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Bon de livraison n° BL000757
Date : 30/01/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie de
TILLOY-LÈS-MOFFLAINES
46 avenue Charles de Gaulle
62217

TILLOY-LÈS-MOFFLAINES

Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

62817

Code article
Libellé article
CE6000
Code électoral Dalloz
Le Code Electoral Dalloz regroupe les dispositions législatives et
réglementaires relatives aux élections de sénateurs, députés,
conseillers régionaux, départementaux et municipaux, ainsi que
des textes relatifs aux élections municipales, présidentielles et
européennes.

Qté

QtéCde
1

Reliquat
1

Le Code Electoral Dalloz est l'ouvrage indispensable pour les
candidats aux élections mais aussi pour les collectivités locales.
2

CE6008

Code électoral simplifié Collectivites-Equipements

1

1

3

CE501BEL
886

Enveloppes pour cartes électorales - boîte de 500
Boîte de 500 enveloppes pour cartes électorales format 120 x 176
mm, fenêtre cristal 40 x 125 mm, non personnalisées, à insertion
manuelle.

3

3

4

CE1027

Guide pratique du mariage

10

Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.
Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

10

Poids

Bon de livraison n° BL000757
Date : 30/01/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
5

Mairie de
TILLOY-LÈS-MOFFLAINES
46 avenue Charles de Gaulle
62217

TILLOY-LÈS-MOFFLAINES

03 21 73 25 75
Monsieur Didier MICHEL
Nbre de lignes : 7
Poid total en Kg :

62817

Code article
Libellé article
CE1034
Encart adhésif pour livret de famille informatique

Qté
20

QtéCde
20

10

10

Reliquat

Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française
MODELE S
6

CE1032

Livret de famille classique informatique
Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française

7

CE3114

Urne électorale transparente 1200 bulletins
Urne électorale transparente 1200 bulletins. Les frais de livraison
vous sont offerts.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

2

2

Poids


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