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Bon de livraison n° BL000801
Date : 06/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie de TIERCELET
12 bis rue Emile Zola
54190

TIERCELET

Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

54525

Code article
Libellé article
CE1030
Livret de famille classique manuscrit

Qté
5

QtéCde
5

10

10

Reliquat

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1027

Guide pratique du mariage
Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.
Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

3

CE501BEL
886

Enveloppes pour cartes électorales - boîte de 500
Boîte de 500 enveloppes pour cartes électorales format 120 x 176
mm, fenêtre cristal 40 x 125 mm, non personnalisées, à insertion
manuelle.

1

1

4

C0000

Carnet de 25 récépissés urbanisme - triplicata

2

2

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids

Bon de livraison n° BL000801
Date : 06/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
5
6

Mairie de TIERCELET
12 bis rue Emile Zola
54190

03 82 89 12 80
Monsieur Michel BRIER
Nbre de lignes : 6
Poid total en Kg :

54525

Code article
Libellé article
C0000
Chemise urbanisme "permis de construire" - lot de 10
C0000

TIERCELET

Qté

Chemise urbanisme "certificat d'urbanisme" - lot de 10

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

QtéCde
2

Reliquat
2

2

2

Poids


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