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Préambule projet de lois printable .pdf


Nom original: Préambule projet de lois printable.pdf
Auteur: Julia

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Les projets de lois
Zion n'est pas qu'une plateforme économique et un repaire de pirate. C'est aussi une entité politique
qui vit au rythme des assemblées du Conseil, des élections, et des débats autour des projets de loi.
Un projet de loi se présente toujours sous la même forme : un nom, un dépositaire (la personne
ayant proposé la loi au Conseil), et un contenu. Parfois, un projet de loi n'a pas de dépositaire. Cela
signifie qu'elle a été proposée par un habitant de Zion, mais n'a pas été encore porté par un membre
du Conseil. Pour qu'une loi soit soumise au vote, il est indispensable qu'elle soit déposée par un
membre du Conseil.
A chaque session du Conseil (il y en aura obligatoirement une en seconde période, mais il est
possible d'en provoquer d'autres), le dépositaire d'une loi peut demander à ce que celle-ci soit
soumise au vote. S'il ne le souhaite pas, elle pourra l'être à une date ultérieure.
Pour qu'une loi soit acceptée, il faut que plus de la majorité du conseil soit pour .Les votes se font
tous à main levée. Ils suivent un débat pour chaque loi dont la durée est fixée et modulée par le
secrétaire de séance.
Certaines lois ont des amendements. Quand une loi est amendée, elle est soumise au vote sans son
amendement, puis avec son (ou ses) amendement. Si aucune version n'est acceptée, la loi n'est pas
adoptée. Si une seule version obtient la majorité requise des deux tiers, c'est cette version du projet
de loi qui s'appliquera. Si plusieurs versions sont acceptées, celle qui a obtenu le plus grand nombre
de voix l'emporte.
Il y a deux Conseil programmé : le 20 février (HJ: premier Chapitre) et le 20 mars (HJ: Deuxième
Chapitre).Le Conseil du 20 Février devra traiter des propositions de loi sur l’assainissement des
District ainsi que sur l’intégration éventuelles de nouveaux membres au Conseil. Le Conseil du 20
mars traitera d’autres questions et projets de lois et motions.

Les lois actuellement en discussion à Zion
L'assainissement des sous-sols de Zion.
Loi adoptée (anciennement déposée par Zyad, adoptée au dernier Conseil avec un amendement
remettant à plus tard les modalités exactes d’exécution, c'est ce débat qui est le principal à l'ordre
du jour)

Zion a besoin de plus de place, notamment pour les résidents des
District 2 et 3 qui vivent actuellement dans des conditions très
difficiles. Il y a sous nos pieds quatre Districts qui pourraient
accueillir la population surnuméraire, mais il est évident que
nous ne pouvons tous les investir en même temps, il nous faut
donc choisir. Un temps a été laissé aux membres du Conseil pour
formuler leurs propositions sous forme de lois, nous devrons
voter au prochain Conseil(20 février)pour l'une de ces options.

Modifications des sièges du Conseil
Autre sujet brûlant, la composition du Conseil est souvent débattu. Il fait actuellement l'objet de trois
projets de lois, pour certain disposantde propositions d'amendements. Chacun devra être traité
séparément, les trois pouvant être adoptés.Ces trois propositions sont à l’ordre du jour du 20 février,
et il parait évident qu’elles seront traitées en premier lieu pour intégrer les nouveaux sièges en cours
de Conseil si certains sont approuvés.
Le Conseil de Zion est actuellement composé des onze capitaines des équipages enregistré auprès de
la station, auxquels de joignent les quatre députés de District et les représentants des satellites
BoraStation et Soare.Si les dépositaires des lois veulent les voir adoptées, ils ont peu de temps pour
communiquer à ce sujet, et le moment idéal sera certainement les quelques heures qui précèderont
le Conseil.


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