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5.7 - Le chargé de prévention des risques professionnels
5.8 - L’équipe pluridisciplinaire
5.9 - L’aumônier

6 - Pourquoi et comment conduire des actions de prévention ?

FICHE N° 3 : Conseil aux personnes harcelées : comment faire
face au harcèlement sexuel .......................................... 25
1 - Exprimer son refus
2 - Se protéger
2.1 - Ne pas s’exposer aux agissements de la personne harcelante
2.2 - Ne pas rester isolé(e)
2.2.1 - Soutien au sein du ministère de la Défense
2.2.2 - Soutien en dehors du ministère de la Défense

3 - Conserver des éléments d’information factuels
4 - Recourir aux autorités disciplinaires ou judiciaires
4.1 - Rendre compte
4.2 - Porter plainte

FICHE N° 4 : Conseil aux témoins : quelle attitude adopter face
au harcèlement sexuel ? ............................................... 33
1 - Quelle attitude avoir vis-à-vis de la personne harcelée ?
1.1 - Vous êtes témoin direct de faits de harcèlement sexuel
1.2 - Une victime se confie à vous et vous n’avez pas été témoin direct des faits

2 - Quelle attitude avoir vis-à-vis de la personne harcelante ?
3 - Quelle attitude avoir vis-à-vis du commandement ?
4 - Modalités d’action envisageables
5 - La protection juridique du témoin donneur d’alerte
6 - Le témoin dans le cadre de la procédure judiciaire

FICHE N° 5 : ANNEXES .......................................................................... 37
Annexe 1 : Les textes juridiques pertinents
Annexe 2 : Nomenclature des harcèlement, discriminations et violences sexuels (HDV-S)
Annexe 3 : Guide à l’usage des autorités habilitées pour la rédaction des messages EVENGRAVE
concernant les cas de harcèlement, discriminations et violences sexuels

STOP au harcèlement sexuel

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