plus taxés .
Ainsi , pour la raison simple que le modèle proposé est un modèle rawlsien : il est supposé
que la fiscalité ne sert qu’à une seule chose , c’est d’aider les plus pauvres .
On peut imaginer deux versions du modèle . Une version de gauche qui dirait qu’on peut
augmenter la fiscalité sur les hauts revenus et sur le médian supérieur . Comme on a vu avec
Rullan et Spadaro dans le cas de l’Espagne , ce serait politiquement perdant pour la gauche
parce qu’elle perdrait la classe moyenne . Mais , il y a aussi une version de droite, également
perdante politiquement , qui consisterait à dire qu’il faut réduire les indemnités de chômage ,
les minima sociaux , pour inciter à travailler davantage .
Ce serait politiquement perdant pour la droite , car les gens sont majoritairement inquiets des
pièges de pauvreté auxquels une partie d’eux mêmes et de leur famille est exposé . La fiscalité
optimale serait d’imposer les chômeurs à 100 % ( Bourguignon et Spadaro [2000] ) .
Dans ce cas, la fiscalité crée une sorte de solidarité entre ceux qui ont un travail et ceux qui
n’ont pas d’emploi , donc ceux qui ont un travail doivent être taxés pour redistribuer un
revenu ( R.M.I ) pour ceux qui n’ont pas d’emploi .
Une marge de main uvre demeurerait pour accroître l’équité des revenus en augmentant la
taxation des hauts salaires, malgré l’effet désincitatif que cela aurait sur l’offre de travail à
forte qualification .

12

BIBLIOGRAPHIE :
1-Are Spanish Governements Really Averse to Inequality ? An Empirically
Based Normative Analysis of the 1998 Spanish Tax- Benefit Systems
Xisco Olivier- Rullan
&
Amedeo Spadaro
2-Redistribution et incitations au travail : une application empirique simple
de la fiscalité optimale
[ Octobre 2000 ]
François Bourguignon
&
Amedeo Spadaro
3-Social Preferences Revealed through Effective Marginal Tax Rates
[ Octobre 2000 ]
François Bourguignon
&
Amedeo Spadaro
4-La redistribution fiscale face au chômage

[ 1997 ]

Thomas Piketty

Email : noureddine_daboussi2001@yahoo.fr

13


DOSSIER spadaro.pdf - page 1/13
 
DOSSIER spadaro.pdf - page 2/13
DOSSIER spadaro.pdf - page 3/13
DOSSIER spadaro.pdf - page 4/13
DOSSIER spadaro.pdf - page 5/13
DOSSIER spadaro.pdf - page 6/13
 




Télécharger le fichier (PDF)


DOSSIER spadaro.pdf (PDF, 86 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


dossier spadaro
spadaro
0000
minima sociax et offre du travail
bibliographie pour mr amedeo spadaro
chap 3 redistribution2015bis

Sur le même sujet..