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NATURE DES FRAIS

Frais de Séjour Conventionnés
Frais de Séjour Non Conventionnés
Honoraires Conventionnés
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins

SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI
Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL
REGIME SECURITE
SECURITE
REGIME SECURITE 2017
SOCIALE
( y compris le remboursement
( en % BRSS )
de la Sécurité Sociale )
HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE
Y COMPRIS MATERNITE
150 % BR
80 ou 100 %
180 % BR
80 ou 100 %

Honoraires Non Conventionnés
Forfait Hospitalier
Chambre Particulière ( y compris maternité )
Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans )
Transport en Ambulance
Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € )
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € )
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Chirurgie ambulatoire - Actes techniques
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Analyses médicales
Radiologie
- Signataire du Contrat d'Accès aux Soins
- Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins
Auxiliaires médicaux
Orthopédie
Prothèses auditives
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale
Tiers Payant
Monture
Verres Simples
Verres Progressifs
Lentilles remboursées remboursées par la Sécurité Sociale
Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale
ou lentilles jetables
Opération laser de la vision

150 % BR
130 %BR

80 ou 100 %

80 ou 100 %
200 % BR reconstituée
Autorité
100 % des Frais Réels
Néant
1,50 % PMSS / jour sans limitation de durée
Néant
0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée
Néant
100 % BR
65%
FRAIS MEDICAUX

REGIME SECURITE + RENFORT DENTAIRE
( y compris le remboursement
de la Sécurité Sociale )

150 % BR
180 % BR
150 % BR
130 %BR
200 % BR reconstituée
100 % des Frais Réels
1,50 % PMSS / jour sans limitation de durée
0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée
100 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

100 % BR
100 % BR

70%

200 % BR
150 % BR

200 % BR
150 % BR

70%

100 % BR
100 % BR

100 % BR
100 % BR

70%

200 % BR
150 % BR

200 % BR
150 % BR

70%

200 % BR
150 % BR
160 % BR

200 % BR
150 % BR
160 % BR

60%

200 % BR
150 % BR
160 % BR
60%
PROTHESES NON DENTAIRES
100 % BR
60%
100 % BR
60%
PHARMACIE
15%, 30%, 65%
Néant
OPTIQUE
60%
60%
60%
PACK RESPONSABLE ESSENTIEL
60%
SANTECLAIR
70%

200 % BR
150 % BR
160 % BR
100 % BR
100 % BR

PACK RESPONSABLE ESSENTIEL
SANTECLAIR

Néant
Néant
DENTAIRE

Actes dentaires pris en charge par le RO
Orthodontie remboursée par la SS ( TO 90 = 193 € / semestre )
Orthodontie non remboursée par la SS ( BRSS reconstituée )
Prothèses dentaires prises en charge par le RO , inlays core, couronne sur
implant
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO
Prothèses provisoires non prises en charge par le RO
( maximum 3 prothèses / an / bénéficiaire )
Implantologie dentaire non pris en charge par le RO
( maximum 3 implants / an / bénéficiaire )
Parodontologie dentaire non pris en charge par le RO
Forfait maternité ou adoption
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale
Ostéopathie, chiropraxie, étiopathie
Diététicien
Substituts nicotiniques pris en charge par la sécurité sociale
Vaccins prescrits mais non remboursés par la sécurité sociale
Vaccin anti-grippal
Ostéodensitométrie osseuse non remboursée par la sécurité sociale
Pilules et patch contraceptifs non pris en charge par la sécurité sociale
Actes de prévention pris en charge (Loi du 13/08/2004)
Allocation d'obsèques
Assistance

70%
100%
Néant

120 % BR
200 % BR
100 % BR reconstituée

175 % BR
300 % BR
150 % BR reconstituée

70%

200 % BR

275 % BR

Néant

107,50 € / prothèse

129,00 € / prothèse

Néant

50 € / prothèse provisoire

80 € / prothèse provisoire

Néant

5 % PMSS / implant

10 % PMSS / implant

10 % PMSS / an / bénéficiaire
Néant
FORFAITS COMPLEMENTAIRES
5 % PMSS
100%
5 % PMSS
65%
NEANT
Néant
NEANT
Néant
NEANT
Néant
NEANT
Néant
NEANT
Néant
NEANT
Néant
NEANT
Néant
2 Actes
70%
Néant
NEANT
OUI
Néant

13 % PMSS / an / bénéficiaire
5 % PMSS
5 % PMSS
NEANT
NEANT
NEANT
NEANT
NEANT
NEANT
NEANT
2 Actes
NEANT
OUI

SIPAC PREVOYANCE 2017
SECURITE

SIPAC PREVOYANCE 2017
SECURITE + RENFORT DENTAIRE

Salarié = 1,04 % PMSS soit 34 €
Conjoint = 1,04 % PMSS soit 34 €
Enfant = 0,67 % PMSS soit 21,90 €

Salarié = 1,13 % PMSS soit 36,94 €
Conjoint = 1,13 % PMSS soit 36,94 €
Enfant = 0,72 % PMSS soit 23,54 €

Adulte = 1,57 % PMSS soit 51,32 €
Enfant = 0,67 % PMSS soit 21,90 €

Adulte = 1,71 % PMSS soit 55,90€
Enfant = 0,72 % PMSS soit 23,54 €

Adulte / Enfant
REGIMES OBLIGATOIRES - COTISATIONS TOTALES y compris
taxes

( gratuité à
compter du 3ème
enfant )
Retraité

LES TAUX DE COTISATIONS SANTE SONT GARANTIS POUR 2017
& 2018

( gratuité à
compter du 3ème
enfant )