BL857 .pdf

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Bon de livraison n° BL000857
Date : 15/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie d'ÉPIEDS
7 rue de la Mairie
02400

ÉPIEDS

03 23 69 95 84
Monsieur Thierry MARTEL
Nbre de lignes : 5
Poid total en Kg :

02280

Code article
Libellé article
CE1030
Livret de famille classique manuscrit

Qté
5

QtéCde
5

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1026

Certificat de parrainage civil
Certificat de parrainage civil à remettre lors de ces cérémonies
effectuées en Mairie. Format 25 X 24 cm

2

2

3

CE1038

Protège livret de famille transparent
PVC cristal 15/100
Dimension 217*207 mm
deux rabats de 50mm

5

5

4

CE9845

Titres de recette pour concession dans un cimetière
Titres de recette pour concession dans un cimetière. Carnet de 25
récépissés en triplicata

1

1

5

CE9997

Forfait de livraison fournitures

1

1

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids



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