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Bon de livraison n° BL000669
Date : 17/01/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1
2

Mairie d'ARS-SUR-MOSELLE
1 place Franklin Roosevelt
57130

ARS-SUR-MOSELLE

03 87 60 65 70
Monsieur Bruno VALDEVIT
Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

57032

Code article
Libellé article
CE9301
Lot de 25 feuilles de dépouillement format 32 x 45 cm
CE9842

Qté

Registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire
Registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire. 36
pages. Papier normé ISO9706.

QtéCde
1

Reliquat
1

1

1

Format : 21 cm x 29,7cm
Conditionnement : 36 pages
Reliure : piqûres
Le registre d'inscription des autorisations de sortie de territoire est
entièrement fabriqué en France.
3

CE1011

Planches d'étiquettes réactives
Ces étiquettes réactives sont indispensables pour prélever les
empreintes digitales afin de constituer le dossier de demande de
carte d'identité et/ou de passeport biométrique.

4

CE1027

Guide pratique du mariage

1

1

25

25

Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.
Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids


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