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Conclusion Institution International traité par Nael Slimani
Etudient à distance : faculté de droit et de science politique du Sousse
slimaninael@hotmail.co.uk

INTRODUCTION GENERALE
Avec la disparition de l’ex-URSS et la fin de guerre froide, la société internationale a
vu la naissance d’un nouvel ordre basé sur la domination d’une supère puissance, à savoir les
USA, autour de la qu’elles gravitent un ensemble d’Etats satellitaires.
La bipolarité est-ouest, qui assurait jusque-là un respect minimum du droit
internationale a cédé la place à une mono polarité avec toutes les conséquences que cela a eu
sur la société internationale et sur le respect de son droit. Ainsi, les violations flagrantes des
anciennes règles du non recours à la force, le déclenchement de la guerre internationale
contre le terrorisme, le recours constant à la guerre pour résoudre les conflits internationaux,
l’occupation de deux membres des nations unies…sont des événements qui montrent que la
société internationale et son droit passent par une étape cruciale, une étape qui a poussé
certaines personnes à dire que le droit international a cessé d’exister, s’il a existé un jour, et
que la société internationale est une pure fiction.
En revanche, d’autres événements montrent que même ceux qui violent le droit
international craignent la condamnation. Les efforts israéliens et américains pour empêcher
l’adoption de l’avis consultatif de la CIJ sur le mur de séparation reflètent parfaitement cette
réalité.
Il est donc clair que le droit international est la branche de droit la plus contestée dans
son existence même.
L’étude des Institutions internationales nous permettra donc d’avoir une idée
relativement globale sur la société internationale et son droit, de comprendre les différents
mécanismes de prise de décisions dans le cadre de cette société, de détecter le genre de
problèmes qui naissent en son sein et les différents modes mis en œuvre pour les résoudre.
DEFINITION DES TERMES
D’un point de vu étymologique, le concept « Institutions Internationales », se compose
d’un substantif (institutions) et d’un adjectif (internationales).
1. Institutions :
Selon le dictionnaire de la terminologie du droit international, le terme « Institutions »
désigne d’ordinaire ce qui est institué c’est-à-dire établie ou organisé avec des moyens et une
mission propre.
Le terme institutions est pris parfois dans un sens plus large englobant à côté des
groupements humains soit spontanés soit créés par autrui, des ensembles de règles, de
traditions, d’organisations propres à une société déterminée et qui la caractérisent tel que par
exemple l’institution de la démocratie, l’institution de la neutralité, l’institution de
l’impartialité…
Le terme Institutions est également employé pour désigner un organe d’une
collectivité. A titre d’exemple, l’article 6§1 du traité instituant la communauté européenne du
charbon et de l’acier du 18 avril 1951 stipule que « les institutions de la communauté sont :
une haute autorité assistée d’un Comité consultatif, une Assemblée commune… ».
Au sens du droit international, le terme « Institutions » peut avoir deux significations.
Il désigne en premier lieu un régime juridique c’est-à-dire un ensemble de règles consacrant
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