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GARANTIES 2017 BASE .pdf


Nom original: GARANTIES 2017 BASE.pdf
Auteur: Thierry

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SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI
Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL
REGIME DE BASE
SECURITE SOCIALE
( en % BRSS )

NATURE DES FRAIS

REGIME DE BASE 2017
( y compris le remboursement
de la Sécurité Sociale )

HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE
Y COMPRIS MATERNITE
Frais de Séjour Conventionnés

80 ou 100 %

100 % BR

Frais de Séjour Non Conventionnés

80 ou 100 %

100 % BR

Honoraires Conventionnés
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins

80 ou 100 %

100 % BR
100 % BR

Honoraires Non Conventionnés

80 ou 100 % Autorité

100 % BR reconstituée

Forfait Hospitalier

Néant

100 % des Frais Réels

Chambre Particulière ( y compris maternité )

Néant

NEANT

Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans )

Néant

NEANT

65%

100 % BR

Transport en Ambulance

FRAIS MEDICAUX
Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € )
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € )
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Chirurgie ambulatoire - Actes techniques
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins

70%

100 % BR
100 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

Analyses médicales

60%

100 % BR

Radiologie
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins

70%

100 % BR
100 % BR

60%

100 % BR

Auxiliaires médicaux

PROTHESES NON DENTAIRES
Orthopédie

60%

100 % BR

Prothèses auditives

60%

100 % BR

PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale

15%, 30%, 65%

Tiers Payant

Néant
OPTIQUE

Monture

60%

Verres Simples

60%

Verres Progressifs

60%

Lentilles remboursées remboursées par la Sécurité Sociale

60%

Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale
ou lentilles jetables

PACK RESPONSABLE ANI SANTECLAIR

Néant

Opération laser de la vision

Néant
DENTAIRE

Actes dentaires pris en charge par le RO

70%

100 % BR

Orthodontie remboursée par la SS ( TO 90 = 193 € / semestre )

100%

125 % BR

Orthodontie non remboursée par la SS ( BRSS reconstituée )

Néant

NEANT

70%

125 % BR

Néant

NEANT

Néant

NEANT

Néant

NEANT

Néant

NEANT

Prothèses dentaires prises en charge par le RO , inlays core, couronne sur
implant
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO
Prothèses provisoires non prises en charge par le RO
( maximum 3 prothèses / an / bénéficiaire )
Implantologie dentaire non pris en charge par le RO
( maximum 3 implants / an / bénéficiaire )
Parodontologie dentaire non pris en charge par le RO

FORFAITS COMPLEMENTAIRES
Forfait maternité ou adoption

100%

NEANT

Cure thermale remboursée par la sécurité sociale

65%

NEANT

Ostéopathie, chiropraxie, étiopathie

Néant

NEANT

Diététicien

Néant

NEANT

Substituts nicotiniques pris en charge par la sécurité sociale

Néant

NEANT

Vaccins prescrits mais non remboursés par la sécurité sociale

Néant

NEANT

Vaccin anti-grippal

Néant

NEANT

Ostéodensitométrie osseuse non remboursée par la sécurité sociale

Néant

NEANT

Pilules et patch contraceptifs non pris en charge par la sécurité sociale

Néant

NEANT

Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13/08/2004

70%

2 Actes

Allocation d'obsèques

Néant

NEANT

Assistance

Néant

OUI
SIPAC PREVOYANCE 2017
REGIME DE BASE

Adulte / Enfant
REGIMES OBLIGATOIRES - COTISATIONS TOTALES y compris taxes

LES TAUX DE COTISATIONS SANTE SONT GARANTIS POUR 2017 & 2018

( gratuité à compter
du 3ème enfant )

Salarié = 0,69 % PMSS soit 22,56 €
Conjoint = 0,69 % PMSS soit 22,56 €
Enfant = 0,51 % PMSS soit 16,67 €

Retraité
( gratuité à compter
du 3ème enfant )

Adulte = 1,04 % PMSS soit 34 €
Enfant = 0,51 %PMSS soit 16,67 €


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